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463 résultats pour « Vaisseaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 2ème section

68681cc54965b5d9df315f96

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le paragraphe [0040] de la description précise « une fois que le cathéter à CEP est positionné dans le vaisseau à un emplacement souhaité par rapport aux neurones cibles, il est stabilisé dans le vaisseau

Source officielle

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Annonces BODACC159 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

NORD VAISSEAUX

SIREN 914914221Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

25/08/2026

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Modifications diverses

COEUR ET VAISSEAUX

SIREN 803168871Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

16/07/2026

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Dépôts des comptes

GROUPEMENT DE DIAGNOSTIC ET D'EXPLORATION COEUR ET VAISSEAUX 77 "G.D.E.C.V. 77"

SIREN 435017595Greffe du Tribunal de Commerce de melun

24/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

UNITE SPECIALISEE COEUR ET VAISSEAUX

SIREN 451210652Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

22/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LYBERSANTE MALADIES DU COEUR ET DES VAISSEAUX

SIREN 953572401Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

26/02/2026

Voir →

TJ

3ème chambre 3ème section

65c3d9fcc432ce7d11a702d7

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

comprend une surface émettant un rayonnement qui provient de la source de rayonnement sur le plan latéral par rapport à l’axe longitudinal du guide d’ondes sur une partie anguleuse de la paroi du vaisseau

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

69654eb9cdc6046d47102778

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

sur elle tandis qu’elle faisait la vaisselle, la faisant chuter au sol et lui occasionnant des blessures.

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

690cbd691f8a20b910f8c32e

T. Judiciaire

15 septembre 2025

15 septembre 2025

A cet égard, elle souligne avoir transmis l'intégralité des factures relatives aux bijoux volés et aux objets volés et/ou vandalisés et un devis pour le vol de vaisselle en argent.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65b2b5b9fd6229a4e58a5d2a

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

pour le remplacement du moteur, mais que le lave vaisselle ne fonctionnant toujours pas, l’entreprise l’avait repris puis n’avait plus donné de nouvelles.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

68e55b4c0e2901d10fa38b07

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

, au SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 69/71 RUE VANEAU, au SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 71BIS RUE VANEAU, au SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 73/75 RUE VANEAU, au SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 75BIS

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b684df5b5c7d10ca528e

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

GIVOZ exploitant sous le com commercial “LES VALSEUSES”, S.C.I.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66158323db5098996d5a4447

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

à ANDERNOS-LES-BAINS ”, “-ORDONNE le rapport par Monsieur [B] [P] de la moitié de la nue propriété de l’immeuble sis 8 rue des Vanneaux à ANDERNOS LES BAINS, -ORDONNE le rapport par M.

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

66a92f2fe91ef833659aa230

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

devis de HOME RENOV SERVICES du 28 septembre 2021, portant sur la « reprise » du parquet à hauteur de 304, 55 euros HT, non contestée par les époux [L], et une « remise en état de la porte du lave-vaisselle

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

6914ae014322238c08a13183

T. Judiciaire

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Notre technologie de base a déjà démontré sa viabilité en 2D chez l’homme avec des images très haute définition des micro-vaisseaux à travers le crâne humain et en 3D in vitro.)

Source officielle
TJ

Contentieux civil Annexe

69e14caacdc6046d477f1ce0

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DEFENDEURS Monsieur [J] [D], demeurant 11 Résidence Georges Vasseur - 62940 HAILLICOURT non comparant Madame [G] [P] [Y] épouse [D], demeurant chez Madame [X] 10 Résidence Georges Vasseur - 62940

Source officielle
TJ

Service des référés

68dd7246548223b2c7ab388a

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Exposant que le tuyau d’évacuation de son évier de cuisine s’obstrue régulièrement ce qui provoque un refoulement des eaux usées par le tuyau de raccordement de son lave-vaisselle, désordre qui persiste

Source officielle
TJ

Référés

67ed95fdda9e15c5132001a3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

A l’audience, la SARL André Lamour et fils et la SAS Vasseur services ont formulé protestations et réserves sur la demande d’expertise sollicitée par la SARL Aux chalets d’Achille.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

660eeeebfbb79e8fd3d324f9

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

L’expert rappelle dans son rapport que l’hémorragie de Benckiser est une hémorragie d’origine fœtale qui est due à la dilacération d’un ou de plusieurs vaisseaux sanguins parcourant les membranes, lors

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6712a4a9d207776a5907d856

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il explique que si l'expert a retenu la survenue d'un accident médical non fautif en lien avec la césarienne d’une part et d’un accident médical non fautif en lien avec une suture des vaisseaux cervico-vaginaux

Source officielle
TJ

TPTG

697c1078cdc6046d473022c6

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

LITIGE ENTRE : DEMANDEUR Société TOYOTA KREDITBANK GMBH, dont le siège social est sis [Adresse 3] (ALLEMAGNE) représentée par Me Amaury PAT, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Clarisse VAISSEAU

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

68e94fd73ea43407b9104dab

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[B] sollicite par ailleurs des dommages intérêts pour non respect de la prestation prévue, à savoir l’absence de remontage complet des meubles, remise en place de la vaisselle, l’absence de soin dans la

Source officielle
TJ

JEX

6a0cbf26cdc6046d473b19d5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Laitous Une maison d'habitation en pierres comprenant : - Au sous-sol : buanderie, chaufferie, atelier, cellier - Au rez-de-chaussée surélevé : entrée, cuisine aménagée et équipée (réfrigérateur, lave-vaisselle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc899a603a692911c6f1

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

échographie par voie vaginale, - échographie de surveillance de la croissance fœtale, - échographie de surveillance de la croissance fœtale avec échographie Doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc8b9a603a692911c721

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

vaginale, - échographie de surveillance de la croissance fœtale, - échographie d’une grossesse unifœtale à partir du deuxième trimestre avec échographie Doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux

Source officielle