CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 résultats pour « Julia VINCENT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

65bc61ec4fb290a3460742f0

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [C] [P] né le 31 Juillet 1980 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Julia

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6685a73c1d2b47a9d8ce079e

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

JULIA PUB, -JUGER que Mme [O] ne peut fonder son action que sur la responsabilité contractuelle, -JUGER que Mme [O] ne caractérise pas la faute commise par la société JULIA PUB, dans la survenance

Source officielle
TJ

6ème Chambre

679157dfd4c7e89d7fe2d602

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Localité 3] représentée par Maître Isabelle SIMONNEAU de la SELEURL IS AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D0578 DEFENDEUR Monsieur [H] [F] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Julia

Source officielle
TJ

Service des Criées

67f42b784e0040aa373615b2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

représentée par Me Julien SEMERIA, avocat postulant du VAL D’OISE, et Me Vincent BLONDEL, avocat plaidant au barreau de PARIS PARTIE SAISIE Monsieur [U] [C] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

68e9668b3ea43407b91199a0

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[P] [B] - ALIZEE LAUVRAY-ROBERT venant aux droits de la SCP ERIS [B] ASSOCIE 1ère Section Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Me Julia GARCIA-DUBRAY ________________________________

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6a1df1f3cdc6046d47c1e0c2

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

SCP COSTE DAUDE VALLET LAMBERT, avocats au Barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur [F] [G] [V] [M], demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Julia

Source officielle
TJ

7ème Chambre

68e961243ea43407b9114928

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Anne MAUBOUSSIN, Vice-Présidente Juline LAVELOT, Vice-Présidente Aurélie GRÈZES, Vice-Présidente qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

Référés

675a13043bace64ddb46bd0c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CAMILLE ET ASSOCIES à la SELAS CLAMENS CONSEIL àla SELARL CLF à Me COTTIN à la SCP LERIDON LACAMP à la SELEURL NICOLAS RAMONDENC à la SCP RAFFIN ET ASSOCIES à la SELARL THEVENOT MAYS BOSSON à la SCP VINCENT-CHEZE

Source officielle
TJ

7ème Chambre

68e961253ea43407b9114950

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

03147 N° Minute : AFFAIRE [H] [E], [G] [P] C/ SCCV [Localité 6] DOCTEUR [B] Copies délivrées le : DEMANDEURS Monsieur [H] [E] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Vincent

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67097e1606866c0645d4b7ee

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 260 En application des dispositions de l’article 805 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 27 Juin 2024 en audience publique devant : Julia

Source officielle
TJ

7ème Chambre

69730510cdc6046d4760c6d1

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

IARD [Adresse 3] [Localité 6] défaillant En application des dispositions de l’article 805 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 04 Septembre 2025 en audience publique devant : Juline

Source officielle