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827 résultats pour « Mazzia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 2ème section

65a6d7f947251e2b2424b946

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

BE-DEVELOPPEMENT AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Sophie DELLA-MARIA - #A0998 représentée par Me Sophie DELLA-MARIA - #A0998 représentée par Me Sophie DELLA-MARIA - #A0998 représentée par Me Sophie

Source officielle

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TJ

18° chambre 2ème section

65a6d80347251e2b2424ba76

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

BE-NETWORK AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Sophie DELLA-MARIA - #A0998 représentée par Me Sophie DELLA-MARIA - #A0998 représentée par Me Sophie DELLA-MARIA - #A0998 représentée par Me Sophie DELLA-MARIA

Source officielle
TJ

JLD

69d82641cdc6046d47b2a098

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

versée au dossier, Dans le dossier concernant : Madame [J] [C] née le 04 Novembre 1990 à [Localité 3], Demeurant [Adresse 1] accueilli à l’EPSMD de [Localité 1] comparante, assistée de Maitre Ana maria

Source officielle
TJ

CH4 TJ FOND

69deb18bcdc6046d473f5b59

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[W] [Q] par LS - seconde exécutoire délivrée le à EXPOSE DU LITIGE : Le 11 novembre 2023, Madame [H] [N] a acquis auprès de Monsieur [W] [Q] un véhicule d’occasion MAZDA Cabriolet MX5 immatriculé

Source officielle
TJ

CIVIL - 10 000 COUTANCES

69dd502dcdc6046d4720b991

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Copie certifiées conformes et copies exécutoires délivrées le : Me FOUET et Me MARCHAND-MILLIER CCC dossier EXPOSE DU LITIGE Madame [I] [W] épouse [G] a acquis, le 12 août 2023, un véhicule MAZDA

Source officielle
TJ

JLD

69e16aa1cdc6046d47817f7c

T. Judiciaire

4 avril 2026

4 avril 2026

l'impossibilité mentionnée à la saisine pour Madame [S] de comprendre l'information selon laquelle elle peut être entendue et de procéder à son audition ; Vu les observations écrites formulées par Maître Maria

Source officielle
TJ

JLD

69e16aa4cdc6046d47817fcb

T. Judiciaire

4 avril 2026

4 avril 2026

mesure d'isolement ; Vu l'impossibilité mentionnée à la saisine pour Madame [O] de comprendre l'information selon laquelle elle peut être entendue ; Vu les observations écrites formulées par Maître Maria

Source officielle
TJ

Référé

69d8220ecdc6046d47b240f6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

RG - N° RG 26/00089 - N° Portalis DBX2-W-B7K-LMMV la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS [N] la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

678172e06d34da2cbdcda12f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

MARIA S.C.I.

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

6a14a227cdc6046d47e95d08

T. Judiciaire

23 mai 2026

23 mai 2026

personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Alexis NAIT MAZI

Source officielle
TJ

Chambre 1 Référés

68e40422681ed727f2a3f26f

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

PELLOUX, avocats au barreau d’ANNECY, avocats plaidants - 19 DÉFENDERESSE Société ENTREPRISE JEAN MAZZA, immatriculée au RCS d'Annecy sous le numéro 318 825 619 dont le siège social est sis [Adresse

Source officielle
TJ

REFERES

67f6e96ea9d5adc2606284b8

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MAZA CONSEIL immatriculée au RCS de [Localité 6] n° 879 520 419, dont le siège social est [Adresse 2] à [Localité 5] non comparante DÉBATS : Par devant Madame V.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

68e949b73ea43407b90fefcf

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

GRUPPO VILLA MARIA FRANCE s’est désistée de son instance et de son action. Au vu de l’acceptation de ce désistement par la S.E.L.A.R.L.

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

68ed3f660da7cb996dc8e6a9

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

N° RG 24/07919 N° Portalis DBX6-W-B7I- ZRRN DU 09 Octobre 2025 AFFAIRE : SAS SOLRENOV C/ SARL 1 INTERIEUR Grosse délivrée le à SCP DACHARRY & ASSOCIES SCP LATOURNERIE MILON CZAMANSKI MAZILLE

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TJ

Chambre 6/Section 5

659d979faa704a07f4902fe8

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Représentant : Me Karine MATIAS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 784 du Code de Procédure Civile) Le Tribunal, Vu l'Ordonnance de clôture du 06

Source officielle
TJ

JCP

6696b6e89a603a692910af22

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[J] [O] à payer à la société anonyme CA Consumer Finance Departement Mazda la somme de 1757,63 euros ; Ordonne à M.

Source officielle
TJ

JEX

697d133fcdc6046d47528ec1

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

GHIBRIMMO + 1 grosse l'ASSOCIATION MARIA - RISTORI-MARIA + 1 exp Me Alexandre MEYRONET AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT du 07 Janvier

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TJ

3ème chambre 3ème section

65a82982228119c903226a0b

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

352J-W-B7I-C3CC7 Assignation du : 20 Décembre 2023 ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue le 11 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [C] [S] dit [C] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Maria

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TJ

PCP JCP ACR fond

69dd38e5cdc6046d471f10de

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Maria PINTO BONITO ; Monsieur [X] [O] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 26/01615 - N° Portalis 352J-W-B7K-DCCX2

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978a819a7f19a78305a51

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

CMRA le 10/12/2020 AT du 02/07/2018 - consolidé le31/08/2020 - taux IPP 12 % sans TSP partie demanderesse S.A.S. [7] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Valéry ABDOU substitué par Me Grégory MAZILLE

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