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5 résultats pour « Emmanuel URIEN »

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DÉCISION / ECLI

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TJ

Adjudications

67ed828cda9e15c5131fbd1a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

plaidant, avocat au Barreau de PARIS CONTRE Monsieur [V] [I] né le 25 mai 1965 à MARSEILLE, de nationalité française, expert comptable, Ayant Me Bertrand GAYET pour avocat aux lieu et place de Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f0475302fc178212f86432

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Sur l’odeur d’urine féline Madame [H] [P] et Monsieur [Y] [G] [E] sollicitent la condamnation de la SC L’IM CANDICE à effectuer des travaux aux fins de supprimer l’odeur d’urine féline dans le cabinet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696e8cadcdc6046d47ea415c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

MALADIE [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Lilia RAHMOUNI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Marie-Sophie CARRIERE, Vice-présidente Monsieur Emmanuel

Source officielle
TJ

Service des référés

661041a7c9ea95b316fe1dde

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

N° RG 24/51256 - N° Portalis 352J-W-B7I-C35X5 N° : 1-CB Assignation du : 12 février 2024 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 04 avril 2024 par Emmanuelle

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6627fc8842439575e2f7b45e

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 16] Monsieur [X] [S] [Adresse 2] [Localité 20] Monsieur [V] [T] [Adresse 6] [Localité 15] ET La MÉDICALE [Adresse 10] [Localité 13] Représentés par Maître Emmanuelle

Source officielle