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354 résultats pour « Sofiane FIDJEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre

69946ec9cdc6046d47b07887

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

JUGEMENT DU 08 Janvier 2026 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEURS Mme [I] [J] née le 29 Octobre 1989 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Marie PREVOST, substituée par Me Sofiane

Source officielle

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TJ

CALAIS JCP

678036669c3ba90f51dc6216

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR(S) Société VOLKSWAGEN BANK GMBH [Adresse 3] [Adresse 9] [Localité 7] représentée par Me Sofiane

Source officielle
TJ

Référés

6866e052d33109fd079b48a1

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [W] [E] née le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 9] demeurant [Adresse 5] représentée par Me Fabien FUSILLIER, avocat au barreau de SAINT-OMER, substitué par Me Sofiane

Source officielle
TJ

CALAIS JCP

678036659c3ba90f51dc61ec

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR(S) Société SA COFIDIS [Adresse 10] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Hubert MAQUET, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me FIDJEL

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

69dd3f08cdc6046d471f7ef1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Le 5 octobre 2023, la SARL PHARMACIE D’EGRISELLES a missioné la SADEC AKELYS aux fins d’assurer le suivi comptable et fiscal, le suivi juridique et social de la société pour la période du 1er octobre 2023

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 B

686eb21772b5e5e648caf52e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

est sis [Adresse 1] représentée par Maître Julien COMBIER de la SELAS FIDAL, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 708 Association L’ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINT LUC, dont le siège social est sis

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69780e8ecdc6046d47d0cd2e

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

du Tribunal judiciaire du Havre, statuant publiquement en matière de contentieux de la sécurité sociale et de l’aide sociale, assistée de Christophe MIEL, Cadre greffier des services judiciaires, par

Source officielle
TJ

Chambre 10

6866c7bad33109fd079aae8f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

FIDELIS IMMO [S] [N] REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01 Juillet 2025 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [F] [J], demeurant [Adresse 3] comparant en personne

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

65b161a3b9f94e984650b55e

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 16/10914 - N° Portalis DB2H-W-B7A-QWP6 Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Karine ETIENNE de la SELAS FIDAL -

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6a19f66acdc6046d476aa9bf

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

RESIDENCES SERVICES GESTION Rep/assistant : Me FIDAL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [Y] [H] Monsieur [N] [J] GROSSE DÉLIVRÉE LE : 21 Mai 2026 A :FIDAL, C.C.C.

Source officielle
TJ

JCP BAUX

684b4970b2ad24aef161f9db

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

FIDJI 2, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Antoine PLESSIS, avocat au barreau de TOURS, avocat plaidant D'une Part ; ET : Madame [D] [P], demeurant [Adresse 5] non comparante

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf103e266e89ef1189691

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Il a d'ailleurs porté plainte pour diffamation contre une ancienne fidèle.

Source officielle
TJ

Chambre 9/Section 1

65848b0de41137cbf9f96b1d

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

La question du statut et de la fidélisation du CDI intérimaire est clairement posée.” “Pour les CDI intérimaires, le principal motif de départ est la démission.

Source officielle
TJ

Référés civils

670575ac1296b51ba2b1c524

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DAIKIN CHEMICAL FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Julien COMBIER de la SELAS FIDAL, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Christophe PUEL de la SELAS

Source officielle
TJ

PS élections pro

6631374119f939ca6242e4b2

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

: 24/00104 JUGEMENT rendu le 26 avril 2024 DEMANDERESSES Syndicat CFDT METIERS DU TRANSPORT HAUTE-NORMANDIE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Bertrand FISCEL, avocat

Source officielle
TJ

REFERES

68dd840f548223b2c7ac3e67

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

AFP DIAGNOSTICS inscrite au RCS d’Avignon, sous le n° 528 908 817, dont le siège social est situé au [Adresse 6], [Localité 8], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6696b57f9a603a692910382e

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00930 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZAVT MI : 23/00001704 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 15/07/2024 à la SCP AVOCAGIR la SELAS FIDAL

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

ôture partielle du 06 Septembre 2023 renduec/AXA

65a03a9fea2f9efae42e23a6

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE DU [Adresse 2] Syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 2] représenté par son syndic Fidelis Immobilier dont le siège social est [Adresse 1] Représentant

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TJ

Chambre 10 cab 10 J

697cefcacdc6046d474b9666

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] Chambre 10 cab 10 J N° RG 24/08717 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Z7W7 Notifiée le : Grosse et copie à : Maître [T] [F] de la SELAS FIDAL

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7e0157826b344598664

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/02408 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YOG5 MI : 22/00001368 4 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le22/01/2024 àla SELAS FIDAL

Source officielle