Mai 2026 Ordonnance rendue par mise à disposition au greffe le 26 Mai 2026 EXPOSE DU LITIGE Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble " le temps des lilas " sis 50-54 rue Paul Armangot et 26-28 sente

CABINET [B] [F] C/ [J] [M] [Z] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien SEROT - 21 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Mme [J] [M] M.

Charles-de-Gaulle, a déclaré avoir été victime d’un accident, survenu le 04 août 2023 dans les circonstances suivantes : « La salariée venait d’arriver à son poste de travail » lorsqu’elle « ne se serait pas sentie

Elle note que Madame [L] [D] souhaite un programme de soins puisqu’elle se sent mieux.

Elle explique que depuis 3 ans Monsieur [F] [N] a une injection pour contrôler ses pulsions et qu’il suit en plus un traitement pour réguler ses humeurs et qu’il se sent bien et veut continuer les soins

VIVEST, demeurant 15 Rue Sente à My - BP 80785 - 57012 METZ CEDEX 01 représentée par Me Anne-sophie BOUR, avocat au barreau de THIONVILLE Par ordonnance de référé en date du 16

PROCÉDURE Monsieur [R] [K], viticulteur et anciennement sénateur de la GIRONDE, avait dans le cadre de cette activité adhéré le 6 juillet 1999 au contrat d’assurance de groupe n°1843D souscrit par le Sénat

PARTELIOS HABITAT C/ [O] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien SEROT - 21 Me Laurie TRIAULAIRE - 081 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Sébastien SEROT - 21

Mais opposition à la prise de traitement médicamenteux, menaces de passages à l’acte hétéro-agressifs, excitation maniaque, délire de persécution, idées de référence, se sent en danger dans le service.

suivante : DEMANDEUR : Syndicat des copropriétaires LES JARDINS DE LA CASCADE [Localité 5], représenté par son syndic la SAS CIS IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Françoise SERNEELS-SEROT

S’agissant de la table Luxembourg, il indique qu’elle est entrée dans les collections nationales et qu’il n’existe aucune table Sénat.

présence du médecin conseil de la Caisse, - Décrire les pathologies présentées par cet assuré, - D'émettre un avis sur l’état de santé de Monsieur [G] [L], en indiquant si sa ou ses pathologie(s) réduit(sent

Madame [U] épouse [H], représentée par sa mère, Madame [I] [X], a indiqué que si [R] bénéficiait d’un AVS il pourrait poursuivre son cursus et être maintenu dans une classe dans laquelle il se sent bien

Sur la maison de [Localité 4], elle expose qu’elle lui appartient en indivision avec son frère, qu’elle souhaite la vendre, et qu’elle ne peut y habiter dès lors qu’elle ne s’y sent pas bien.

Les jardins sont desservis par une sente commune cadastrée [Cadastre 7]. Par ailleurs une résurgence d’eau se trouve en bordure de sente au droit de la parcelle de Mme [M].

◊ ◊ ◊ ◊ ◊ EXPOSÉ DU LITIGE Poursuivant la perception d’une somme de 145.970 euros due par la société SENETTE DISTRIBUTION, l’administration fiscale a notifié, le 11 mars 2024, à la CAISSE DE CREDIT

A l’audience, Madame [V] déclare qu’elle se sent bien et qu’elle se sent prête à sortir, qu’elle “tourne un peu en rond” et qu’elle participe aux ateliers d’art-thérapie.

d'accident du travail décrivant l'accident dont Mme [U] [K] a été victime le 13 mars 2024 à 11h50 dans les circonstances suivantes : " La salariée déclare qu'elle aurait eu des maux de tête et se serait sentie