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252 résultats pour « Reynal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

658dd00ee5473c8abb61c801

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

TOURMALINE REAL ESTATE C/ S.A.S.

Source officielle

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65833af33ea7c8c1129bc534

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

MANUFACTURE 43, [O] [H], [T] [Y], [B] [U] Exécutoire Délivrée le : à Avocats : la SELARL CABINET REYNAL - PERRET Me Diane TRICOIRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6a0cafb0cdc6046d473a0245

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CONDAMNER la SAS REAL CONSEIL à payer à Monsieur [F] [D] et à Madame [U] [Y] la somme de 15.000 € à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice causé par les manquements de la SAS REAL CONSEIL

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65849160e41137cbf9fc86d7

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

CMG SPORTS CLUB [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Virginie DELANNOY de l’AARPI PREMIERE LIGNE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0292 DEFENDERESSE Société REALE MUTUA DI ASSICURAZIONI

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

6a0cbb2bcdc6046d473ad35a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Localité 1] EST REAL ESTATE n'a pas conclu, les autres défendeurs n'ayant pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a189dc5cdc6046d4748a4f3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[R] [P] et la société Phoenix conseils de toutes leurs demandes, fins et conclusions formées à l'encontre de la société Cobi engineering realisations, condamner in solidum M.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

68681cc54965b5d9df315f96

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

d’autres maladies cardio-rénales via une neuromodulation et/ou une dénervation rénale(s) » [0033]. 12.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6a10a287cdc6046d479b0d43

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Assignation du : 06 Mai 2025 JUGEMENT rendu le 21 Mai 2026 DEMANDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis au [Adresse 1] – [Localité 3] représenté par son syndic, le cabinet PICKERING REAL

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68f1214e88dcb0e97e8bd227

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

fièvres amenant son admission aux urgences, puis en réanimation au CHOR où les médecins ont diagnostiqué les éléments suivants : « Sepsis sévère à Streptococcus pyogenes du groupe A, avec atteinte rénale

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

68eea05b22996ce544829f9b

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DOSSIER N° RG 25/01735 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KTOE MINUTE N°25/229 1 copie dossier 1 copie exécutoire à Me Emmanuelle BON-JULIEN, Me Reynald BRONZONI 1 expédition à chaque partie en LRAR TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

686c1141dd7001754d61be1d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Malgré une prise en charge et une réanimation adaptée et efficace, Madame [J] a présenté une anurie avec nécrose corticale rénale bilatérale responsable d'une insuffisance rénale définitive.

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

69dd41c5cdc6046d471fafcf

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

REAL 12 IMMO C/ [C] [P], [E] [N] épouse [P] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ Affaires Contentieuses CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Lauriane GERARD, Statuant par application des articles 812

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TJ

JCP

69e69ef2cdc6046d47f297d5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

barreau de LA ROCHE-SUR-YON DEFENDERESSE Madame [X] [R], demeurant [Adresse 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Armelle LEVESQUE, Vice-présidente GREFFIER : Nathalie RENAUX

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TJ

PCP JTJ proxi fond

67081b0389f19e8c50f8d187

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Elle soutient que le contrat exclut les pathologies préexistantes, que le calcul rénal de M. [E] [G] a mis longtemps à se constituer.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

68ff2e8d7e08341cb4977a87

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

En revanche, le doppler des artères rénales réalisé le même jour retrouvait une sténose de l’artère rénale droite et gauche évaluée à au moins 80%.

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TJ

Chambre 04

6696416df5112d8edd0585ff

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Le scanner a mis en évidence un hématome rétro-péritonéal droit et péri rénal droit avec saignement.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6585dc88638cf45b25cb5e63

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Il résulte de ce certificat que Monsieur [U] [E], né en 2002, est atteint d’une insuffisance rénale chronique, qu’il a eu une transplantation rénale en 2004.

Source officielle
TJ

Référé

6a0f75fdcdc6046d477e70f0

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

alors sollicité son retour en France, souhaitant rapidement pouvoir consulter un médecin au CHU de [Localité 1] au regard des antécédents médicaux de sa famille s'agissant de pathologies cardiaques et rénales

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69d7f7b3cdc6046d47aef668

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Expéditions exécutoires à: -Me Pierre REYNAUD -Me Philomène CONRAD Copies certifiées conformes à: -Me Pierre REYNAUD -Me Philomène CONRAD délivrées le: ■

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15ebcccdc6046d4705e5ee

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Insuffisance rénale moyenne » mentionne un taux de 20 à 40%.

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