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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Section des Référés
6a17409ccdc6046d47261308
21 mai 2026
[H] [Q] Entreprise générale, SMABTP ès qualité d’aAsureur RC de la SARL COPIMO, [V] ès qualité d’assureur RC de la SCCV ST-MAUR MARNE MOULIN, S.A.R.L.
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6a1740d0cdc6046d472616b6
AVENUE DE MARINVILLE - SAINT-MAUR DES FOSSES (94), S.A.R.L.
Ch3 Référé Civil
6a15ed53cdc6046d470600eb
Une IRM réalisée le 31 mars 2023 ayant montré une légère augmentation de la lésion nodulaire à (x3 mm à droite, motivant une classification ACR 4 a nécessité la réalisation d’un prélèvement macro-biopsiques
Référés
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3 avril 2025
Suivant facture du 22 décembre 2022, la société Technoland Mauro a ainsi procédé au remplacement du moteur du véhicule, pour un montant de 5.732,93 euros.
PCP JTJ proxi fond
67fd534ee85d0474bddb5052
22 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Xavier PAULET, La Société DI MAURO Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond Mèl [Courriel 6] Tél [XXXXXXXX01]
686823bf4965b5d9df319960
1 juillet 2025
À l’audience du 10 juin 2025, les sociétés Gex Aménagement, Macro-Lot Nord Lots1&2, Macro-Lot Central Lots 3&5, Macro-Lot Central Lots 4&6 et Macro-Lot Est étaient représentées par leur avocat qui s’est
Référés expertises
65b2b274fd6229a4e58a2386
23 janvier 2024
LANEX 46b RUE PIERRE MAUROY 59000 LILLE non comparante S.D.C. 46 ET 46B RUE PIERRE MAUROY prise en la personne de son syndic la société FONCIA HAUTS DE FRANCE 20 boulevard Papin 59000 LILLE non comparante
Service des référés
65a6d7f847251e2b2424b92d
15 janvier 2024
La société Cabinet MAURY-SCHWOB soutient le défaut d’intérêt à agir des demandeurs ayant cédé l’immeuble sis [Adresse 3] à [Localité 22] depuis le 31 juillet 2023.
Chambre des référés
68e020f474e929a9d8fb299d
3 octobre 2025
A l'audience du 2 septembre 2025, la SCI SAINT MAUR CARRE BELLECHASSE et la SCI SAINT MAUR JARDIN, représentées par leur conseil, ont soutenu leur acte introductif d'instance et déposé les pièces telles
69d94bf7cdc6046d47ce5171
9 avril 2026
] [Localité 2] Madame [Y] [U] [R] épouse [P] [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Maître Lucien MAKOSSO, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE - #PC370 DEFENDERESSES Société [Localité 1] DIANKE MAIRO
8ème chambre 2ème section
6686e8a0e74459e0c7ed2737
4 juillet 2024
Cela n'était pas le cas lorsque la SARL Le 108 St Maur est entrée dans les lieux.
68e0110974e929a9d8f9df5c
[M] [B] a acquis auprès de la Sarl Vo Saint-Maury un véhicule Peugeot 5008, immatriculé [Immatriculation 5]. M.
6866d497d33109fd079b183c
3 juillet 2025
IMMEUBLE DU 102 AVENUE FOCH 94100 SAINT-MAUR-DES-F OSSES C/ S.C.I.
686d6c14a2273490db10a5a4
8 juillet 2025
VB VENICE C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES 12 PLACE DE LA LOUVIÈRE - 94100 SAINT MAUR DES FOSSES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame
JAF Cabinet 3
69f10467cdc6046d47e1da40
6 janvier 2026
DU : 06 Janvier 2026 PARTIES : DEMANDEUR : Madame [F] [N] [G] [A] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emmanuelle MAURO
Chambre 1/Section 5
670d5b25ddfc18ec235ab804
14 octobre 2024
Condamner la Société MARO à payer la somme de 3.000 € en application des dispositions de l’article 700 du Code de Procédure Civile.
6a0e0f40cdc6046d475ac4bd
18 mai 2026
POMPES FUNEBRES PRIVÉES, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 393 102 249, dont le siège social est sis 77, avenue Victor Hugo - 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS représentée par Me David SEMHOUN, avocat
Charges de copropriété
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9 avril 2025
MADELEINE-MAUROY, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] défaillante Nous Madame Lucie AUVERGNON, Vice-Présidente, juge de la mise
69600f4fcdc6046d47ab6fa8
8 janvier 2026
Monsieur [L] [A] [Y] [V] né le 1er Août 1961, demeurant 2 B rue Boileau - 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES Madame [P] [K]née le 10 Octobre 1982 à CRÉTEIL, demeurant 5B rue Saint Benoit - 94120 SAINT MAUR
698388f3cdc6046d47e9347e
Le dossier a été évoqué à l’audience du 1er décembre 2025, au cours de laquelle la SCCV Saint Maur des Fossés - Boulevard de Créteil a maintenu ses demandes.