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9 résultats pour « Martine Manelli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC : CAF

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

67169a52b098d256e1fd3c1f

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

RG 22/03275 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2ZY2 AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [K] [I] née le 05 Septembre 1977 à [Localité 9] (BOUCHES-DU-RHONE) [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Martine

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

6a0ca7ffcdc6046d47397b85

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGEMENT DU : 19 mai 2026 RÔLE : N° RG 23/04286 - N° Portalis DBW2-W-B7H-L76V AFFAIRE : [B] [D] C/ [L] [D] GROSSE(S)délivrées(s) le à Me Martine MANELLI

Source officielle
TJ

CIVIL

69cd8723cdc6046d47c999fb

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

L’affaire oppose : DEMANDEUR Monsieur [F] [Z] [O] né le [Date naissance 1] 1985 à à [Localité 2]/MARTINIQUE de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] /GUADELOUPE, représenté par Me Antoine MANELFE

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

662a9f82c8a1343b8cd61d8f

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Par acte de cautionnement en date du 22 août 2014, Monsieur [T] s'est porté caution personnelle et solidaire à l'égard de la société MANEL [Adresse 6].

Source officielle
TJ

Référés expertises

67193afa14868318089e8c0f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

REGIONALE D’ASSURANCE MUTUELLE LES AGRICOLES DU NORD EST, la SAS ETABLISSEMENTS RENE DELPORTE, la SA GENERALI IARD, la SAS ENTREPRISE DELCOURS, l’EURL C ELEC, la SASU CAREMONORD, la SARL ATELIER MANNESSIER

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700109b8daa57c7f667c03

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

de la SCP CORNILLE-FOUCHET-MANETTI SOCIETE D’AVOCATS INTER BARREAUX, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES La SCCV MARINE dont le siège social est : [Adresse 7] [Localité 12] Prise en la personne

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a0f5e2acdc6046d477c8ba6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

des machines.

Source officielle
TJ

NOUVEAU REFERES

69d9537acdc6046d47ced12a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Nous vous rappelons que lesdites fonctionnalités sont décrites dans le manuel de l’utilisateur remis à monsieur [Y] lors de son achat.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a189dc2cdc6046d4748a4a1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

siège social est sis 8 Rue Louis Armand - 75015 PARIS - prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège - Représentant : Maître Bertrand LEROUX de la SELARL MARION

Source officielle