CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

28 résultats pour « Tucco »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP fond

69669cf3cdc6046d472dac30

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TUCO ENERGIE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par M. [O] [G] (Membre de l’entrep.)

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
TJ

POLE CIVIL - Fil 2

67a53921e6367a63fbf447f2

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

SALVADOR, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant, vestiaire : 328 Compagnie d’assurance QBE EUROPE SA/NV, venant aux droits de la société QBE INSURANCE EUROPE LIMITED, assureur de TUCO

Source officielle
TJ

Référés

67edadadda9e15c513204e20

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

N° RG 25/00092 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TUC3 MINUTE N° : 25/ DOSSIER N° : N° RG 25/00092 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TUC3 NAC : 72I FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Marie-Victoire CHAZEAU TRIBUNAL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

673ba0a75437666d862735a4

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Par courrier du 23 septembre 2024 l’union de recouvrement de sécurité sociale et allocations familiales d’Ile de France par tuchement de son conseil a déclaré se désister de son instance .

Source officielle
TJ

TPX VER CG FOND

6a10a74dcdc6046d479b6519

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL de [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre de proximité N° RG 25/01421 - N° Portalis DB22-W-B7J-TUC7 JUGEMENT Du : 19 Mai 2026 Etablissement public FRANCE TRAVAIL C/

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69810463cdc6046d47ad1d08

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Cette fausse déclaration résulte selon elle de la facture numéro E201801381, libellée au nom de la SARL DUBAIL, pour l'achat d'une montre, de marque TUDOR, dont il a été démontré qu'elle a en réalité émise

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b38b3f1e77535b0803

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Elle présente une excitation psychomotrice franche avec alternance entre exhaltation et irritabilité, ludisme, déshinibition (embrasse le soignant, m’appelle par mon prénom, m’enlace), familiarité (tutoiement

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

68e88b483ea43407b9fba701

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Minute N° : 25/112 DOSSIER N° : N° RG 24/00235 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TUQO Nature de l’affaire : Demande tendant à la vente immobilière et à la distribution du prix TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE

Source officielle
TJ

TPX VER CG FOND

69d55b01cdc6046d4770cbec

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL de [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre de proximité N° RG 25/01446 - N° Portalis DB22-W-B7J-TUOC JUGEMENT Du : 07 Avril 2026 [U] [G], [K] [G] C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b2b0d0fd6229a4e589dc51

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

N° RG 19/07839 - N° Portalis DBX6-W-B7D-TUBO PREMIERE CHAMBRE CIVILE PARTAGE NOTAIRE 28C N° RG 19/07839 - N° Portalis DBX6-W-B7D-TUBO Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [D] [B], [L] [B] C/ [A] [

Source officielle
TJ

Jld

6958214675782d5f0696a087

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE de VERSAILLES ORDONNANCE DE MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 25/03023 - N° Portalis DB22-W-B7J-TUOS N° de Minute

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978a719a7f19a78305a42

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

audience publique le 30 Novembre 2023 jugement contradictoire, rendu en premier ressort, le 18 Janvier 2024 par le même magistrat Société [2] C/ CPAM DE L’ISERE N° RG 19/00697 - N° Portalis DB2H-W-B7D-TUCS

Source officielle
TJ

Ctx Gal inf 10.000€

69737ff2cdc6046d476c7e55

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

l'action devait être engagée, soit contre la société AC CONCEPT, dotée ou non de la personnalité morale, soit contre Monsieur [B] [E], entrepreneur individuel exerçant en nom propre, personne qu'elle tutoie

Source officielle
TJ

TPX VER JCP REFERES

69d6b3a5cdc6046d47901dac

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL de VERSAILLES [Adresse 1] [Localité 1] Chambre de proximité N° RG 25/00390 - N° Portalis DB22-W-B7J-TUCM ORDONNANCE DE REFERE Du : 08 Avril 2026 Association ASSOCIATION DES

Source officielle
TJ

JLD

69583b0075782d5f06986149

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

par un discours décousu, marqué par des digressions, des passages de coq-à-l’âne et une logorrhée ; que le contact avec la patiente est hyposyntone, se traduisant par une familiarité excessive, un tutoiement

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

686d606ba2273490db10777e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

assignation délivrée le 17 avril 2023, la société MÉTAL DESIGN CONCEPT qu’il a été “apporté beaucoup de soins au choix des images, des logos et des illustrations” et qu’il a été préparé, à cette fin, des tutos

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

659c46215882b39b2e708d43

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE de BOBIGNY JUGEMENT CONTENTIEUX DU 08 JANVIER 2024 Chambre 6/Section 5 AFFAIRE: N° RG 19/11559 - N° Portalis DB3S-W-B7D-TUGO N° de MINUTE : 24/00005 Compagnie d’assurances

Source officielle
TJ

TPX VER JCP REFERES

69d6b32bcdc6046d479014e2

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL de [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre de proximité N° RG 25/00386 - N° Portalis DB22-W-B7J-TUCA ORDONNANCE DE REFERE Du : 08 Avril 2026 Société IMMOBILIERE 3F

Source officielle
TJ

TPX VER JCP REFERES

69d6b384cdc6046d47901b53

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL de [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre de proximité N° RG 25/00387 - N° Portalis DB22-W-B7J-TUCB ORDONNANCE DE REFERE Du : 08 Avril 2026 Société IMMOBILIERE 3F

Source officielle
TJ

TPX VER JCP REFERES

69d6b38fcdc6046d47901c09

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL de [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre de proximité N° RG 25/00388 - N° Portalis DB22-W-B7J-TUCD ORDONNANCE DE REFERE Du : 08 Avril 2026 Société IMMOBILIERE 3F

Source officielle