CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 711 résultats pour « Simen »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

RLJ

69d40560cdc6046d4754aaa7

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

En l’absence de paiements, la résiliation des deux contrats est donc intervenue en date du 31 octobre 2023 à l’initiative de la SAS SIEMENS LEASE SERVICES.

Source officielle

Page 1 sur 436

Suivant →

Annonces BODACC150 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Société en Nom Collectif SIMENA LEASING et par abréviation SNC SIMENA LEASING

SIREN 937935559Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

07/07/2026

Voir →

Créations

DE LA SIMENAUDAIS

SIREN 106747322Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

07/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SIMENIC, Alexandre, SIMENIC

SIREN 103453866Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

01/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL SIMEN

SIREN 979681004Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

02/06/2026

Voir →

Créations

Simenou, Dodji Ariane Julia

SIREN 917842601Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

06/05/2026

Voir →

TJ

Chambre 7/Section 3

6a0ca68ccdc6046d4739619c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Régulièrement assignée, La société Farid (siren 513 016 279) n’a pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15f55dcdc6046d47068eca

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

dans les termes suivants : EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [S] [R] a exercé les fonctions de gérant majoritaire de la S.A.R.L. [1], immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro SIREN

Source officielle
TJ

Service JLD

69d55c68cdc6046d4770e387

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2026 Ordonnance rendue le 07 avril 2026 par Madame Lydie VIEILHOMME, juge du siège du tribunal judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés assistée de Monsieur Simon

Source officielle
TJ

Service JLD

69d55c6bcdc6046d4770e398

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2026 Ordonnance rendue le 07 avril 2026 par Madame Lydie VIEILHOMME, juge du siège du tribunal judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés assistée de Monsieur Simon

Source officielle
TJ

Service JLD

69d55c6ecdc6046d4770e3e7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2026 Ordonnance rendue le 07 avril 2026 par Madame Lydie VIEILHOMME, juge du siège du tribunal judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés assistée de Monsieur Simon

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6a0f5faccdc6046d477ca5d9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il sera également relevé que, dans ses dernières conclusions, la SCI [I] ne formule aucune demande à l’encontre de l’AGENCE SAINT SIMON.

Source officielle
TJ

Chambre 1

67f044b302fc178212f85b11

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

/SIRET 8] dont le siège social est situé [Adresse 6] représentée par Maître Frédéric BOUTARD, membre de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD - SIMON - GIBAUD, avocat au Barreau du MANS Affaire N° RG 25/

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68dec3bc6af9fd1f8094d864

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 24/04062 N° Portalis 352J-W-B7I-C4GMK N° MINUTE : [1] [1] Copies certifiées conformes - Me GARNIER JOURDAN - Me SIMON

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

69d7eb85cdc6046d47ae19d9

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

FRANFINANCE [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sébastien MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS Substitué par Me Simon PANIJEL, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d960f9cdc6046d47cfde5e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

F A prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 4] DÉFENDEURS Représentés par Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocats au barreau de BEZIERS D'AUTRE PART

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a10ab55cdc6046d479bb98e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

avocats au barreau de BEZIERS substituée par Me Pauline PLANCQ, avocat au barreau de MONTPELLIER DEMANDEUR D'UNE PART ET Madame [U] [M] [W] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric SIMON

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

668edbbd2980a82f59dc2005

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

- [Localité 6] représenté par Me Simon AZOULAY, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

Référés

6a10b8d7cdc6046d479cbfe1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

parties comparantes ont été avisées ; EXPOSE DU LITIGE Suivant acte authentique du 31 juillet 2019, la SCI d’Exploitation et de Placement a consenti un bail commercial à la société Star Wash (n° Siren

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0b7723cdc6046d471ea7be

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

______________ DEMANDERESSE : SA LOGEO SEINE 139 cours de la République CS 90327 76056 LE HAVRE CEDEX Représentée par Mme [V], munie d’un pouvoir spécial DEFENDEURS : Mme [K] [G] 28 rue Saint Siméon

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

69deb431cdc6046d473f8fef

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

mise en état, assistée de Françoise CHAZAL, greffière, avons rendu l’ordonnance dont la teneur suit le 14 Avril 2026, DEMANDERESSE S.A.R.L. [1] immatriculée au RCS de Montpellier, sous le n° [N° SIREN

Source officielle
TJ

8ème Chambre

6a0f6659cdc6046d477d2c94

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

barreau de l’ESSONNE DEMANDEUR ET : Monsieur [P] [T] [M] [C], demeurant [Adresse 3] défaillant Madame [E] [M] [C], demeurant [Adresse 3] défaillante DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Anne-Simone

Source officielle
TJ

Service des référés

6581ee093ea7c8c112520ef3

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Monsieur [H] [M] [Adresse 4] [Localité 9] [XXXXXXXX01] [Courriel 13] lequel pourra prendre l’initiative de recueillir l’avis d’un autre technicien, mais seulement dans une spécialité distincte de la sienne

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

68e40509681ed727f2a3fe73

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Adresse 3] [Localité 15] représentée par Me Esther RENTING, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Me Quentin SIGRIST, de la SELARL SIGRIST et ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARIS Société SIEMENS

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6a0e1a7dcdc6046d475ba1b6

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

GUINÉE) de nationalité Guinéenne préalablement avisé actuellement maintenu en rétention administrative au local de rétention adminsitrative de [Localité 1], présent à l’audience, assisté de Me Martial SIMEN

Source officielle