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6 résultats pour « Florence PIERONI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème Chambre civile

668c3e9a894f7f4d2e0eb18b

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Il considère toutefois que le droit de circulation piétonnier avait pour but de permettre à M.

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TJ

CH4 JEX FOND

67f980ba0ea89248182ad9e4

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ANTHEOR dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Maître Florence MARTIN, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DE L'EXÉCUTION : Dominique

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

696955dbcdc6046d4771f6cc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

épouse [H] née le 20 Janvier 1964 à PREROV (RÉPUBLIQUE TCHÈQUE), demeurant 45 Rue des Tarètes - 45400 SEMOY représentée par Me Sébastien HABOURDIN, avocat postulant au barreau de BETHUNE et Me Anne-Florence

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6946c35e75782d5f06ff411c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

T Minute N° / Le trois Octobre deux mil vingt cinq, Madame [M] [E], Juge au Tribunal Judiciaire de CHARLEVILLE-MEZIERES, statuant en tant que Juge Unique, assistée de Madame PIREAUX-LUCAS Florence

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6975a8c1cdc6046d47a11303

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

ROSSEL, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] représentée par Me Florence MAS, substitué par Me Sylvain VERBRUGGHE, avocat postulant au barreau de LILLE

Source officielle
TJ

JUGES DES LOYERS COMMERC.

69d572b6cdc6046d477295e5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

du 12/12/1996 modifié par le décret n°2011-212 en date du 08 mars 2001, CONDAMNER Monsieur [D] [K] aux entiers frais et dépens dont distraction au profit de la SCP Yves MARCHAL — Natacha MARCHAL — Florence

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