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18 résultats pour « Marina BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

668c15d3894f7f4d2e034354

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LE LOTUS BLANC aux entiers dépens de l’instance.

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69d95fe6cdc6046d47cfc7b7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Madame [T] [M] et Monsieur [J] [U] se sont mariés le [Date mariage 1] 2005 à [Localité 2] (Moldavie), deux enfants étant issus de leur union.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f551a0bbf04ef785743d47

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Adresse 9] [Localité 5] Rep/assistant : Me Nicole COHEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Catherine VANNIER Greffier : Marina

Source officielle
TJ

JCP FOND

67f6e845a9d5adc260627fae

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Noël TORRES, Magistrat à titre temporaire au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargé des contentieux de la protection, assistée de Aurélie BLANC

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

68f93d2fde0ebe408dab2702

T. Judiciaire

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Elle rappelle qu’en prévision de son mariage prévu en septembre 2024, elle a commandé, en octobre 2023, une robe de mariée blanche d’un montant de 2 800 euros, et une robe de cocktail rouge d’un montant

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

66f5a614e43dad81fb8de921

T. Judiciaire

24 mai 2024

24 mai 2024

Elle diffère de la première en ce que sa couleur n’est pas « bleu et blanc » mais « bleu marine, blanc » et que les mots en lettres blanches sont de plus petite taille et occupent ainsi au centre du disque

Source officielle
TJ

JCP FOND

67f6e843a9d5adc260627f81

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Noël TORRES, Magistrat à titre temporaire au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargé des contentieux de la protection, assistée de Aurélie BLANC

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

695d650875782d5f06006d0d

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Localité 17] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Véronique FONTAINE de la SCP BCF & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, Me Marina

Source officielle
TJ

CABINET JAF 9

65a03bc9ea2f9efae42fd242

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

, avocat au barreau de BORDEAUX FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Madame [R] [V] [T] et Monsieur [U] [T] [S], tous deux de nationalité portugaise, se sont unis en mariage le [Date mariage 10]

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 2

6a10aa1dcdc6046d479ba2d9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Z] [B] ont contracté mariage le 8 juillet 2006, devant l'Officier d'Etat-Civil de la Mairie de Blacé (Rhône). Les époux n'ont pas fait précéder leur union d'un contrat de mariage.

Source officielle
TJ

JLD

69dd4a9acdc6046d47204c40

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

J’ai pas fait de mariage blanc, c’était un mariage par amour.

Source officielle
TJ

J.L.D.

65aec0f954a01215df7794ad

T. Judiciaire

20 janvier 2024

20 janvier 2024

2024 en raison de l’empêchement des magistrats du service du juge des libertés et de la détention, légitimement absents ou requis à d’autres fonctions dans la juridiction assistée de Madame ROMOEUF Marianne

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

6985a021cdc6046d4728cf2d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRANS-TER TRANSPORTS [W] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS, DU DÉLIBÉRÉ ET DU PRONONCÉ : PRÉSIDENTE : Anne-Cécile GUIGNARD, régulièrement habilitée à statuer à juge unique GREFFIER : Marina

Source officielle
TJ

Service de proximité

680006ae02ef4af38960f9ef

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Il ressort de l’état des lieux de sortie dressé le 31 octobre 2023 que : En ce qui concerne l’ensemble des plafonds, ceux-ci sont de « plâtre lisse peint en blanc.

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

67fea2687a459da3dcdea25b

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Concernant la lecture, il indique qu’il lisait une heure le matin et le soir.

Source officielle
TJ

Cabinet 3

6870174db8daa57c7f673abe

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Cette règle peut être écartée exceptionnellement s'il existe un accord entre les époux de partage des charges du mariage.

Source officielle
TJ

Cabinet 3

67f81ed4cf40727a004415fd

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

le 16 décembre 2006 devant l'officier de l'état civil de la commune d'Asnières sur Seine, sans contrat de mariage préalable.

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

69694549cdc6046d4770de9d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[I] C/ [S] [N], [D] [V] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS, DU DÉLIBÉRÉ ET DU PRONONCÉ : PRÉSIDENTE : Anne-Cécile GUIGNARD, régulièrement habilitée à statuer à juge unique GREFFIER : Marina

Source officielle