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315 résultats pour « Jannot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 8/Section 3

69ceb0eccdc6046d47e56f02

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

À l'audience, la société Ecole de Conduite Janot-[Localité 1], représentée par son conseil, s'en rapporte à son assignation.

Source officielle

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TJ

9ème chambre 3ème section

65c3d9e1c432ce7d11a70017

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[V] [T] Mme [N] [J] [B] épouse [T] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Marie JANET de la SCP SCP BLUMBERG & JANET ASSOCIES - #G0249, Me Valérie PLOUTON - 515 représentée par Maître Marie JANET de

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

659d9d83aa704a07f49344b8

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[P] [T] Mme [O] [N] [Y] épouse [T] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Marie JANET de la SCP SCP BLUMBERG & JANET ASSOCIES - #G0249, Me Valérie PLOUTON - 515 représentée par Maître Marie JANET de

Source officielle
TJ

Service de proximité

669eb395998cb644d8e04e11

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

La SARL JANTES ET PNEUS .COM est non comparante bien que régulièrement convoquée.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

659d9d80aa704a07f4934431

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[Z] [H] [B] [T] Mme [N] [C] [U] épouse [T] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Marie JANET de la SCP SCP BLUMBERG & JANET ASSOCIES - #G0249, Me Valérie PLOUTON - 515 représentée par Maître Marie JANET

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

668ecc812980a82f59d8749e

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[V] a restitué la jante au magasin DECATHLON où il l'avait acheté.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

65d4f7d9157826b3445975c4

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Lors de cette intervention, l’une des quatre jantes à « bâtons creux », type de jante spécifique à ce modèle de Porsche, a été remplacée par une jante à « bâtons pleins », non conforme au modèle d’origine

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TJ

Chambre Civile 2

67f57143bbf04ef7857bcaa1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

La société Garage de l’abbaye conclut au rejet des prétentions adverses, expliquant que : - sur les jantes hiver : son préposé a adressé à Madame [T] avant la vente une photographie d’une jante hiver faisant

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6581ee043ea7c8c112520e26

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

V] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [E] [W] [P] épouse [V] [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Maître Valérie PLOUTON, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant, vestiaire 515 et Maître Marie JANET

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6581ee0a3ea7c8c112520f20

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

[U] [Adresse 2] [Adresse 2] Madame [Y] [S] [V] épouse [U] [Adresse 2] [Adresse 2] représentés par Maître Valérie PLOUTON, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant, vestiaire 515, et Maître Marie JANET

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69deae65cdc6046d473f1b8c

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

La jante arrière droite présente des rayures sur un seul et unique bâton de jante, ce qui tend à démontrer un mouvement à faible vitesse, une virgule, synonyme de tentative de dégagement, et aucune trace

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67117d94987bf19d0311313e

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

en échange à charge pour Monsieur [J] d’équiper le véhicule de jantes ordinaires.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 12 Janvier 2025

678829fac21c0e53e790dd9a

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

matière de contrôle de mesure d’isolement et de contention, assistée de Géraldine DEL PIERO, Greffier, Siégeant en audience publique, au tribunal judiciaire du Havre par téléphone avec le centre [Y] Janet

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TJ

Chambre Civile

677d8554b032d83cfd3e87a4

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

et l'usure excessive des rotules de suspension; -en ce qui concerne la taille des jantes, le véhicule a été vendu par Monsieur [S] à Monsieur [Y] avec des jantes surdimensionnées, mais le vendeur a

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TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Octobre 2025

68e88b503ea43407b9fba9f6

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

hospitalisations sans consentement, statuant en matière de soins psychiatriques décidés en cas de péril imminent, assistée de Julie CARPENTIER, Greffière, Siégeant en audience publique au Centre Pierre Janet

Source officielle
TJ

JLD

69d98734cdc6046d47d2da70

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

des hospitalisations sans consentement, statuant en matière de soins psychiatriques décidés à la demande d’un tiers, assistée de Gaël HAZEVIS, Greffier, Siégeant en audience publique au centre Pierre Janet

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TJ

JCP LOGEMENT

6696c96c9a603a692914c836

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

HABITATIONS L’Atrium, 1 allée des Hélices BP 50209 44202 NANTES CEDEX 02 représentée par Maître Julien VIVES, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [T] [G] 3 C Avenue de la Jalotterie

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

6965539ccdc6046d47107a2d

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

du pneumatique avant droit en concordance avec un frottement sur le bord de jante extérieur d'aspect récent, précisant qu'un léger plat sur le bord intérieur de cette même jante est également relevé.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 02 Avril 2026

69d04097cdc6046d47095bcc

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

hospitalisations sans consentement, statuant en matière de soins psychiatriques décidés en cas de péril imminent, assistée de Gaël HAZEVIS, Greffier, Siégeant en audience publique au Centre Pierre Janet

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 02 Avril 2026

69d040aacdc6046d47095d86

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

hospitalisations sans consentement, statuant en matière de soins psychiatriques décidés en cas de péril imminent, assistée de Gaël HAZEVIS, Greffier, Siégeant en audience publique au Centre Pierre Janet

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