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65 résultats pour « Vecque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10bbfdcdc6046d479cff93

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle indique que Madame [J] [P] explique précisément les faits qui se seraient déroulés le 7 novembre 2024 et que le témoin cité confirme avoir assisté à une réunion qui a été mal vécue par Madame [J]

Source officielle

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TJ

JCP

68b5ec7dc1dca99f2639f0d1

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

les sites Airbnb.fr et Booking.com aux fins de louer tout ou partie de l'appartement pris à bail ainsi que les commentaires d'au moins douze vacanciers sur le premier site et les « sept expériences vécues

Source officielle
TJ

Juge de l'Execution

69a2632acdc6046d47fe7fb3

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Sur la mainlevée de la saisie-attribution La société Engie produit l’acte de mainlevée pure et simple donnée le 20 mars 2025 par la SARL MVD [Localité 3] - VEQUE DEVOT, Commissaires de justice associés

Source officielle
TJ

Pôle social

6870022fb8daa57c7f668514

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le 2 février 2024 par le docteur [H] [X] faisant état d’un : « état dépressif caractérisé réactionnel à l’exposition répétée à des situations vécues

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aaf0be9a46d1f5a76cb06

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

par le salarié d’un certificat médical rédigé par le Docteur [H] le 05 mars 2018 indiquant que son patient souffrait d’un syndrome anxiodépressif réactionnel à une situation professionnelle très mal vécue

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670eacaa1c3411ff34513eed

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[F] que le patient présente toujours une instabilité psychique et motrice avec une agitation majeure et une temporalité vécue uniquement que le mode de l'immédiateté.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68813340795daea26ff811fb

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

certificat médical initial du 7 décembre 2023 émanant du docteur [I] faisant état de “syndrome anxio-dépressif réactionnel à une situation professionnelle conflictuelle évoluant en phobie/ situation vécue

Source officielle
TJ

JUGE DES LIBERTES

69ced189cdc6046d47e7c21a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

L'avis motivé établi par le Dr [X] le 31 mars 2026 indiquait que la patient présentait une thymie très basse, se sentait incompris et en grande difficulté dans les relations interpersonnelles vécues sur

Source officielle
TJ

J.E.X

6a0dfdbdcdc6046d4759886d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le 24 octobre 2025, un commandement de payer aux fins de saisie-vente a été délivré à la société GL events Live par la SARL MVD [Localité 1] VEQUE DEVOT, commissaires de justice associés à [Localité 7]

Source officielle
TJ

JLD

6a21d68dcdc6046d472daf2d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

La patiente présente une symptomatologie délirante persécutive très marquée, étayée par des hallucinations vécues et une hétéro-agressivité.

Source officielle
TJ

J.E.X

68e7a51d033cf481c39a3ea6

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Par ordonnance en date du 14 janvier 2025, le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de LYON a autorisé la SARL MVD LYON VEQUE DEVOT, commissaire de justice à la résidence de [11] 2e, à pénétrer, au

Source officielle
TJ

Jld

677c31846f491b6d2638fa78

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

douleur morale importante", une "verbalisation d'un débordement émotionnel pénible", des "difficultés d'accès à la réassurance", un "sentiment de méfiance à l'égard des saignants" et une "hospitalisation vécue

Source officielle
TJ

J.L.D.

678170756d34da2cbdcd94e6

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

la situation médicale au fond : Attendu qu’il résulte du certificat médical initial de placement du 29/12/24 que Monsieur [L] présentait une nouvelle décompensation délirante similaire à celle déjà vécue

Source officielle
TJ

JLD

661043f3c9ea95b316fe300f

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Son conseil ajoute que l'hospitalisation a été très mal vécue par sa cliente qui ne comprend pas pourquoi sa mère qu'elle voit peu est intervenue.

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TJ

Jld

6786bd84df5b5c7d10ca685d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

consécutivement à une décompensation d'allure maniaque, une perturbation des associations idéiques, un discours délirant et diffluent véhiculant des propos délirants, outre des représentations délirantes vécues

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6965a3b6cdc6046d471644f3

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

bilatérale sévère dont elle souffre, en lien avec une perte de poids conséquente suite à trois grossesses, dépasse le seul cadre d'une intervention de chirurgie esthétique ; que cette pathologie, très mal vécue

Source officielle
TJ

JLD

686445830bb2f8a66ca665a2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

difficultés et présente des cravings à l’égard des stupéfiants, notamment de la kétamine, récemment expérimentée et dont l’appétence est renforcée par l’expérience dissociative et psychotrope très positive vécue

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

69d96826cdc6046d47d06c18

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

auto agressifs en quelques jours chez une patiente ayant posé de multiples intoxications médicamenteuses volontaires en 2025, déni notamment de la problématique alcoolique, situation familiale très mal vécue

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69dfeb6fcdc6046d475ed014

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle fait également valoir qu’en 2018, Mme [H] a eu recours à une PMA et qu’elle a subi une IVG, de sorte que les épreuves personnelles qu’elle a vécues peuvent expliquer sa pathologie.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e146f1cdc6046d477eac96

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Le salarié évoque une ambiance de travail vécue comme délétère depuis 2005, un vécu de surcharge de travail et un isolement.

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