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103 résultats pour « Leonore VILLe »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx protection soc 1

6706c994f1d01e3c86f0843c

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DEMANDEUR Monsieur [R] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant représenté par Me Emmanuel MORISSON-COUDERC, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, avocat plaidant, substitué à l’audience par Me Léonore

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

68e025aa74e929a9d8fb887f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le 28 juillet 2016, la société Lenôtre adressé à la Ville de [Localité 9] une déclaration d’intention d’aliéner datée du 27 juillet 2016.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66a3eddec63cd64a75c4c720

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

La SARL CASAR sera donc condamnée à verser à la SARL LENOTRE la somme provisionnelle de 25.320,93 euros.

Source officielle
TJ

TPX RAM JCP FOND

6786bd80df5b5c7d10ca67fb

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

PEUPLE FRANCAIS L’AN DEUX MILLE VINGT-CINQ et le 14 Janvier : Après débats à l'audience publique du tribunal de proximité de Rambouillet tenue le 10 Décembre 2024 ; Sous la présidence de Madame Léonore

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f028d002fc178212f7fb49

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Prononcé le TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ par Eric Madre, vice-président, assisté de Romane Boutemy, greffier placé, lesquels ont signé la minute de la présente décision.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

68e88b7b3ea43407b9fbb83e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Copie délivrée à la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS ORDONNANCE DU : 09 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/02862 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KQVC

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61bb4fb290a346073fcc

T. Judiciaire

2 janvier 2024

2 janvier 2024

LEONARD DE VINCI C/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

68e88b343ea43407b9fba031

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LE PIVERT de la SELARL LEONARD-LE PIVERT ELISABETH, avocat au barreau de COMPIEGNE, avocat postulant Rep/assistant : Maître Jean-Marie GILLES et Maître Sophie SOUBELET-CAROIT de L’AARPI STELLIS AVOCATS

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67eef94cb848dd6814c669c5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Copie ❑ exécutoire ❑ certifiée conforme délivrée le à Me Camille ALLIEZ Maître [U] FAVRE DE [I] de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI Maître [Localité 6] LEONARD de la

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66883e85342d338c20d39df1

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[Adresse 1] et [Adresse 3] [Adresse 4], S.D.C. du [Adresse 5], [I] [K], [N] [K], [Z] [K], Commune Ville de [Localité 13], Communauté Conseil Départemental des Yvelines, [M] [L], [R] [L], [G] [S] [K], [

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 B

659eeca36976f1c644e76add

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

, et après que la cause eût été débattue à l’audience publique du 25 Octobre 2023, devant : Président : Célia ESCOFFIER, Vice-Présidente Assesseurs :Sandrine CAMPIOT, Vice-présidente Joëlle TARRISSE,

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67eef94bb848dd6814c669b0

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Copie délivrée à la SELARL AVOUEPERICCHI la SCP DEVEZE-PICHON la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS la SCP SVA ORDONNANCE DU : 03 Avril

Source officielle
TJ

JCP

6a0caceecdc6046d4739d305

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

° RG 25/00163 - N° Portalis DBXZ-W-B7J-CUIL JUGEMENT JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION PARTIES : DEMANDEUR : Association LA GERBE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Romain LEONARD

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 5

6a19ffeecdc6046d476b6e98

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Assesseurs : Madame Nachida CHORFA, Vice-Présidente Madame Martine MALITCHENKO, Vice-Présidente Greffière : Madame Maryline GEORGES Ministère Public : Monsieur Matthieu LEONARD, Substitut du Procureur

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

69d982dacdc6046d47d28c9d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DE RÉFÉRÉ Rendue le NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX ENTRE Madame [V] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Olivier COUESPEL DU MESNIL de la SELARL CM AVOCATS, susbstitué par Maître Lénora

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65de3b75fdef86f94a66f6dd

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

vestiaire : J 130 DEFENDERESSE : Madame [M] [W], née [I] le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 4], mariée sous le régime de la séparation de biens, demeurant [Adresse 5], représentée par Maître Marc LENOTRE

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

686c0c86dd7001754d61aade

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68efceddc07170de10dff745

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Santé [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Mme [E] [W], agent audiencier COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 08 Octobre 2025 Président : Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

69d56c0fcdc6046d4772113b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

SHAKESHAFT, avocat au barreau de DUNKERQUE, avocat plaidant Et : Madame [L] [N] épouse [Q] née le 07 Mai 1963 à [Localité 4] (HAUTS-DE-SEINE) [Adresse 2] [Localité 5] Rep/assistant : Maître Elisabeth LEONARD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68efcedec07170de10dff752

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[W] [Z], agent audiencier COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 08 Octobre 2025 Président : Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente, statuant seule avec l’accord des parties

Source officielle

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