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20 résultats pour « Johan Marchand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre JAF

68df589574e929a9d8e73b96

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Expéditions délivrées le à Me Johan MARCHAND, [U] [N] [C] Copies exécutoires délivrées le à Me Johan MARCHAND, [U] [N] [C] TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT

Source officielle
TJ

Chambre JAF

69e06f03cdc6046d4768c980

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Expéditions délivrées le 10/04//2026 à Me MARCHAND, Gérard LERDA Copies exécutoires délivrées le 10/04/2026 à Me MARCHAND, Gérard LERDA TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES

Source officielle
TJ

Tribunal Foncier

69148bcd4322238c089cee6d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025 DEMANDEUR : Monsieur [H] [K] né le 22 Décembre 1958 à [Localité 1] - HUAHINE (98731) Marié de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] (ILE) Comparant par Maître Johan

Source officielle
TJ

Tuamotu Gambier Australes

697b7ab2cdc6046d4720a92f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

- [Adresse 200] comparante, et concluant par écrit Madame [TY] [CG] née le [Date naissance 168] 1988 à [Localité 216] de nationalité Française, demeurant Demeurant [Adresse 182] représentée par Me Johan

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

670eda941c3411ff345f65ba

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

ORLÉANS CRÉANCIER INSCRIT CONTRE : Monsieur [D] [Z] [J] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 17] (Section [Localité 12]) - La Réunion, demeurant [Adresse 8] (La Réunion) représenté par Maître Johanne

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

669640e1f5112d8edd057019

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

La SCI Michael et Johanna a donné congé à la société Comasud le 30 juin 2023 pour le 31 décembre 2023 avec offre d’indemnité d’éviction.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

69de8cf6cdc6046d473ca30e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Assisté de Monsieur Gilles ARCAS, Greffier lors des débats et de Monsieur Johann SOYER, Greffier au jour de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

REFERE JCP

6967fe9dcdc6046d47510c0c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ATLANTIQUE HABITATIONS 10 Boulevard Charles Gautier 44803 SAINT HERBLAIN représentée par Maître Johanne-RIALLOT-LENGLART, avocate au barreau de NANTES, substituée par Maître Guillaume LENGLART, avocat

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67f575f3bbf04ef7857bda92

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

La SARL ATOUT HUISSIER ajoute que, par jugement en date du 22 novembre 2019, les biens non saisis et sans valeur marchande ont été déclarés abandonnés.

Source officielle
TJ

Contentieux

69d9489ecdc6046d47ce0fad

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

solidairement les défendeurs au paiement de 4.500 euros sur le fondement de l’article 700 du Code de procédure civile, -condamner solidairement les défendeurs aux dépens dont distraction au profit de Maître Johanna

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e301fcdc6046d475d6816

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

, de la SA ALLIANZ IARD es qualité d'assureur de la SAS MARCHAND, de la SAS CPM DUBOIS et de son assureur la SA ABEILLE IARD ET SANTE.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

69600118cdc6046d47aa8931

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 196 (Postulant), Me Pierre DELANNAY, avocat au barreau de l’EURE (Plaidant) ET : La société KONOHA MULTIMEDIA, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Johanna

Source officielle
TJ

Surendettement

65c3d9d5c432ce7d11a6fed2

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Localité 25] [D] [P] [Localité 25] HABITAT S.A. [22] TRESORERIE PARIS AMENDES 2 EME DIVISION [24] [21] [Localité 27] DEMANDEURS Madame [N] [R] [T] [Adresse 8] [Localité 11] représentée par Maître Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6711613bffbc793219ae0bd9

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXÉCUTION CCCFE délivrées le : RENDU LE : QUINZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

678955f4428384b762e620cf

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

5] [Localité 9] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 11] N° RG 24/02018 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z3W2 Minute : 25/00030 Monsieur [N] [F] Représentant : Me Yoni MARCIANO

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

686843614965b5d9df327815

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le prix de vente de l’annonce Agriaffaires de 30 000 € HT démontre que les 49 palox ont été de fait considérés comme un plus attractif pour la vente mais comme une valeur marchande mathématique.

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

6a0b9180cdc6046d4720b61c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

des HAUTS DE SEINE Madame [U] [V] de nationalité Française, née le 28 juin 1982 à [Localité 6] demeurant [Adresse 9] représentée par Me Florence VALLANSAN, avocat au barreau de LISIEUX, Me Yoni MARCIANO

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65a6d22147251e2b24216c3c

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DU 09 JANVIER 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 22/01946 - N° Portalis DB3S-W-B7G-XEZD N° de MINUTE : 24/00074 DEMANDEUR Monsieur [V] [M] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Johan

Source officielle
TJ

Ventes

69d803d6cdc6046d47afcb26

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Par jugement d’adjudication du 22 février 2024, le juge de l’exécution a adjugé le bien à la SAS BSV IMMO en qualité de marchand de biens pour un prix de 137 000 euros.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6708178289f19e8c50f8867b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Il résulte du rapport d'expertise que le local est situé en pied d'immeuble et est aménagé en boutique de prêt-à-porter femmes sous l'enseigne « Karl Marc John ».

Source officielle