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10 résultats pour « Stéphanie ROSATI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 Cabinet 1

67f6ddb6a9d5adc26062642e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Florence PLUTA, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, vestiaire : C305 Monsieur [C] [K] né le 19 Février 1991 à METZ (57000) 11 rue De Lattre de Tassigny 57250 MOYEUVRE-GRANDE représenté par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1

6973b594cdc6046d47735324

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

_ Chambre de la Famille AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 DEMANDEUR : Monsieur [B] [N] né le 15 Juillet 1984 à DINAR (TURQUIE) 4 Rue Chedeaux 57070 METZ représenté par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 2

67a13a55072c53c9d62b889a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

____ Chambre de la Famille JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 DEMANDERESSE : Madame [D], [Y], [K] [O] épouse [T] née le 10 Mai 1993 à METZ 7 route d’Hayange 57250 MOYEUVRE-PETITE représentée par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 2

67a13a4c072c53c9d62b87f1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

________________ Chambre de la Famille JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 DEMANDERESSE : Madame [C] [T] épouse [S] née le 11 Juin 1973 à AMNEVILLE 8 rue J-J Rousseau 57120 ROMBAS représentée par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

69d81985cdc6046d47b18e53

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Assurances du Corps de Santé Français), société d’assurance mutuelle, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 3] représentée par Maître Stéphanie

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6a0f7902cdc6046d477eb016

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

(MAYEUR ET ROMANI), la SA AXA FRANCE IARD, ès-qualités d'assureur de responsabilité civile décennale de la société EMR MAYEUR ET ROMANI et de responsabilité civile décennale de la société SOCOTEC FRANCE

Source officielle
TJ

REFERES

69d6c842cdc6046d4791bf15

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Sur les demandes reconventionnelles de la société ENTREPRISE CHARLES RODARI ET [S] : La société ENTREPRISE CHARLES RODARI ET [S] sollicite la condamnation de la SCEA [Adresse 25] à lui payer, avec capitalisation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88b773ea43407b9fbb6fe

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

RODARI, greffière.

Source officielle
TJ

Chambre civile

69855ea5cdc6046d4720e6df

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

et signé par Monsieur DEGUINE et Madame HOAREAU ENTRE : Madame [M] [G] [Z], née le [Date naissance 4] 1953 à [Localité 12], demeurant [Adresse 15] Rep/assistant : Maître Philippe ARMANI de la SCP ROMANI

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

68e88b703ea43407b9fbb48b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[C] [T] (Me Olivier ROSATO) C/ S.A.

Source officielle