en béton ont servi de fondations à la grue implantée sur le chantier pour les besoins de l’édification de l’immeuble et n’ont pas été enlevés après la fin des travaux ; que la présence de ces plots en

Par devis du 31 août 2021 n° ASC 20134.1, Monsieur [U] [Q] et Madame [F] [Z], ont notamment confié à la SASU ASCERVI la fourniture et l’installation d’une plate-forme élévatrice privative OPEN, sur leur

La demanderesse soutient que le bail prévoit que les locaux sont destinés à l’exploitation d’un fonds de commerce de fabrication de plats à emporter, vente à consommer sur place de plats préparés, sandwichs

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TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Cécile PLOT Monsieur [D] [H] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/09855 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6ERH

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me PLOT ■ Charges de copropriété N° RG 24/15028 N° Portalis 352J-W-B7I-C6FRV N° MINUTE : Assignation

diligentée par la compagnie d’assurances CREDIT MUTUEL, assureur de Madame [N] [E], et un rapport d’expertise a été rendu le 20 octobre 2022, retenant que le sinistre est consécutif à la rupture d’un plot

Les requérants ayant constaté l’affaissement de la terrasse, la défenderesse est intervenue afin de refaire le soubassement et reposer les dalles de la terrasse posée sur plots.

Le 1er avril 2023 la SARL LA CYANOPSITTA a cédé son fonds de commerce à la SARL LES PIEDS DANS LE PLAT.

[Adresse 1] représenté par son syndic le cabinet CLEMENT ET TOURON AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Cécile PLOT - #E0826 DEFENDEURS M. [W] [K] S.C.I.

Ils font valoir qu’ils ont candidaté à divers logements sur une plate-forme de logement social et sont accompagnés par une assistante sociale.

Par acte du 22 février 2024, l'office public de l'habitat (l'OPH) Seine-Saint-Denis habitat a assigné en référé devant le président de ce tribunal l'association Plate-forme des associations comoriennes

Janvier 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 2], représenté par son syndic, la société CLEMENT ET TOURON et Cie, S.A [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Cécile PLOT

En l'espèce, la SCI LE PLAT sollicite à titre subsidiaire que la mise à prix de 55.000 € soit fixée à la somme de 500.000 €.

00545 - N° Portalis DB3K-W-B7J-GMDQ Demande en dommages-intérêts contre le prestataire de services pour mauvaise exécution 0A Sans procédure particulière Affaire : [M] [G] C/ Société BL PLATERIE

À l’endroit où s’est produit l’accident, le trottoir bordant différents magasins est délimité par des plots installés de façon régulière. Deux de ces plots encadrent la sortie d’un passage piéton.

. […] la présence de treillis avec premier plot pour les piliers de portail. Les agglos des piliers présents qui sont endommagées.

La société [3] a établi la déclaration d'accident du travail le 28/05/2020 en indiquant : " - activité de la victime lors de l'accident : la victime enlevait des barrières Heras + plot avec son collègue

De plus, les plots du parking devaient être enlevés également, seulement deux on était effectués ".