CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 résultats pour « Pierre BLOCQUAUX »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX droit commun

69d94237cdc6046d47cda27c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Greffier, Il a été prononcé le jugement dont la teneur suit, dans l’instance N° RG 25/01638 - N° Portalis DBWT-W-B7J-EXIW DEMANDEUR : Monsieur [F] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par la SCP PIERRE

Source officielle
TJ

2ème Chambre

686c0cc1dd7001754d61ac78

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

AFFAIRE N° RG 23/01673 - N° Portalis DBWT-W-B7H-EKCX MINUTE N° : 25/ JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DEMANDERESSE Madame [W] [X] [I] [M] épouse [G] [Adresse 4] [Localité 8] Rep/assistant : Maître Pierre

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e5569d0e2901d10fa3436f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[P] AUTOMOBILES dont le siège social est sis [Adresse 6] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal, Représentée par la SCP PIERRE BLOCQUAUX & ASSOCIES, avocats au barreau des ARDENNES

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e40545681ed727f2a40345

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

: Claire COMETTI statuant en qualité de juge de la mise en état Greffier : Isabelle LEDRU DEMANDEUR Madame [H] [S] épouse [S] [Adresse 1] Comparante, assistée de Maître Océane MAHÉ de la SCP PIERRE

Source officielle
TJ

1ère Chambre

697c323ccdc6046d47329abc

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

***** L’association Comité Départementalde basket-ball des Ardennes dont le siège social est sis [Adresse 9] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal, représentée par la SCP PIERRE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6633da42c0d3e3fe99d179c0

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 05/04/2024 à : Me Béatrice BLOQUEL Copie exécutoire délivrée le : 05/04/2024 à : Me Guillaume ANCELET Pôle civil de proximité ■

Source officielle