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11 résultats pour « Stéphane CHERQUI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 2ème section

661041acc9ea95b316fe1e58

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

VERYSHOW PRODUCTIONS [Adresse 5] [Localité 12] représentées par Maître Stéphane CHERQUI de l’AARPI TWELVE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1212 Madame [G] [V] [Adresse 4] [Localité 7] Copies

Source officielle
TJ

Service des référés

67f0244002fc178212f7e681

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

N° RG 25/50339 - N° Portalis 352J-W-B7J-C6UGK N° : 8 Assignation du : 03 Janvier 2025 [1] [1] 3 copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 04 avril 2025 par David CHRIQUI

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b7f3ea43407b9fbb9c3

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Portalis 352J-W-B7J-DAGRB N°: 2 Assignation du : 03 Juillet 2025 EXPERTISE[1] [1] 1 Copie exécutoire + 1 CCC à l’expert : délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 octobre 2025 par David CHRIQUI

Source officielle
TJ

Service des référés

69cec9e9cdc6046d47e72393

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

352J-W-B7K-DB4BQ N°: 4 Assignation du : 30 Janvier 2025 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert : délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 avril 2026 par David CHRIQUI

Source officielle
TJ

Service des référés

69ceca61cdc6046d47e72c18

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

352J-W-B7K-DBZTP N° :3 Assignation du : 26 et 27 Janvier 2026 EXPERTISE[1] [1] 3 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert : délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 02 avril 2026 par David CHRIQUI

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88bbc3ea43407b9fbceb6

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

, 25 et 30 juin 2025, 9 juillet 2025, N° Init : 22/51636 [1]EXPERTISE [1] 6 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 octobre 2025 par David CHRIQUI

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TJ

6ème chambre 2ème section

68e94fd93ea43407b9104e0f

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

du : 19 Septembre 2025 JUGEMENT EN RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE rendu le 10 Octobre 2025 DEMANDEUR DEMANDEUR Monsieur [N] [O] [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Maître Rémi CHEROUX

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A5

670576d81296b51ba2b22570

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[I] [N] A l'audience Publique d’orientation du 08 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Madame Stéphanie GIRAUD Greffière : Madame Pauline ESPAZE A l'issue de laquelle, la date du délibéré

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TJ

Charges de copropriété

697bccfacdc6046d472bb7ac

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

poursuites et diligences de son syndic, la société JEAN CHARPENTIER, SAS prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés es qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Maître Stéphane

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TJ

Chambre Civile 2

6709738b06866c0645d36d4a

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Pour le reste, la SCI Dupaquier échoue à démontrer l’intérêt qui pourrait être le sien à récupérer des talons de chèques des années 2010 à 2018 ainsi que des relevés bancaires de 2016 à 2017.

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TJ

4ème chambre 1ère section

66fc3d8c2416523b9959b8ab

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

soupçonner la disparition prochaine de son frère, - ni lui, ni sa soeur n’étaient à proximité du siège de la SPDM à cette date, - les talons du chéquier et la date d’encaissement du chèque concordent

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