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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

11 résultats pour « Nathalie CORDIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

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Mme Nathalie PICOT est nommée conseillère parlementaire, élus locaux et discours, au cabinet de la secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de la mer à compter du 8 juin 2022.

Article 5

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Mme le docteur Nathalie MAUBOURGUET. M. le docteur Benoît MICHEL. Mme Anne MONTFAJON. Mme Danielle PRINCIAUX. M. Thomas RAPP. M. le professeur Yves ROLLAND. M. le docteur Jean-Marie VETEL.

Article 1

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Représentants suppléants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Nathalie Baillieux ; Mme Madeleine Cousin ; M. Thierry Lacreuse ; Mme Cathy Michaux ; Mme Marie-Madeleine Pancrazi.

Article Annexe VII

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Pour l'Etat : La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Nathalie Kosciusko-Morizet Pour la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN) : Le président-directeur général, F.

LEGIARTI000049591158

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Mme ARTHAUD Nathalie LISTE N° 20 : CHANGER L'EUROPE 1. M. LARROUTUROU Pierre LISTE N° 21 : NOUS LE PEUPLE 1. M. RENARD-KUZMANOVIC Georges LISTE N° 22 : POUR UN MONDE SANS FRONTIERES NI PATRONS, URGENCE REVOLUTION ! 1.

Article TABLEAU A

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Cordier (Fabricant de câbles et cordages pour la manne ou la navigation intérieure). Cordonnier (Marchand). Corroyeur (Marchand). Coton filé (Marchand de) en détail. Cotrets sur bateaux (Marchand de). Couleurs et vernis (Fabricant et marchand de).

Article Annexe

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Créée en 1984, la "Confrérie des Baillis de Lalande de Pomerol" se veut l'héritière de ces traditions, et accueille, en son sein, des femmes et des hommes qui ont à cœur ("cordi habeo", la devise des Baillis) de porter haut et fort le pavillon et les

Article ANNEXE

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Pusey. 70429 Pusy-et-Epenoux. 70430 La Quarte. 70431 Quenoche. 70433 Quincey. 70436 Raincourt. 70437 Ranzevelle. 70439 Raze. 70441 Recologne-lès-Rioz. 70447 Rioz. 70449 Roche-sur-Linotte-et-Sorans-les-Cordiers

LEGIARTI000021809793

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Spécificité du produit Le Pont-l'Evêque est caractérisé par les éléments suivants : b) Eléments historiques liés à la réputation En 1622, Hélie Le Cordier, écrivain normand, publie un poème en 16 chants en l'honneur du Pont-l'Evêque, dont provient la

LEGIARTI000050066316

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Lycée polyvalent Adam de Craponne - Salon-de-Provence 0130166K Collège Les Hauts de l'Arc - Trets 0131260Z Collège Edmond Rostand - Marseille 13e Arrondissement 0131264D Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F Collège Nathalie

LEGIARTI000050672766

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Ariège 2023_LOT2_ZN_09_01 Brie BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Coeur de Village 579504 6235139 2023_LOT2_ZN_09_01_S1 2 Nord du village, hameau de Mounie 579363 6236194 Sud du village, hameau Guilhamet 579432 6234589 Route et hameau de le Cordier

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