CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

325 résultats pour « Splitz »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre (Reféré)

6a18ca27cdc6046d474c507f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

, les requérants ont fait assigner Monsieur [J] [Q] devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre, aux fins de : - Dire et juger que les installations de climatisation de type split

Source officielle

Page 1 sur 17

Suivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

SPLITZER PRODUCTIONS, GAUTHIER, Simon

SIREN 833215130GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

02/11/2021

Voir →

Créations

SPLITZER PRODUCTIONS, GAUTHIER, Simon

SIREN 833215130GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

19/11/2017

Voir →

TJ

Référés civils

686eb1e272b5e5e648caf3ed

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ZOUAVE, [N] [J] [R] ès qualité de gérant de la SCI SPRITZ, S.C.I. SPRITZ, S.A.S.

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

66a3f64dc63cd64a75c59f66

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

l'installation d'un split de 3500W dans une pièce de 40m2 ou de deux splits.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

668c2e6e894f7f4d2e0a913b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Avocate au Barreau de PARIS, vestiaire : #C1780 Madame [O] [R], demeurant [Adresse 2] non comparante à l’audience dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 12 mars 2024, Nous, Clara SPITZ

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

686eb43472b5e5e648cb093b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

qu’or, l'assignation en référé susvisée a été placée le 19 juin 2025 ; Attendu qu’il convient, en conséquence, de déclarer l’assignation en référé susvisée caduque ; PAR CES MOTIFS, Nous, Clara SPITZ

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

686eb44172b5e5e648cb0bee

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

qu’or, l'assignation en référé susvisée a été placée le 19 juin 2025 ; Attendu qu’il convient, en conséquence, de déclarer l’assignation en référé susvisée caduque ; PAR CES MOTIFS, Nous, Clara SPITZ

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

686eb43672b5e5e648cb09a5

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

qu’or, l'assignation en référé susvisée a été placée le 19 juin 2025 ; Attendu qu’il convient, en conséquence, de déclarer l’assignation en référé susvisée caduque ; PAR CES MOTIFS, Nous, Clara SPITZ

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

686eb44372b5e5e648cb0c64

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DANIAULT, Avocate au Barreau de PARIS, vestiaire : #B0282 à Monsieur [C] [L], demeurant [Adresse 1] non comparant dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 17 juin 2025 ; Nous, Clara SPITZ

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

686eb44b72b5e5e648cb0dc1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

qu’or, l'assignation en référé susvisée a été placée le 20 juin 2025 ; Attendu qu’il convient, en conséquence, de déclarer l’assignation en référé susvisée caduque ; PAR CES MOTIFS, Nous, Clara SPITZ

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

686eb47272b5e5e648cb0fe9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

que la partie défenderesse n'a pas sollicité de décision au fond ; Attendu qu’il convient, en conséquence, de déclarer d'office l’assignation en référé caduque ; PAR CES MOTIFS, Nous, Clara SPITZ

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

69d6bcf8cdc6046d4790dd30

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DEMANDERESSE Madame [Z] [N] [E], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE Madame [M] [Y], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Roy SPITZ

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68715741d395d6ba9f2a1fd2

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

siège social est sis [Adresse 3] représenté par Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY, avocat au barreau de PARIS - #E1286 DÉFENDEUR Monsieur [O] [C] [X] demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

68681cb84965b5d9df315cf7

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

PARIS, vestiaire : C0384 DÉFENDERESSE Madame [Y] [S] [D], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Francis MARTIN, Avocat au Barreau de PARIS, vestiaire : P0466 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Clara SPITZ

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

668c2e33894f7f4d2e0a8f21

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[Adresse 3] représenté par Me Ghizlane BOUKIOUDI, Avocat au Barreau de PARIS, vestiaire : #E0283, substitué par Me Rodolphe LOCTIN, Avocat au Barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Clara SPITZ

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6633da49c0d3e3fe99d17a63

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Catherine TRONCQUEE de la SCP GASNIER TRONCQUEE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0351 DÉFENDERESSE Madame [W] [J], demeurant [Adresse 2] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

678ff35751b02779572a2003

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

GENTY de la SCP BODIN GENTY, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P182 DÉFENDERESSE Madame [P] [I] épouse [D], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d94f95cdc6046d47ce8ea3

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

par Me LANDAIS Ariane, avocat au barreau de Paris, DÉFENDEUR Monsieur [R] [Z], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me DROUARD Frédéric, avocat au barreau de Paris, COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6633da38c0d3e3fe99d177ff

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

représentée par Me Olivier LE GAILLARD, avocat au barreau de ROANNE, [Adresse 1] DÉFENDERESSE Madame [I] [N] née [Z], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

670d6109d1ffbed0eed8e684

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Adresse 2] représenté par Me Laurence LEGER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #G0209 DÉFENDEUR Monsieur [H] [K], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6633da41c0d3e3fe99d179a7

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

de Gestion et d’Administration Immobilière Associées des Organisations d’Education Nationale, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ

Source officielle