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519 résultats pour « Lydie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service JLD

69d55c68cdc6046d4770e387

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2026 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE EN DATE DU 07 AVRIL 2026 Ordonnance rendue le 07 avril 2026 par Madame Lydie

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

FONTAINE, Annaëlle, Lydie, PAYET

SIREN 984133710Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

21/08/2026

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Créations

NGONO NGOUATEU, Lydienne

SIREN 108663691Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

20/08/2026

Voir →

Ventes et cessions

SAMPAIO, kévin, DEBEAUPUITS, Elodie, Lydie

SIREN 108796798Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

Acte en date du 31/07/2026 enregistré au CORREZE le 05/08/2026 sous le numéro Dossier 2026 00016768 référence 1904P01 2026 A 00839 Adresse de l'ancien propriétaire: 32 Rue des Tilleuls 19600 Noailles, Adresse du nouveau propriétaire: 475 Route Des Crèbes 19600 Saint-Cernin-de-Larche

20/08/2026

Voir →

Modifications diverses

AHOLOUKPE, Huguette, Lydie

SIREN 938454188Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

19/08/2026

Voir →

Créations

GOSNET, Isabelle, Valérie, Lydie, PILATTE

SIREN 751606484Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

18/08/2026

Voir →

TJ

Service JLD

69d55c6bcdc6046d4770e398

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2026 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE EN DATE DU 07 AVRIL 2026 Ordonnance rendue le 07 avril 2026 par Madame Lydie

Source officielle
TJ

Service JLD

69d55c6ecdc6046d4770e3e7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2026 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE EN DATE DU 07 AVRIL 2026 Ordonnance rendue le 07 avril 2026 par Madame Lydie

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6a0b6a83cdc6046d471dc344

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

la société Lys Vendôme “selon les termes du projet joint en annexe.”

Source officielle
TJ

3ème Chambre

69d56187cdc6046d47713c4b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

EXPOSÉ DU LITIGE La société civile immobilière [Adresse 6] LYS (ci-après dénommée la SCI [Adresse 6] LYS) est propriétaire de plusieurs biens immobiliers qu’elle met en location.

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69d422a2cdc6046d4756af87

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

[G] [Y] alias [A] [G] né le 21/05/2003 à [Localité 3] (LYBIE), de nationalité lybienne alias [P] [H] né le 21/05/2003 à [Localité 3] (LYBIE), de nationalité lybienne à l’encontre de l’arrêté de placement

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6a0b6a8ccdc6046d471dc3f0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

la société Lys Vendôme “selon les termes du projet joint en annexe.”

Source officielle
TJ

Référé

69d982a0cdc6046d47d2880d

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

L'action de la SCI du Lys en ce qu'elle est dirigée contre M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a0f7506cdc6046d477e5c07

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

vingt et un mai deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 12 mars 2026 devant Laetitia SOLE, Vice-Présidente statuant en juge unique, assistée de Lydie

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d8184bcdc6046d47b1735f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

du neuf avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 05 février 2026 devant Lila MASSARI, Vice-présidente statuant en juge unique, assistée de Lydie

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a0f7500cdc6046d477e5b89

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

vingt et un mai deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 12 mars 2026 devant Laetitia SOLE, Vice-Présidente statuant en juge unique, assistée de Lydie

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a0f7503cdc6046d477e5baf

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

vingt et un mai deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 12 mars 2026 devant Laetitia SOLE, Vice-Présidente statuant en juge unique, assistée de Lydie

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a18a502cdc6046d47493fc8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ETABLISSEMENTS CONTINENTAL AUTO, prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Lydie JOUVE de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocats

Source officielle
TJ

1ère Ch-Cab 6 Référés

6a10cdb7cdc6046d479e65f1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La SCI LES 3 LYNX a obtenu un permis de construire le 14 décembre 2015 aux fins d’édification de quatre bâtiments sur sa parcelle.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0dfb3ccdc6046d4759577d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Par acte du 6 janvier 2020, la CRCAM du Nord Est a fait signifier un commandement de payer valant saisie immobilière à la SCI LES LYS.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d56f8bcdc6046d477255ea

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

du sept avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 05 janvier 2026 devant Lila MASSARI, Vice-présidente statuant en juge unique, assistée de Lydie

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d81844cdc6046d47b172d5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

du neuf avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 05 février 2026 devant Lila MASSARI, Vice-présidente statuant en juge unique, assistée de Lydie

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d8184fcdc6046d47b173b2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

du neuf avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 05 février 2026 devant Lila MASSARI, Vice-présidente statuant en juge unique, assistée de Lydie

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65c3d9b0c432ce7d11a6f794

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Lydie DREZET Monsieur [U] [P] [B] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/08068 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3BKF

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

6a0dfe41cdc6046d47599212

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Villeurbanne afin d’obtenir sa condamnation en raison de l’annulation du vol suivant : Numéro de vol : 4Y 1215 - LH 1078 Aéroport de départ : aéroport de Zakinthos (ZTH) Aéroport d'arrivée : aéroport de Lyon (LYS

Source officielle