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612 résultats pour « Lauzeral »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

658b22c52c4a0d96dcd77f44

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Le certificat médical initial daté du 11 juin 2020 et joint à cette demande mentionne : “épicondylite latérale gauche tableau 57”.

Source officielle

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TJ

Référés Cabinet 1

6a0b6d6ecdc6046d471df490

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Transporté à l'hôpital, il s'est avéré souffrir d'une fracture spiroïde de la malléole latérale et du bord postérieur du tibia avec luxation tibio-tarsienne dorsale ayant nécessité divers soins .

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cb1b5cdc6046d473a25b0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Deux certificats médicaux initiaux datés du 11 juillet 2024 ont été joints à cette déclaration, et mentionnaient respectivement « D# épicondylite latérale fissuraire droite » et « G# épicondylite latérale

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a0b7061cdc6046d471e2772

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [Z] [M] a présenté une dermabrasion centimétrique au niveau de l’EIAS, une douleur du genou droit, une plaie sur la face latérale interne

Source officielle
TJ

Pôle social

69e9106ccdc6046d472c344b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2022 par le Docteur [P] mentionne : " D# Omalgie droite ; yocum impossible, palm up douloureux, abduction 90°, antéflexion 100° rotation interne très limitée et rotation externe 45° ; épicondylite latérale

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897b9cdc6046d474831fa

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Chondropathie fémoropatellaire latérale profonde avec souffrance de l’os ».

Source officielle
TJ

Contentieux social

6946555175782d5f06ebafca

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le Docteur [I] indique également dans son avis que le 10 avril 2024, un algologue a noté à l’examen « quasi anesthésie dans les territoires, du nerf cutané latéral de cuisse droite sur le bord latéral

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7db53cdc6046d470facc8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

caisse primaire d’assurance maladie de l’Artois (ci-après CPAM) une déclaration de maladie professionnelle, complété par un certificat médical initial du 9 janvier 2024 mentionnant « D# Epicondylite latérale

Source officielle
TJ

Référés

69f1102ccdc6046d47e2ad6b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

A l’appui de sa demande, madame [G] expose que, souffrant d’une névralgie cervico-brachiale, avec débord discal latéral droit en C6-C7, elle a consulté le docteur [Y] ; que ce dernier a procédé à un geste

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6866c55dd33109fd079a9935

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il s'y associe une tendinopathie d'insertion discrète des épicondyliens latéraux.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6866c564d33109fd079a9a75

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le compte-rendu mentionne une contusion osseuse du condyle latéral et du bord latéral du plateau tibial sans anomalie méniscale ainsi qu'une entorse du ligament collatéral médial sans rupture.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

68682e4e4965b5d9df31f814

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

et latéral et du faisceau profond du LLI.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69779c01cdc6046d47c76fce

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

EXPOSÉ DU LITIGE Mme [M] [Y], responsable de vente prêt-à-porter de la société [13], a déclaré le 26 décembre 2017 à la [4], présenter plusieurs pathologies dont une épicondylite latérale droite et a demandé

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697b7f98cdc6046d47214786

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Douleurs au niveau du tendon rotulien, du ligament latéral interne du genou droit. – Extension des genoux : normale.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

68e568ac0e2901d10fa44e0f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

société OMC 77 un bail commercial portant sur un ensemble immobilier situé à [Adresse 9] » comprenant un bâtiment avec réserve, un magasin de vente et des parkings, à l’exclusion des deux passages latéraux

Source officielle
TJ

Pôle social

69e910abcdc6046d472c390f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[K] [D] a complété une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le 12 février 2024 par le docteur [N] faisant état de : " D#épicondylite latérale coude

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69deae65cdc6046d473f1b8c

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Le 9 novembre 2023, son véhicule stationné dans une rue à [Localité 1] a été victime d’un sinistre au niveau de la carrosserie (latéral arrière droit) et de la jante arrière droite.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e0911cdc6046d475a5b0d

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

entorse de grade 2-3 du ligament collatéral médial sur ses 2/3 proximaux, une rupture du ligament croisé postérieur à sa partie distale, une contusion osseuse de la partie postérieure du condyle fémoral latéral

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f950d2de0ebe408dac896a

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Elle communique à ce titre les pièces suivantes : - des radiographies et une échographie du coude gauche du 23 mai 2024 qui conclut à un aspect en faveur d'une tendinopathie des épicondyliens latéraux

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

695d6fed75782d5f06012120

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

réalisé un scanner du rachis lombaire le 3 avril 2025 qui démontre la présence d’une discopathie dégénérative avec protrusion discale globale partiellement calcifiée au niveau L4-L5, une hernie discale-latérale

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