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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CABINET JAF 1
65de3214b88678c04aba5a5f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CALES, Juge aux affaires familiales, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors des débats, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors du prononcé, Vu l'instance, Entre : Madame [T] [S] épouse [Z]
Source officielleCABINET JAF 1
65de3213b88678c04aba59dc
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CALES, Juge aux affaires familiales, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors des débats, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors du prononcé, Vu l'instance, Entre : Madame [W] [B] épouse [Z] [
Source officielleCABINET JAF 1
65de3213b88678c04aba59ec
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CALES, Juge aux affaires familiales, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors des débats, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors du prononcé, VU la requête conjointe présentée par : Madame [D]
Source officielleCABINET JAF 1
65de3218b88678c04aba5bd5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CALES, Juge aux affaires familiales, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors des débats, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors du prononcé, Vu l'instance, Entre : Madame [O] [J] épouse [P]
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6616d46263271232b2e467d0
10 avril 2024
10 avril 2024
Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Julia BODIN Me Cécile BONNAT Me Yann PLAÇAIS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en juge rapporteur : Madame Louise LAGOUTTE, vice-président, Madame Fanny
Source officielleCABINET JAF 1
65de3212b88678c04aba59c9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CALES, Juge aux affaires familiales, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors des débats, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors du prononcé, Vu l'instance, Entre : Monsieur [L] [C] [Z] né le
Source officielleCABINET JAF 1
65de3214b88678c04aba5a5d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
CALES, Juge aux affaires familiales, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors des débats, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors du prononcé, Vu l'instance, Entre : Madame [B] [D] [E] née le
Source officielleCABINET JAF 1
65de3217b88678c04aba5afa
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[C] [D] [E] [X] le Extrait délivré à la CAF le JUGEMENT PRONONCÉ PUBLIQUEMENT PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE ONZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Fanny CALES
Source officielleCABINET JAF 1
65de3212b88678c04aba59c2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[D] [G] [N] [K] Mme [Z] [S] épouse [K] le JUGEMENT PRONONCÉ PUBLIQUEMENT PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE ONZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Fanny CALES, Juge
Source officielleCABINET JAF 1
65de3219b88678c04aba5c88
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[W] [Y] Mme [X] [M] [I] épouse [Y]le JUGEMENT PRONONCÉ PUBLIQUEMENT PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE ONZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Fanny CALES, Juge aux affaires
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65848c75e41137cbf9fc4023
21 décembre 2023
21 décembre 2023
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 DÉCEMBRE 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe Madame Sandra HIGELIN, Vice-Présidente Madame Fanny
Source officielleCABINET JAF 1
65de3215b88678c04aba5a61
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CALES, Juge aux affaires familiales, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors des débats, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors du prononcé, VU la requête conjointe présentée par : Madame [U]
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6a0f4bb3cdc6046d477b3193
21 mai 2026
21 mai 2026
CALES, juge, statuant en juge unique.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0cefd6229a4e589d459
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe Madame Sandra HIGELIN, Vice-Présidente Madame Fanny
Source officielleCABINET JAF 1
65de3216b88678c04aba5a8e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CALES, Juge aux affaires familiales, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors des débats, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors du prononcé, Vu l'instance, Entre : Monsieur [X] [K] [W] né le
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6708165489f19e8c50f85f03
10 octobre 2024
10 octobre 2024
CALES, juge, statuant en juge unique.
Source officielleCABINET JAF 1
65de3214b88678c04aba5a33
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CALES, Juge aux affaires familiales, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors des débats, Madame Sylvie LABRUQUERE, Greffière, lors du prononcé, Vu l'instance, Entre : Madame [O] [A] [K] [S] épouse
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6708165389f19e8c50f85eca
10 octobre 2024
10 octobre 2024
AXA FRANCE IARD C/ [L] [J] Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL RACINE [Localité 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et de la mise à disposition : Madame Fanny CALES, juge, statuant
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6a0f4b9dcdc6046d477b300b
21 mai 2026
21 mai 2026
CALES, juge, statuant en juge unique.
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6a0f4b8fcdc6046d477b2f01
21 mai 2026
21 mai 2026
CALES, juge, statuant en juge unique.
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