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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4/section 2
696697c4cdc6046d472d45c4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Dans l'affaire entre : Monsieur [Y] [R] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 12] (SENEGAL) [Adresse 4] [Adresse 18] [Localité 10] demandeur : Ayant pour avocat Me Faissal KASBARI, avocat au
Source officielleChambre 3/section 2
670ffe2cb44a8f27d43c2e9a
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Dans l'affaire entre : Madame [R] [W] née le [Date naissance 5] 1981 à [Localité 15] ( REPUBLIQUE DE SERBIE) [Adresse 8] [Localité 10] demandeur : Ayant pour avocat Me Faissal KASBARI, avocat au barreau
Source officielleCabinet 4
68dd83d1548223b2c7ac3aaa
1 octobre 2025
1 octobre 2025
notifié le -par LS une grosse à l’ARIPA -par LRAR une ccc : -au demandeur : AR signé le -au défendeur : AR signé le DEMANDEUR Madame [F] [I] épouse [P] [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Faissal
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
ésentéec/DEFENDERESSE
66391ec7d94801f110a575dd
2 mai 2024
2 mai 2024
Le 8 septembre 2023, la SARL [6] faisait l'objet d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée.
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
68f28ac1e97b8c1829958017
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 03 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène, Première Vice-Présidente Assesseurs : KASBARIAN
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
ésentéc/DEFENDERESSE
68f28ac4e97b8c18299580e2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 03 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène, Première Vice-Présidente Assesseurs : KASBARIAN
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
ésenté par Me Xavier CACHARD, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65b16386b9f94e984650cccc
23 janvier 2024
23 janvier 2024
au barreau de MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 16 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MOLCO Karine, Vice-Présidente Assesseurs : KASBARIAN
Source officielleChambre 1
686c40c8dd7001754d625ec6
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Portalis DBXF-W-B7J-C4MJ Minute n° 50/2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BRIVE-LA-GAILLARDE O R D O N N A N C E DU 04 JUILLET 2025 ❊ ORDONNANCE rendue le quatre Juillet deux mil vingt cinq par Emilia KASBARIAN
Source officielleChambre 1
686c40c9dd7001754d625eec
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Portalis DBXF-W-B7J-C4MJ Minute n° 50/2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BRIVE-LA-GAILLARDE O R D O N N A N C E DU 04 JUILLET 2025 ❊ ORDONNANCE rendue le quatre Juillet deux mil vingt cinq par Emilia KASBARIAN
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
Représenté par Me PROVANSAL avocats au barreau de Marseillec/DEFENDEUR
65b162d0b9f94e984650bae6
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 19 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : KASBARIAN
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
ésentée par MILLION-ROUSSEAU avocat au barreau de Marseillec/DEFENDERESSE
68ee960e22996ce544821098
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 03 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène, Première Vice-Présidente Assesseurs : KASBARIAN
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
ésentée par Me ABIB Grégory avocat au barreau de Marseillec/DEFENDERESSE
68f28ab4e97b8c1829957dd1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 03 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène, Première Vice-Présidente Assesseurs : KASBARIAN
Source officielleTECH SEC. SOC: HM
6626a9d71329eb3db7c25593
17 avril 2024
17 avril 2024
Adresse 6] [Localité 2] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène Assesseurs : KASBARIAN
Source officielle1ère Chambre
69657dc2cdc6046d47139d3f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Française [Adresse 28] [Localité 18] non comparante, ni représentée Défendeurs COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme DE GRAEVE, Vice-Présidente, Juge Rapporteur Madame KASBARIAN
Source officielle1ère Chambre
69657dbdcdc6046d47139c8d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
comme avocat plaidant Maître Rudy LAQUILLE, avocat au barreau de REIMS Défendeurs COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme DE GRAEVE, Vice-Présidente, Juge Rapporteur Madame KASBARIAN
Source officielle