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20 résultats pour « Machicote »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

69e0025ccdc6046d476095f0

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

MACHART, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant, et par Maître Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA, avocat postulant ET Le Syndicat des copropriéaires de la Résidence des Vallons du Macchione

Source officielle

Annonces BODACC104 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SOCIETE DE PARTICIPATION ET DE DEVELOPPEMENT JEAN-MICHEL MACHICOTE

SIREN 451016117Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DE PARTICIPATION ET DE DEVELOPPEMENT JEAN-MICHEL MACHICOTE

SIREN 451016117Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DE PARTICIPATION ET DE DEVELOPPEMENT RAYMOND MACHICOTE

SIREN 451016182Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

31/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DE PARTICIPATION ET DE DEVELOPPEMENT RAYMOND MACHICOTE

SIREN 451016182Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

31/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DE PARTICIPATION ET DE DEVELOPPEMENT RAYMOND MACHICOTE

SIREN 451016182Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

24/05/2026

Voir →

TJ

CIVI

670818af89f19e8c50f89832

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DB2H-W-B7H-Y5O6 FG: I11202578V001 ORDONNANCE DONNER ACTE ENTRE : DEMANDEUR Madame [W] [V] née le [Date naissance 1] 2002 à [Localité 5], domiciliée [Adresse 3] ayant pour avocat Me Anne-sophie MAIGRET-MATHIOT

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

66b2679bd90d454e62ed94ac

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

mars 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [S] [C] [Z] né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 9] Chez Mme [B] [D] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Anne-sophie MAIGRET-MATHIOT

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 6

67365368944f91b65d3a2d56

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Grosse(s) délivrée(s) et Copie(s) délivrée(s) le à Me Dubout et Me Machicoane + copie à Me [S], notaire TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE --------------------- MINUTE N°: DU : 02 Juillet 2024 DOSSIER

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e88069a1d5348015535871

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

BIARRITZ Société LES RONDEAUX, SAS immatriculée au RCS de CHAMBERY sous le n° 491 839 031, dont le siège social est sis 24 rue Louis Blanc - 75010 PARIS Monsieur [N] [L], demeurant 23 sentier des Malicots

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e8806aa1d53480155358b1

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

n° 790 259 139, dont le siège social est sis 24 rue Louis Blanc - 75010 PARIS Madame [U] [J], demeurant 16 rue Ferdinand Roussel - 94200 IVRY-SUR-SEINE Monsieur [D] [R], demeurant 23 sentier des Malicots

Source officielle
TJ

Cabinet 10

66a2a9416b28f3ce99fac1c6

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

] épouse [Z] C/ [E] [Z] DEMANDEUR Madame [T] [W] épouse [Z] Née le 28 avril 1968 à DJIBOUTI (COTE FRANÇAISE DES SOMALIS) 24 rue de Bretagne 92140 CLAMART Représentée par Me Anne-lore GASCUEL-MATHIOT

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

67f5779dbbf04ef7857be02f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

, avocats plaidant DEFENDERESSE SCCV 32 JEAN JAURES [Adresse 3] représentée par Maître François MEURIN de la SELARL TOURAUT AVOCATS, avocats au barreau de MEAUX, avocats postulant, Me Géraldine MACHINET

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

67f5779abbf04ef7857bdff9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

MEAUX, avocats plaidant DEFENDERESSE SCCV [Adresse 4] [Adresse 3] représentée par Maître François MEURIN de la SELARL TOURAUT AVOCATS, avocats au barreau de MEAUX, avocats postulant, Me Géraldine MACHINET

Source officielle
TJ

Cabinet 5

69d80f71cdc6046d47b0bc7c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DEMANDEUR Madame [I] [O] épouse [K] [D] Née le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1] (Mauritanie) domiciliée : chez Centre [S] [V] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Anne-lore GASCUEL-MATHIOT

Source officielle
TJ

JEX

6622bb3cc91e3bdd7a88fa9d

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

née le [Date naissance 4] 1951 à [Localité 8] (78) demeurant [Adresse 6] Tous deux représentés par Me Melina PEDROLETTI, avocat postulant au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 626 et Me Géraldine MACHINET

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69cef880cdc6046d47ead4ba

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[K] [Q] né le 27 Juillet 1994 à TUNIS, demeurant Résidence les Vallons du Macchione Bâtiment 9 - 20600 BASTIA représentés par Me Jean sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA, DEFENDEURS CAISSE

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

67fd5915e85d0474bddb66f6

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

l’Abbé - 62160 AIX-NOULETTE (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 62119/2024/928 du 20/02/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de BETHUNE) représentée par Me Marie MACHICOANE-FRANÇOIS

Source officielle
TJ

JEX

67081d5a89f19e8c50f90c92

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

En l’espèce, monsieur [F] [O] justifie être embauché par la société TPRS MASSICOT-BEWAY depuis le 17 juin 2024 dans le cadre d’un contrat à durée déterminée et que celle-ci s’est engagée à poursuivre la

Source officielle
TJ

Référés

69857828cdc6046d4723792c

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ensemble des parties attraites à la cause, une expertise d‘une maison d’habitation appartenant à Madame [Z] [N] située à LA MORTA à CENTURI (20238) et désignons : Monsieur [H] [F] 1190 avenue de Macchione

Source officielle
TJ

Référés

69d6d232cdc6046d47929d91

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[D] [C] veuve [O], Monsieur [R] [U] [O] et Monsieur [W] [P] [O] et désignons : Monsieur [G] [M] « Formation CNPP Perfectionnement [Y] experts en recherche [Y] causes d’incendie » 1190 avenue de Macchione

Source officielle
TJ

Référés

6a0e2fc4cdc6046d475d5ee6

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

situé au lieudit SAN GAETANO, parcelle cadastrée AT n°320 à BASTIA et désignons : Monsieur [S] [K] « Formation CNPP Perfectionnement des experts en recherche des causes d’incendie » 1190 avenue de Macchione

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

697b95e8cdc6046d47246489

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Et au poste au massicot : matière à couper en position accroupie au sol et sur les deux pointes des pieds et appuyer sur la pédale avec le pied droit.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

6980cfa9cdc6046d47a40f50

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Et au poste au massicot : matière à couper en position accroupie au sol et sur les deux pointes des pieds et appuyer sur la pédale avec le pied droit.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65a82984228119c903226a2f

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ROSANO, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0727 Société BIG GROUPE, SAS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Géraldine MACHINET

Source officielle