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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre 1ère section
69e67292cdc6046d47ef5fb9
13 avril 2026
13 avril 2026
YOONEST AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Philippe GLASER - #J0010 représentée par Maître Philippe GLASER de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER et ASSOCIES - #J0010 ORDONNANCE DE
Source officielle5ème chambre 1ère section
69e67255cdc6046d47ef5b4c
13 avril 2026
13 avril 2026
YOONEST AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Philippe GLASER - #J0010 représentée par Me Philippe GLASER - #J0010 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint Assisté
Source officielle4ème chambre 1ère section
65c3d9f6c432ce7d11a70222
30 janvier 2024
30 janvier 2024
YOONEST [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Philippe GLASER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0010 Décision du 30 Janvier 2024 4ème chambre 1ère section N° RG 23/08078 MAGISTRAT DE
Source officielle4ème chambre 1ère section
65c3da08c432ce7d11a70421
30 janvier 2024
30 janvier 2024
YOONEST [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Philippe GLASER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0010 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Pierre CHAFFENET, Juge assisté de Nadia SHAKI, Greffier
Source officielleCH1 Contentieux Général
69cf014ecdc6046d47eb5294
2 avril 2026
2 avril 2026
ALYANSE PARTENAIRES, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Jean-Louis BARTHELEMY, avocat postulant au barreau de la Drôme et Maître Philippe GLASER
Source officielleQuatrième Chambre
6688377e342d338c20d2cbf6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
représentant légal en exercice dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Laure-Cécile PACIFICI de la SELARL TACOMA, avocats au barreau de LYON, avocat postulant, Maître Philippe
Source officielleQuatrième Chambre
6688377e342d338c20d2cbfa
2 juillet 2024
2 juillet 2024
représentant légal en exercice dont le siège social est [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Maître Laure-Cécile PACIFICI de la SELARL TACOMA, avocats au barreau de LYON, avocat postulant, Maître Philippe
Source officielle2ème Chambre civile
67895e2b428384b762e6425c
13 janvier 2025
13 janvier 2025
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Sylvie PELOIS de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, avocats au barreau de RENNES, avocats postulant, Me Philippe
Source officiellePôle Civil section 2
68f2adf1e97b8c182997859a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
RG 22/02392 - N° Portalis DBYB-W-B7G-NWZA DATE : 03 Juillet 2025 ORDONNANCE Après débats à l’audience du 22 mai 2025 Nous, Magali ESTEVE, vice président, Juge de la mise en état, assistée de Philippe
Source officielle9ème chambre 3ème section
6866cb50d33109fd079acd19
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : à Me DE CAMPREDON Me GLASER Me LEMOUX ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 22/11831 N° Portalis 352J-W-B7G-CX4RF
Source officielle9ème chambre 3ème section
6866cb35d33109fd079ac8be
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : à Me DE CAMPREDON Me GLASER Me LEMOUX ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 22/11827 N° Portalis 352J-W-B7G-CX5CE
Source officielle3ème Chbre Cab B4
697ba4e7cdc6046d47268ab6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant pour avocat postulant Maître Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Ayant pour avocat plaidant Maître Philippe
Source officielleREFERES 2ème Section
69d69c72cdc6046d478e8198
7 avril 2026
7 avril 2026
Localité 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 25/02264 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2VEG 3 copies EXPERTISE Décision nativement numérique délivrée le 07/04/2026 à la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE
Source officielle18° chambre 2ème section
66182a914e82250580d22f02
11 avril 2024
11 avril 2024
La société ESHEL GLATT ne répond pas à cette demande.
Source officiellePôle Civil section 1
67f981e10ea89248182add32
10 avril 2025
10 avril 2025
Vous trouverez en annexe, pour chaque entrée, deux devis, l'un pour le chauffage et un autre pour le réseau eau glacée vu que tous les appartements ne sont pas concernés par ce dernier réseau.
Source officielleDeuxième Chambre
65a196b10ddb778926963089
21 décembre 2023
21 décembre 2023
MILLET, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant PARTIE(S) INTERVENANTE(S) : La société GLAJ SELARL immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le numéro 818 152 530 dont le siège social est [Adresse
Source officiellePôle social
677d7acbb032d83cfd3e6cc7
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Le 23 mai 2022, l'accident du travail survenu sur le lieu de travail habituel de Mme [V] [U] le 23 mai 2022 a été déclaré à la [11] dans les circonstances suivantes : " a glissé dans les escaliers, a chuté
Source officielleQuatrième Chambre
6972f20ccdc6046d475f8fcc
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, vestiaire : 428 Me Armelle DEBUCHY de la SELAS PERSEA, vestiaire : 1582 Me Philippe
Source officielleChambre des référés
67eee314b848dd6814c62211
3 avril 2025
3 avril 2025
NIKAIADIS, exerçant sous l’enseigne E-LECLERC [Adresse 12] [Adresse 11] [Localité 2] Rep/assistant : Me Philippe SAMAK, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSES Après avoir entendu les parties en leurs
Source officielleServ. contentieux social
66964156f5112d8edd058207
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Sonia BOUKHOLDA et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officiellePage 1 sur 3