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693 résultats pour « Rubin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 2

65848b0de41137cbf9f96b20

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

BOSQUE ET ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 173 - Représentant : Me Michèle SOLA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0133 C/ Monsieur [G] [F] Représentant : Me Richard ruben

Source officielle

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TJ

REFERES

69d58379cdc6046d4773f91a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ils expliquent que l’objet de leur investissement était de rénover la propriété acquise pour une activité de gîte et qu'en dépit de son état de ruine elle n'en était pas moins rénovable, l'état de ruine

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f995a8dee2c23d20f824e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Elle présentait une perplexité anxieuse, une tristesse de l’humeur, des idées de ruine et d’incurabilité, une insomnie depuis plusieurs jours avec des ruminations anxieuses, une anorexie, un déni des troubles

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d69bfdcdc6046d478e7965

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressé a été admis au centre hospitalier spécialisé de Cadillac en raison d’une tristesse de l’humeur marquée par des ruminations d’auto-dépréciation

Source officielle
TJ

J.L.D.

6585e2b0638cf45b25ce6b20

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

ORDONNANCE SUR DEMANDE DE DEUXIÈME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE (Articles L.742-4 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) Devant nous, Madame Nathalie RUBIO

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

686437730bb2f8a66ca63aa1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

permettait pas de consentir et qui généraient un risque grave d’atteinte à son intégrité ; il était fait état des éléments suivants : - ralentissement psychomoteur, tristesse de l’humeur, idées de ruine

Source officielle
TJ

JLD

67eed9a8b848dd6814c60022

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

anxieuses, a été hospitalisé en raison d’une altération thymique majeure accompagné d’un état d’agitation anxieuse, dans un contexte d’épuisement professionnel avec diminution de l’appétit, insomnie et ruminations

Source officielle
TJ

J.L.D.

65833fb33ea7c8c1129c0744

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

ORDONNANCE SUR DEMANDE DE DEUXIÈME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE (Articles L.742-4 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) Devant nous, Madame Nathalie RUBIO

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

658b22c32c4a0d96dcd77c03

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

présente une humeur triste avec un fond d’anxiété permanent et une labilité émotionnelle avec pleurs, ainsi qu’un ralentissement psychomoteur avec des idées dépressives de perte, de dévalorisation, de ruine

Source officielle
TJ

J.L.D.

6585e2af638cf45b25ce6af2

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

DE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE (Articles L.614-1 et suivants et L.744-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) Devant nous, Madame Nathalie RUBIO

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

6a174725cdc6046d47268f08

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

DEMANDEURS : Madame [T] [O] épouse [C] [Adresse 1] [Localité 1] Monsieur [L] [I] [P] [C] [Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 3] Monsieur [D] [X] [S] [C] [Adresse 4] représentés par Me Yann RUMIN

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661824b64e82250580d1f8ee

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Il tient des propos organisés avec idées de ruine, d’incurabilité, centrés sur la honte. Il rumine sur des évènements du passé. Il présente des idées noires et suicidaires.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

68e88b553ea43407b9fbabef

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La société RUBEN.

Source officielle
TJ

JLD

6a0cc1dccdc6046d473b52c9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

publique) AFF : RG :N° RG 26/01872 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76SR2 Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de liberté dans le domaine de soins sans consentement: Manuel RUBIO

Source officielle
TJ

JLD

66df4aa09b56f16fd33df277

T. Judiciaire

28 juillet 2024

28 juillet 2024

rappelé à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Ruben

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6a0cc79bcdc6046d473bc43c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

mesure soit ordonnée ; Attendu qu’il résulte du certificat médical du docteur [Q] en date du 13/05/2026 qu’il a constaté : “Tableau mélancolique toujours au premrer plan, avec catastrophisme / idées de ruine

Source officielle
TJ

JLD

69d9717fcdc6046d47d11f9b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

publique) AFF : RG :N° RG 26/01377 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76RMO Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de liberté dans le domaine de soins sans consentement: Manuel RUBIO

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

6708152889f19e8c50f83706

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

2024 ; Vu les conclusions de rabat de clôture de la société Ruben A du 28 mars 2024 ; Vu les conclusions de rejet de rabat de clôture de la société Sea Side Spa du 24 avril 2024 ; MOTIFS L'article

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

69d5758acdc6046d4772ce27

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

expertise, les consorts [B] -[A] soutiennent que le mur, propriété des époux [C], s’est effondré sur leur propriété et ce en raison du manque d’entretien de la part des défendeurs ; la grange menaçant ruine

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

69d6c01dcdc6046d47911bea

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

rappelé à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Ruben

Source officielle