La commune de Ruoms indique que les sociétés Laquet et Reynouard Frères sont intervenues dans la réalisation du lot 2.

24/01803 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PEUW LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 3] JUGEMENT DU 08 Avril 2025 DEMANDEUR: Monsieur [P] [X] [S], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP LAFONT

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU : 07 Juillet 2025 Président : Madame PICO, Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats en audience publique le

[H] [V] né le 20 Août 1949 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé CHARLES PERRENS, régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Marie LACOSTE, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat

01768 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WLKO Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [H] [N], [U] [B] C/ Commune LE PIAN MEDOC, [W] [M], [V] [M], [F] [P] Exécutoires délivrées le à Avocats : la SCP BATS - LACOSTE

Greffier, Après débats à l'audience du 17 Mars 2026,le jugement suivant a été rendu : ENTRE : DEMANDEURS Monsieur [G] [C], demeurant 18 rue de la Batterie - 69500 BRON représenté par Me Brice LACOSTE

N° RG 22/01713 Minute n° AFFAIRE : LE FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERROR ISME ET D’AUTRES INFRACTIONS C/ [W] [O] Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL FABIENNE LACOSTE

892 et dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice défaillante LA SAS SPIE BATIGNOLLES SUD EST, venant aux droits de la société MEDIANE à lasuite

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N°24/ Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU :29 Avril 2024 Président :Monsieur TRUC, Juge Greffier :Madame LAFONT, Greffier Débats en audience publique

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N°24/ Référés Cabinet 2 ORDONNANCE DU : 09 Octobre 2024 Président : Madame BENDELAC, Juge Greffier : Madame LAFONT, lors des débats Madame DUFOURGNIAUD

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 24/ Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU : 15 Juillet 2024 Président : Madame DEPRE, Juge Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats en audience

DES ACTIVITES POSTALES ET DE TELECOMMUNICATIONS (SUD PTT) pris en la personne de Monsieur [E] [W], Membre du bureau [Adresse 2] [Localité 5] représentées par Maître Zoran ILIC et par Maître Emilie LACOSTE

Décembre 2017 JUGEMENT rendu le 13 Janvier 2026 DEMANDEUR CSE DE L’UES CGG VENANT AUX DROITS DU CE DE L’UES CGG [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Roger KOSKAS et Maître Emilie LACOSTE

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant par mise à disposition de la décision au greffe, après que la cause eut été retenue le 06 Novembre 2024 devant : - Madame Rachel LALOST

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant par mise à disposition de la décision au greffe, après que la cause eut été retenue le 06 Novembre 2024 devant : - Madame Rachel LALOST

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant par mise à disposition de la décision au greffe, après que la cause eut été retenue le 06 Novembre 2024 devant : - Madame Rachel LALOST

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant par mise à disposition de la décision au greffe, après que la cause eut été retenue le 06 Novembre 2024 devant : - Madame Rachel LALOST