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27 résultats pour « Olivier Cayet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Procédure orale

68682c694965b5d9df31e5b1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

21 Octobre 1997 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Cathy BEAUCHART, avocate au barreau de CAMBRAI DÉFENDEURS : Madame [X] [F] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Olivier

Source officielle

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TJ

J.E.X.

66fda2f138de0398b51cc879

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

RCS de VALENCIENNES sous le n° 851 819 144, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; Représentée par Maître Olivier

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

6a208f94cdc6046d47ff9ef7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VANNES AUDIENCE DU 19 Mai 2026 AFFAIRE N° RG 26/00140 - N° Portalis DBZI-W-B7K-E6KG MINUTE N° 26/22 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

6a208f97cdc6046d47ff9f53

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VANNES AUDIENCE DU 19 Mai 2026 AFFAIRE N° RG 25/01435 - N° Portalis DBZI-W-B7J-E5HG MINUTE N° 26/21 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

661d708a082b40ce99b679ae

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Olivier PERRIN, Vice-Président, statuant en juge unique.

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TJ

Chambre des Référés

68e019f374e929a9d8fa9bde

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CAPET INGENIERIE, Société QBE EUROPE, Société QBE EUROPE DEMANDERESSE Société ZURICH INSURANCE EUROPE AG, société de droit allemand immatriculée en Allemagne sous le numéro HRB 133359 dont le siège

Source officielle
TJ

JCTX CIVIL - 10 000€

69f11bf9cdc6046d47e3a570

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

délivrée à : - - INJONCTION DE PAYER DESISTEMENT D'OPPOSITION Prononcé publiquement le 09 Avril 2026 par le Tribunal judiciaire de Vannes, présidé par François BROSSAULT, vice-président, assisté de Olivier

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e019ea74e929a9d8fa9a3e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CAPET INGENIERIE, Société QBE EUROPE, S.A.S. ALBUQUERQUE CHAPES & ISOLATIONS PAR CHAPES, Société QBE EUROPE, S.A. AXA FRANCE IARD, Société SMABTP, S.A.S.

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TJ

Référés Civil

686842af4965b5d9df327672

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Olivier ARNAUBEC, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant *** Avis a été donné aux parties à l’audience publique du 28 Mai 2025 que l’ordonnance serait

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

68e579100e2901d10fa53a37

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VANNES AUDIENCE DU 07 Octobre 2025 AFFAIRE N° RG 25/00973 - N° Portalis DBZI-W-B7J-E3BX MINUTE N° 25/50 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Par Olivia

Source officielle
TJ

Référé président

68ded3006af9fd1f8095c3b8

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

02 Octobre 2025 ----------------------------------------- [W] [R] divorcée [H] C/ [K] [F] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 02/10/2025 à : - Maître Olivier

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68f28ac3e97b8c18299580ac

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

2025 N° RG 24/05264 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5XDW PARTIES : DEMANDERESSE Madame [G] [E] épouse [L] Née le 19 Décembre 1948 à [Localité 13] demeurant [Adresse 4] Représentée par Maître Hugo CADET

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TJ

Chambre des REFERES

69d982b7cdc6046d47d289df

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[E] [S] [U] [R] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître Elsa GUENNO-LE PARC de la SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER KERVIO LE CADET, avocats au barreau de VANNES S.A.S.

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

68e5790e0e2901d10fa539d9

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

comparant, ni représenté CRÉANCIER INSCRIT ET : Madame [T] [O] épouse [D] 5 allée des Affolettes 56380 BEIGNON Représentée par Maître Elsa GUENNO-LE PARC de la SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER KERVIO LE CADET

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

6972fba6cdc6046d4760175d

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CREDIT AGRICOLE DU MORBIHAN - CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL Avenue de Kéranguen 56956 VANNES Représenté par Maître Elsa GUENNO-LE PARC de la SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER KERVIO LE CADET

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

69600320cdc6046d47aaa901

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ollivier JOULIN, magistrat chargée du rapport, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s’y étant pas opposés, et en a rendu compte dans son délibéré.

Source officielle
TJ

Service des référés

670578091296b51ba2b272d4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

avocats au barreau de PARIS - #P0264 Société ALLIANZ IARD, en qualité d’assureur responsabilité civile décennale de la SARL EURO STRUCTURES [Adresse 3] [Localité 49] représentée par Me Marie CAYETTE

Source officielle
TJ

Juge des libertés

66980a84b60c111a421bd9cf

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

au Tribunal Judiciaire de Marseille, assisté de Lindsay FAVIER, Greffier, siégeant publiquement, dans la salle d'audience aménagée au [Adresse 1] à proximité du Centre de Rétention administrative du Canet

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TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Olivier CASTEL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6976d79fcdc6046d47b8aaa1

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DEMANDERESSE Madame [O] [F] née le 19 Janvier 1974 à [Localité 13] (BOUCHES-DU-RHONE) [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Bénédicte ANAV-ARLAUD, avocat au barreau d’AVIGNON substitué par Me Olivier

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TJ

Référés - Vie privée

678184676d34da2cbdcdd13d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PRISMA MEDIA [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Olivier D’ANTIN de la SCP S.C.P d’ANTIN - BROSSOLLET - BAILLY, avocats au barreau de PARIS, vestiaire: P0336 COMPOSITION DE LA JURIDICTION

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