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364 résultats pour « Pila »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 1ère Section

65848c72e41137cbf9fc340f

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

PAIN PITA FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social.

Source officielle

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TJ

PAC - Contentieux

68d5934d876d446c8f4910b0

T. Judiciaire

25 septembre 2025

25 septembre 2025

de la clause résolutoire ; - condamner la société LA PIZZA DU PIRATE à lui payer la somme de 6 562,57 euros au titre des loyers et charges impayés ; - condamner la société LA PIZZA DU PIRATE au paiement

Source officielle
TJ

Chambre 4

68def3546af9fd1f8097a40b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L’expert a indiqué que le portail a été posé par l’entreprise LR CREATION qui a accepté le support (les piles maçonnées réalisées par Madame [N] [A] et Monsieur [B] [F]).

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6a10a8cbcdc6046d479b8a70

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

PINA JEAN BATIMENT, inscrite au RCS [Localité 4] sous le N°532 556 891 [Adresse 2] [Localité 5] S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service des référés

69de8d2bcdc6046d473ca6c1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Par la suite, il explique qu’il ressentait une gène invalidante au niveau des implants posés par le docteur [P] et qu’il a dû faire déposer le pilier prothétique de la dent 36, cette intervention ayant

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

69d974b9cdc6046d47d1705f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

HABITAT & METROPOLE VENANT AUX DROITS DE GIER PILAT HABITAT [Localité 1] dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Madame [D] [R], chargée de contentieux locatif, munie d’un pouvoir

Source officielle
TJ

LOYERS COMMERCIAUX

6585ddf1638cf45b25ce3507

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Après notification par lettre recommandée avec accusé de réception d’un mémoire préalable le 23 mars 2023, la SCI PILA a, par acte du 24 juillet 2023, fait assigner la SELAS PHARMACIE [Adresse 2] devant

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68dee0906af9fd1f80968f79

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le navire loué par la société PIBA LOCATION aux consorts [J] par l’intermédiaire de la société FILOVENT France a subi des dommages le 18 août 2022.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

67856178aaacbea0fe67f6a1

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

À cette audience, la société Raf Raf Pilo, représentée par son conseil, reprend oralement son assignation mais sollicite des mensualités de 1000 euros, et le solde à la 24e.

Source officielle
TJ

J.E.X

671001aefac14a1f31d950c9

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[R] [C] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Jean-baptiste PILA, avocat au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire par LRAR et une copie

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65c3d9f5c432ce7d11a70215

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

La défenderesse ne conteste pas non plus que la description du concept des 4 piliers, de même que le document “Les 5 piliers de la santé cellulaire” ont fait l’objet d’une publication sur son site internet

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67801b779c3ba90f51dc156f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La société AUBERVILLIERS PILIER a interjeté appel de cette ordonnance, qui a été confirmée par la cour d'appel de Paris, par arrêt du 8 décembre 2023.

Source officielle
TJ

REFERES

686d7f8aa2273490db10e205

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par acte de commissaire de justice du 24 octobre 2024, Madame [F] [T] veuve [K] et Madame [V] [L] née [K] ont dénoncé le commandement de payer à la SAS BISTROT LE PILIER.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67803daa9c3ba90f51dc74ea

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

S’agissant des piliers du portail, l’expert n’a pas pu constater d’éventuelles malfaçons, ces éléments ayant été repris et ne présentant plus de désordres.

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TJ

Référés

6a10b8d3cdc6046d479cbf85

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le 06 juillet 2023, la pile qui a été fournie par la société ALAV, assurée par la société Générali IARD lors de la réclamation, et qui se trouvait dans la poche de M. [K], a explosé.

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TJ

JCP

6a15ea04cdc6046d4705c503

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[L] [A] n’apporte pas non plus les justificatifs du coût de la pile ou des piles nécessaires à son fonctionnement. Par conséquent, M.

Source officielle
TJ

J.E.X

66a143d5bfa4c7b1df1a5031

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[K] [P] [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me Jean-Baptiste PILA, avocat au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée conforme à chaque partie par LS - Une copie certifiée conforme

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TJ

4 ème Chambre civile

6696d0b79a603a6929160433

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

COOPERATIVE LE PILAT [Adresse 2] [Localité 3] REPRESENTEE PAR SON GESTIONNAIRE LA SA COGECOOP, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 3] représentée par Me Annick SADURNI, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Référés

69debe80cdc6046d474074d5

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[Z], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alexis GAUCHER-PIOLA, avocat au barreau de LIBOURNE, vestiaire : 32 Par acte du 23 septembre 2025, Madame [X] [O] épouse [H] a assigné

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67f80762cf40727a00439b37

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

jour, par mise à disposition au greffe du tribunal en application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La Société [Localité 5] PILIER

Source officielle