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93 résultats pour « Sersiron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4 ème Chambre civile

6696d0b39a603a6929160379

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Il estime qu’elle l’a empêché de se présenter à la session de rattrapage avant la date limite.

Source officielle

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TJ

1ère Chambre civile

67c2137ce507dd5598326951

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[O] de l'ensemble des condamnations qui seraient prononcées à son encontre, tant en principal, frais et intérêts et ce, compte tenu de l'assurance souscrite à l'occasion de la session de roulage.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

6a0f5d09cdc6046d477c7695

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

- Il a reçu un courrier l’informant qu’il avait été tiré au sort pour figurer sur la liste préparatoire des jurés titulaires pour la session des Assises au titre de l’année 2025.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

697596b5cdc6046d479fbbf9

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de formation et de résultats aux sessions d’évaluations conformes aux attentes du Directeur Pédagogique (contrôle continus et examen final) ».

Source officielle
TJ

JAF Cab 7

69657a0ecdc6046d471341c5

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

décès de l’un des époux, accordés par un époux envers son conjoint par contrat de mariage ou pendant l’union ; DIT que les revenus locatifs de la maison appartenant aux parties située [Adresse 8] serviront

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7f790cdc6046d47aef3d5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

L’analyse de l’activité de la session de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

685482c4f58c06bf6013c416

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

De plus, il verse aux débats la facture du 11 décembre 2020 correspondant au coût de son inscription à la session de rattrapage de mars 2021 pour une somme de 100,00 euros.

Source officielle
TJ

Chambre 04 JEX

6799491cca73a1c9dee8b948

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

social est situé [Adresse 5] à DUBLIN (IRLANDE), immatriculée au Registre des Sociétés de DUBLIN sous le numéro 572606, venant aux droits de la société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, selon contrat de session

Source officielle
TJ

Chambre 01

669640a4f5112d8edd056721

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le centre de formation produit en pièce n°2 un document intitulé “votre guide pratique Préparation au CAP Petite Enfance (session 2018) et au CAP Accompagnement éducatif petite enfance (à partir de la

Source officielle
TJ

Première Chambre

6a0b7375cdc6046d471e6086

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

- DIRE ET JUGER que les sommes retirées de la vente serviront par priorité à payer les dettes de l’indivision, puis seront pour le surplus réparties entre les coindivisaires à concurrence de leurs

Source officielle
TJ

Procédures orales

67993e8aca73a1c9dee8a292

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

 Relevé Elève » du 9 mai 2023 avec indications des débits et règlements, le relevé du Compte formation généré le 18 octobre 2023 indiquant un reste à payer de 929,60 € réglé 7 juillet 2022 pour une session

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6a0f48facdc6046d477afb26

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

et sportives, a essentiellement pour objet de faire pratiquer l'équitation sous toutes ses formes, d'initier, former, perfectionner les cavaliers, de préparer aux examens fédéraux, d'organiser des sessions

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66901cdcaf84b0bef080ad37

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

A l’audience, Monsieur [D] [X] déclare qu’il est artiste et est rentré à 4h après sa session en studio. Il se serait levé très tôt pour faire sa prière.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

69cecdbbcdc6046d47e77611

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

établissement d'enseignement situé à [Localité 1] pour les années scolaires 1979-1980 et 1980-1981, une attestation de réussite à l'examen du CAP « Habillement et fabrication industrielle » lors de la session

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67f41aac4e0040aa3735df7c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La SCI MARSEILLE CITY, venant aux droits du bailleur initial, par acte de session du 30 novembre 2017, et suite au rapport de l’état de l’installation intérieure d’électricité commandé le 17 juillet 2017

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

65c3d9b4c432ce7d11a6fa2e

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

transcrit sur les registres de [Localité 4] le 18 septembre 1967, par jugement rendu le 6 août 1967 par le tribunal de première instance de [Localité 4] (Inde), soit après l'entrée en vigueur du traité de session

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

6868484e4965b5d9df3284e2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

démarrage de l'abonnement et de paiement pour le renouvellement) étant le 08/03/2023 et la formule choisie étant la formation suivante : " LA RENOVATION PERFORMANTE ET AUX MATERIAUX ECOLOGIQUES " pour une session

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TJ

4ème chambre 1ère section

6706c98ef1d01e3c86f08367

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

En l’espèce, il est tout d’abord admis par l’ensemble des parties que lors de la session d’escalade à l’origine du sinistre, M. [D] et M. 

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TJ

Saisies immobilières

67eed2bab848dd6814c5e6ca

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

terme, le montant du capital restant dû à la date de déchéance du terme, outre la mention des sommes affectées au titre de la réalisation du compte gage espèces et des sommes perçues au titre des sessions

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TJ

1/4 social

67b6305d71e889c21f643ba4

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L’ordre du jour est établi par le bureau national et soumis à sa ratification à l’ouverture de chaque session.

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