AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre 2ème section
68681cc54965b5d9df315f96
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le paragraphe [0040] de la description précise « une fois que le cathéter à CEP est positionné dans le vaisseau à un emplacement souhaité par rapport aux neurones cibles, il est stabilisé dans le vaisseau
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NORD VAISSEAUX
25/08/2026
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COEUR ET VAISSEAUX
16/07/2026
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GROUPEMENT DE DIAGNOSTIC ET D'EXPLORATION COEUR ET VAISSEAUX 77 "G.D.E.C.V. 77"
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UNITE SPECIALISEE COEUR ET VAISSEAUX
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LYBERSANTE MALADIES DU COEUR ET DES VAISSEAUX
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3ème chambre 3ème section
65c3d9fcc432ce7d11a702d7
31 janvier 2024
31 janvier 2024
comprend une surface émettant un rayonnement qui provient de la source de rayonnement sur le plan latéral par rapport à l’axe longitudinal du guide d’ondes sur une partie anguleuse de la paroi du vaisseau
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