CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 résultats pour « Jean-Christophe Sablière »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre - Référés

68683b2e4965b5d9df326191

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

LE BEAU BAR dont le siège social est sis : [Adresse 4] - [Localité 2] Représentée par Me Jean-Christophe SABLIERE, avocat au barreau de l’EURE PRÉSIDENT : Sabine ORSEL Greffier lors de l’audience

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d7f79fd34b5f8838bd65c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JUGEMENT DU 10 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [O] [N], demeurant [3] - [Adresse 2] représenté par Me Jean-christophe SABLIERE, avocat au barreau D’EURE DÉFENDEUR CPAM, dont le siège social est

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65a82988228119c903226a9e

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Décision du 16 Janvier 2024 18° chambre 1ère section N° RG 19/06368 - N° Portalis 352J-W-B7D-CP656 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Monsieur Jean-Christophe

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

662bf150e266e89ef1189fc3

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

STARES COPROPRIETE [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Christophe PHAM VAN DOAN de la SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0466 DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e319dbc6e3232bfba74

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENTE : Nicole BRIAL, ASSESSEUR : Christophe LEVEQUE, représentant les employeurs, ASSESSEUR : Jean-Michel GROSBRAS, représentant les salariés, GREFFIER, lors des débats

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68e88b6f3ea43407b9fbb484

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de VERSAILLES sous le numéro 511 450 058 dont le siège social est situé [Adresse 1] et prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représenté par Maître Jean-Christophe

Source officielle
TJ

Contentieux général

6a0ca9c2cdc6046d47399a33

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Jean Christophe LAURENT, avocat au barreau de CASTRES Débats tenus à l'audience du 24 Mars 2026 par Mme MALLET, vice-présidente

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

669aaeb030bd4f0c3f6b300a

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

CARRIERE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire C1228 S.A.S GSE immatriculée au RCS d’Avignon sous le n° 399 272 061 [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 18] représentée par Maître Christophe

Source officielle