CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 résultats pour « Kempf »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch Civile Cab 2

69d98dbecdc6046d47d34736

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

chambre civile Minute : N° RG 25/01979 - N° Portalis DB2G-W-B7J-JOHK Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me KEMPF

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 3

67f58e8fbbf04ef7857c2762

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

25/30263 N° RG 22/01033 - N° Portalis DB2G-W-B7G-HY65 Nature de l’affaire : art. 751 du cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à - Me ROTOLO et Me KEMPF

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

67f43d134e0040aa37364b22

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

civile Minute : N° RG 24/02687 - N° Portalis DB2G-W-B7I-JDJZ Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me NAHON, Me KEMPF

Source officielle
TJ

JEX

6696412ef5112d8edd057bd7

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

BK DECOR la somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile ; -CONDAMNER la société KEMPER SYSTEM aux entiers dépens.

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 3

6966c5aecdc6046d4730aadf

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

civile Minute : N° RG 25/01618 - N° Portalis DB2G-W-B7J-JML7 Nature de l’affaire : demande en divorce par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire + copie certifiée conforme à Me Adeline KEMPF

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 2

696ab654cdc6046d47945276

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

chambre civile Minute : N° RG 25/01579 - N° Portalis DB2G-W-B7J-JMJC Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me KEMPF

Source officielle
TJ

REFERES

68d6f2a9d22713eb88c989ce

T. Judiciaire

3 septembre 2025

3 septembre 2025

DEMANDERESSES Madame [B] [K] de nationalité Française née le 22 Décembre 1978 à [Localité 2], demeurant [...] représentée par Me Clément DUPUIS, avocat au barreau de STRASBOURG, plaidant et Me Maxime KEMPF

Source officielle
TJ

Première Chambre

69dd4d63cdc6046d47208309

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

* Copie exécutoire délivrée à Me KEMPF le............................. * Appel de ................................ En date du ..............

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

6a160ab5cdc6046d4708265c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[M] Par LRAR le Extrait exécutoire à ARIPA le Délivrance copie certifiée conforme à Me KEMPF Me MARIDET le AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES prononcé par mise à disposition

Source officielle
TJ

PPEP Civil

69d81ed3cdc6046d47b1f4b3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUGEMENT AVANT DIRE DROIT DU 09 avril 2026 PARTIE DEMANDERESSE à l’injonction de payer / DEFENDERESSE à l’opposition : Dr [U] [V] [Q], orthodentiste, au [Adresse 4] représentée par Me Adeline KEMPF

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67099496051491ad57548dfc

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

durabilité de l’étanchéité litigieuse ne constitue pas un dommage - la société Kemperol a attesté à plusieurs reprises de la conformité des travaux de la société Sareps - aucun avis technique de la société Kemper

Source officielle
TJ

Chambre commerciale

69d81f1ecdc6046d47b1f9e6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

BV PHOTOGRAPHIE, immatriculée sous le numéro 848 289 567 dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Adeline KEMPF, avocat au barreau de MULHOUSE - partie défenderesse à l’injonction

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd914cdc6046d47bff4d7

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

---------------------- [M] [E] C/ CPAM Rouen-Elbeuf-Dieppe Expédition exécutoire à - Mme [E] [M] - Me LE MASNE DE CHERMONT [U] - CPAM RED DEMANDEUR Madame [M] [E] 1 Robert Kemp

Source officielle
TJ

Juge des libertés

671002d6fac14a1f31d9afa4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

2018-778 du 10 septembre 2018, loi n°2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, François GUYON, Vice-Président, Juge des Libertés et de la détention au Tribunal Judiciaire de Marseille, assisté de Christine KEPFER

Source officielle