CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

259 résultats pour « Mauro »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Section des Référés

6a17409ccdc6046d47261308

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[H] [Q] Entreprise générale, SMABTP ès qualité d’aAsureur RC de la SARL COPIMO, [V] ès qualité d’assureur RC de la SCCV ST-MAUR MARNE MOULIN, S.A.R.L.

Source officielle

Page 1 sur 13

Suivant →
TJ

Section des Référés

6a1740d0cdc6046d472616b6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

AVENUE DE MARINVILLE - SAINT-MAUR DES FOSSES (94), S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

6a15ed53cdc6046d470600eb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Une IRM réalisée le 31 mars 2023 ayant montré une légère augmentation de la lésion nodulaire à (x3 mm à droite, motivant une classification ACR 4 a nécessité la réalisation d’un prélèvement macro-biopsiques

Source officielle
TJ

Référés

67eeeb3bb848dd6814c63ddc

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Suivant facture du 22 décembre 2022, la société Technoland Mauro a ainsi procédé au remplacement du moteur du véhicule, pour un montant de 5.732,93 euros.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67fd534ee85d0474bddb5052

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Xavier PAULET, La Société DI MAURO Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond Mèl [Courriel 6] Tél [XXXXXXXX01]

Source officielle
TJ

Référés

686823bf4965b5d9df319960

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

À l’audience du 10 juin 2025, les sociétés Gex Aménagement, Macro-Lot Nord Lots1&2, Macro-Lot Central Lots 3&5, Macro-Lot Central Lots 4&6 et Macro-Lot Est étaient représentées par leur avocat qui s’est

Source officielle
TJ

Référés expertises

65b2b274fd6229a4e58a2386

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

LANEX 46b RUE PIERRE MAUROY 59000 LILLE non comparante S.D.C. 46 ET 46B RUE PIERRE MAUROY prise en la personne de son syndic la société FONCIA HAUTS DE FRANCE 20 boulevard Papin 59000 LILLE non comparante

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d7f847251e2b2424b92d

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

La société Cabinet MAURY-SCHWOB soutient le défaut d’intérêt à agir des demandeurs ayant cédé l’immeuble sis [Adresse 3] à [Localité 22] depuis le 31 juillet 2023.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e020f474e929a9d8fb299d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

A l'audience du 2 septembre 2025, la SCI SAINT MAUR CARRE BELLECHASSE et la SCI SAINT MAUR JARDIN, représentées par leur conseil, ont soutenu leur acte introductif d'instance et déposé les pièces telles

Source officielle
TJ

Service des référés

69d94bf7cdc6046d47ce5171

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

] [Localité 2] Madame [Y] [U] [R] épouse [P] [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Maître Lucien MAKOSSO, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE - #PC370 DEFENDERESSES Société [Localité 1] DIANKE MAIRO

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6686e8a0e74459e0c7ed2737

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Cela n'était pas le cas lorsque la SARL Le 108 St Maur est entrée dans les lieux.

Source officielle
TJ

Référés

68e0110974e929a9d8f9df5c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[M] [B] a acquis auprès de la Sarl Vo Saint-Maury un véhicule Peugeot 5008, immatriculé [Immatriculation 5]. M.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6866d497d33109fd079b183c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

IMMEUBLE DU 102 AVENUE FOCH 94100 SAINT-MAUR-DES-F OSSES C/ S.C.I.

Source officielle
TJ

Section des Référés

686d6c14a2273490db10a5a4

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

VB VENICE C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES 12 PLACE DE LA LOUVIÈRE - 94100 SAINT MAUR DES FOSSES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

69f10467cdc6046d47e1da40

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DU : 06 Janvier 2026 PARTIES : DEMANDEUR : Madame [F] [N] [G] [A] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emmanuelle MAURO

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

670d5b25ddfc18ec235ab804

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Condamner la Société MARO à payer la somme de 3.000 € en application des dispositions de l’article 700 du Code de Procédure Civile.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a0e0f40cdc6046d475ac4bd

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

POMPES FUNEBRES PRIVÉES, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 393 102 249, dont le siège social est sis 77, avenue Victor Hugo - 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS représentée par Me David SEMHOUN, avocat

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67fea4c67a459da3dcdeaaf1

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

MADELEINE-MAUROY, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] défaillante Nous Madame Lucie AUVERGNON, Vice-Présidente, juge de la mise

Source officielle
TJ

Section des Référés

69600f4fcdc6046d47ab6fa8

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Monsieur [L] [A] [Y] [V] né le 1er Août 1961, demeurant 2 B rue Boileau - 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES Madame [P] [K]née le 10 Octobre 1982 à CRÉTEIL, demeurant 5B rue Saint Benoit - 94120 SAINT MAUR

Source officielle
TJ

Section des Référés

698388f3cdc6046d47e9347e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le dossier a été évoqué à l’audience du 1er décembre 2025, au cours de laquelle la SCCV Saint Maur des Fossés - Boulevard de Créteil a maintenu ses demandes.

Source officielle