Codes de loi français

Article 13

12 Membre agrégé 14 Membre temporaire agrégé de l'Ecole française d'extrême-orient 14 Ingénieur 1 A 14 Membre non agrégé 16 Pensionnaire 17 Architecte des fouilles 17 Architecte des fouilles parlant

Article 511-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 98 > 00

du patrimoine qui : 1° Présentent un intérêt particulier sur le plan patrimonial et sont destinées à une diffusion auprès du public ; 2° Ont été produites et réalisées dans les conditions suivantes : a) Pour les œuvres cinématographiques du cinéma parlant

Article Annexe 5.1

Points clés Pédagogiques Administrativement parlant, la délivrance du brevet marque la fin du statut d'élève et le début de celui de pilote. Votre élève, qui n'en est plus un, vole désormais sous sa propre responsabilité de commandant de bord.

Article 13

Le chef de convoi doit parler et lire la langue française ou à défaut être accompagné d'une personne parlant et lisant le français et capable de communiquer avec lui.

Article Annexe I c

Note 1 : une dégradation peut conduire à la défaillance Note 2 : on fait souvent référence à une dégradation en parlant d'usure (EN 13306 : avril 2001) Disponibilité : aptitude d'un bien à être en état d'accomplir une fonction requise dans des conditions