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521 résultats pour « Gonzalés »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 3

6a10a6afcdc6046d479b59c6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Suivant compte rendu du service des urgences établi le 21 novembre 2025, Monsieur [A] [L] a présenté des cervicalgies et une gonalgie droite.

Source officielle

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TJ

JEX

6a1de0e4cdc6046d47c0818e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le 22 juillet 2025, la société Euroforce a signifié ce jugement à la société Vegas et lui a fait délivrer un commandement de payer la somme gobale de 200 951,42 euros.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69dd3ac4cdc6046d471f32d5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Des nouvelles lésions « probable fracture dorsale droite-gonalgie G et rupture du ligament scapho lunaire » ont été constatées par certificats médicaux des 4 octobre 2016 puis 29 novembre 2017.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a0b6d68cdc6046d471df3fc

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Suivant certificat médical établi le 26 mars 2025 d’après un examen réalisé le lendemain de l’accident, Monsieur [T] [A] a présenté des rachialgies totales, des gonalgies à droite avec douleur à la palpation

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

6721349ed174fb458d869b6d

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

ATELIER D’ARCHITECTURE [Localité 15] GONZALES & ASSOCIES immatriculée au RCS de paris sous le N° 394 999 619, prise en la personne de son représentant légal y domicilié, dont le siège social est sis [Adresse

Source officielle
TJ

Référés

S.A.S. BRENAC & GONZALEZ & ASSOCIESc/Société SEMNA

67f6cd50a9d5adc26062322c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

BRENAC & GONZALEZ & ASSOCIES c/ Société SEMNA DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés civils

69d6a234cdc6046d478eec35

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Maître [J] [U], commissaire de justice mandaté par le Syndicat des copropriétaires, portant sur des infiltrations d’eau dans un appartement situé au dernier étage de l’immeuble ; des fissures, gondolements

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e08f3cdc6046d475a58f1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Suivant certificat médical établi le 23 novembre 2025, Madame [W] [Z] a présenté une cervicalgie, une costalgie bilatérale, une gonalgie bilatérale, une douleur du poignet droit, du bassin et de la cheville

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c186cdc6046d479d7063

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le médecin de garde a alors constaté une infection sous la dent et a prescrit des antibiotiques, la gencive et la joue de monsieur [V] étant gonflées.

Source officielle
TJ

Référés

67ed95fbda9e15c513200182

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Il ressort des pièces produites que la SARL Société nouvelle Goudalle maçonnerie a commandé le béton auprès de la SAS Eqiom bétons.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de96facdc6046d473d5371

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial établi le 30 septembre 2016 par le Dr [N] [B] mentionne une « gonalgie gauche ».

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4bc7a459da3dcdea9c7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

droites sur canal lombaire rétréci ", accompagné d'un courrier du Docteur [P] [D] attestant que l'assuré était désormais bien plus gêné par la lombalgie que par la gonalgie.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

67f80d48cf40727a0043bb8a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

née le 02 août 1995 à [Localité 6] (ROYAUME-UNI) demeurant au [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Me Didier Nakache, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0099 DEFENDERESSE La société HR GONDAL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6686e5fbe74459e0c7ed0dff

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[H] conteste cette analyse, expliquant que ses gonalgies ont pour origine des lésions méniscales qui ont entraîné une ménisectomie médiale bilatérale.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b065304ff28fe37e6453

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Autrement dit, le médecin conseil de la caisse a considéré qu’il n’existe pas de relation de cause à effet directe ou par aggravation entre ces douleurs et la gonalgie gauche, conséquence de la rechute

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7da157826b34459760b

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Perrine ESCANDE de la SCP BAYLE - JOLY, avocats au barreau de BORDEAUX Société Entreprise Générale MARTINS GONCALVES

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a17439cdc6046d47e82dd3

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le requérant soutient que ses douleurs aux chevilles sont dues à une position antalgique pour compenser sa gonalgie gauche comme en attestent les chirurgiens, son médecin généraliste et la podologue.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69dfde59cdc6046d475de597

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Annabelle ORTEGA GONZALEZ, Monsieur [V] [E] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 26/00406 - N° Portalis

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

685306603dab2c52f54eca8c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

EXPEDITION : Le 13 Juin 2025 à Me Sarah GONZALES Le .......................................................... à Me ......................................................

Source officielle
TJ

REFERES

6a0e26d3cdc6046d475c9a58

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

MINUTE N° : DOSSIER N° : N° RG 26/00065 - N° Portalis DBWU-W-B7K-CWFJ AFFAIRE : [G] [Z] épouse [W], [T] [W] C/ C.P.A.M. de l’ARIEGE, [X] [C] NAC : 64B Le 19/05/2026 : 1 ccc à Me BELKACEM-GONZALEZ DE

Source officielle