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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CONTENTIEUX CIVIL
6983892ecdc6046d47e942ba
1 juillet 2025
1 juillet 2025
», - 846 € en date du 05 avril 2022 portant la référence « Sarl [14]/Khammous », - 720 € en date du 25 avril 2022 portant la référence « Sarl [14]/Khammous », - 1.284 € en date du 31 mai 2022 portant
Source officielleRéférés
66335b33c0d3e3fe99cadd43
16 avril 2024
16 avril 2024
EURL ESSYTA’S WORLD (ESSYTA MARKET) [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Fatima KHALOUI, avocat au barreau de LILLE Mme [H] [E] [B] [Adresse 4] [Localité 5] défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS :
Source officielle4ème chambre 2ème section
6866cb53d33109fd079acd90
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires pour : Me Ari ASSAYAG #R261Me Mustapha KHALLOUKI #A941+ 1 copie dossier délivrées le : ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 23/09293
Source officielle2ème Chambre
6865968b72b7e1b6bf1e06df
2 juillet 2025
2 juillet 2025
AIG EUROPE prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 1] - [Localité 8] représentée par Me Elodie KHAROUBI, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Dorothée BRUNET
Source officielle1ère Chambre
670d799dd2a7414c2240c854
8 octobre 2024
8 octobre 2024
PHARMACIE DE GUEMENE, SOCIÉTÉ SPFPL KHALON BREIZH C/ S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 4/section 4
65b9472b5a029d9e20d7e855
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Dans l'affaire entre : Madame [N] [D] épouse [R] née le [Date naissance 6] 1979 à [Localité 18] ( ALGERIE ) [Adresse 1] [Adresse 11] [Localité 9] demandeur : Ayant pour avocat Me Kheloudja KHALFOUN
Source officielleChambre 9 cab 09 F
65c3d6a2c432ce7d11a69346
17 janvier 2024
17 janvier 2024
qu’il en eût été délibéré par les magistrats ayant assisté aux débats, dans l’affaire opposant : DEMANDEUR Monsieur [F] [S] né le 21 Février 1956 à [Localité 3] (ALGÉRIE), domicilié chez Maître KHALDI
Source officielleTroisième Chambre Civile
69d98e9fcdc6046d47d356c8
9 avril 2026
9 avril 2026
[A] [J] né le [Date naissance 1] 1958, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Fanny RIVIERE, avocat au barreau de NIMES, avocat postulant,et par Me Isia KHALFI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant
Source officielleLoyers commerciaux
68e94c113ea43407b9101245
6 octobre 2025
6 octobre 2025
de LILLE DÉFENDEUR : [Adresse 11], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 4] représentée par Me Antoine PINEAU-BRAUDEL substitué par Me KHALDI
Source officielleChambre 1/Section 5
662beb22e266e89ef1181b0b
26 avril 2024
26 avril 2024
représentée par Maître Jean-marie GUELOT de l’AARPI GUELOT & BARANEZ Avocats Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire R007 ET : Monsieur [L] [B], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Isia KHALFI
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
66fd8ddb38de0398b51783e4
2 octobre 2024
2 octobre 2024
LEHMAN, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Amandine TORELLO, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE c/ DEFENDERESSE S.A.R.L. [18] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Elodie KHAROUBI
Source officielleEL KHALOUI, Rayane, Razane
08/07/2026
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EL KHALOUI, Manal
12/04/2026
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KHALOUI
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement de conversion en liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Julien Marliere 13 Rue des Hospices 59300 Valenciennes.
25/03/2026
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KHALOUI
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1er août 2024, désignant : mandataire judiciaire Maître Julien Marliere 13 Rue des Hospices 59300 Valenciennes. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publicati
04/02/2026
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El Khaloui, Lahcen
02/01/2026
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