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991 résultats pour « Manon LAILLER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CABINET JAF 8

696e9303cdc6046d47ea9be2

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

BORDEAUX, avocat plaidant d’une part, Et, Monsieur [S] [K] [E] [P] né le 02 Juin 1998 à LIMON (COSTA RICA) DEMEURANT 1 rue de l’Alose Appartement 319 - Entrée A2 33310 LORMONT représenté par Me Manon

Source officielle

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TJ

PPP Contentieux général

6a188643cdc6046d4746c982

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[B] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me James DUPICHOT (avocat au barreau de PARIS) DEFENDERESSE : Madame [V] [N] épouse [E] [Adresse 3] [Localité 1] Comparante et assistée de Me Manon LAILLER

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68deede86af9fd1f809751ab

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

HPL ARCHITECTES dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me Marion LE LAIN, avocate au barreau de POITIERS, S.A.S. A.

Source officielle
TJ

Service des référés

66fef6c8172da17169ebd1cd

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES Représenté par son Syndic le Cabinet CHEYLUS FRACHON MERLLIE dont le siège social est [Adresse 4], dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Grégoire MANN

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68deedb16af9fd1f80974e9b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Laisser à la charge de chacune des parties ses frais et dépens”.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6789665f428384b762e65cbf

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

GERARD GRAILLE MACONNERIE, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

SERVICE CIVIL

6966cc0bcdc6046d4731227d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

En l’espèce, l’expert a constaté que le mur arrière séparatif est en maçonnerie de parpaing creux, qu’il est enterré de plus 1,20 m coté voisin, qu’il est laissé sans protection : ni enduit ni un delta

Source officielle
TJ

JEX

69dd4195cdc6046d471fac9e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

La SELARL [C] & [Z] a toutefois demandé qu’on laisse, dans l’attente d’une nouvelle livraison, le buffet et le caisson.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

669e9e7de2a18bd08ce3d418

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Contentieux général N° RG 23/00587 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XQJP DÉSISTEMENT D’INSTANCE [B] [D] [Z] [H] C/ Société EASYJET AIRLINE COMPANY LIMITED - Expéditions délivrées à Me David FERTOUT Me Manon

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

686437760bb2f8a66ca63b16

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DE SOINS MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU 01 juillet 2025 ____________________________________ Juge : François PERNOT Greffière : Manon

Source officielle
TJ

Service des référés

678037919c3ba90f51dc64de

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En l'espèce, le lot maçonnerie - gros œuvre a été confié à la société ENTREPRISE FAVIER MACONNERIE, assurée auprès de la société L'AUXILIAIRE.

Source officielle
TJ

CHAMBRE DES REFERES

6a1889f2cdc6046d47471823

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

La rénovation comprenait divers lots (maçonnerie, charpente et zinguerie, menuiseries, plâtrerie, électricité et isolation, chauffage et VMC, sanitaire et ECS, carrelage et revêtement de sol).

Source officielle
TJ

Service des référés

6686fe98e74459e0c7edd461

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le commissaire de justice mentionne la présence de tâches marron à divers endroits du mur, signe d'humidité.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e020fb74e929a9d8fb2a71

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

En défense, la SCOP LES MACONS PARISIENS, représentée par son conseil, s'est référé à ses conclusions écrites et a formé protestations et réserves.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

686437770bb2f8a66ca63b2c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________________ ORDONNANCE DU 01 juillet 2025 __________________________________________ Juge : François PERNOT Greffière : Manon

Source officielle
TJ

JCP

69d5760ccdc6046d4772d8d2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

en date du 12 juillet 2021 pour un montant de 12.900 euros remboursable en 120 mensualités de 171,14 euros au tau débiteur de 3,62 % ; - un deuxième contrat pour assurer le financement travaux de maçonnerie

Source officielle
TJ

JCP

69d0026bcdc6046d47046d7c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[M] [A] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] non comparante, ni représentée DÉFENDERESSE Société [1] Chez [2] [Adresse 2] [Localité 2] comparante par écrit COMPOSITION DU TRIBUNAL JUGE : Manon

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

68e571560e2901d10fa4c936

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

immatriculée au SIREN sous le n° [N° SIREN/SIRET 4] prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Eric FUMAT de la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON

Source officielle
TJ

Référés

67003949c34eb4cc8579d7ec

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

La société Deschenaux Maçonnerie et TP pour sa part a confirmé son appel en cause.

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

67743eadff1db94e0238bb3e

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Familiales, assistée de Madame Line ASSIGNON, Greffier, DEMANDEUR Madame [L] [J] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 8] (HAÏTI) [Adresse 4] (étg 6) [Localité 5] Ayant pour avocat Me Manon

Source officielle