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304 résultats pour « Elsa FOURRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d332d0bc3ec6104669ff7b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Mars 2025 Président : Madame ATIA, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 14 mars 2025 à Me FOURRIER-MOALLIC

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d484c3a68a7746ee74ce38

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

N° RG 23/07282 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4GGY PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [F] [Z] né le 25 Mars 1973 à [Localité 4] (13) demeurant [Adresse 5] représenté par Me Elsa FOURRIER-MOALLIC, avocat au barreau

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6853069e3dab2c52f54ecbf4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

N° RG 24/07659 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5ZVT PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [O] [L] né le 13 Octobre 1966 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Elsa FOURRIER-MOALLIC, avocat au barreau

Source officielle
TJ

0P2 P.proximité-ATF2

6839fa2d17147355d7afb996

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

à Me .Elsa FOURRIER-MOALLIC............. Le .......................................................... à Me ......................................................

Source officielle
TJ

0P12 Aud. civile prox 3

67d1e11133b2bc65ea734dd9

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Le ....................................Elsa FOURRIER-MOALLIC............... à Me ............................................... Le ...................................................

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

68d6db71d22713eb88c7a81b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DBW3-W-B7J-6OFZ PARTIES : DEMANDERESSE S.A. 3F SUD (ANCIENNEMENT DENOMMEE SOCIETE IMMOBILIERE MEDITERRANEE VENANT AUX DROITS DE NEOLIA) dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Elsa

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

689b878540cd0f0b3d004331

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 17 Octobre 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 04 Juillet 2024 GROSSE : Le 17 octobre 2024 à Me FOURRIER-MOALLIC

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

691c50cd8b6588a4f8993f70

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

N° RG 25/01799 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6HFD PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [N] [V] [P] né le 27 Mai 1959 à [Localité 9], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Elsa FOURRIER-MOALLIC, avocat au barreau

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67cb49d7835a1a5983238fdd

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Mars 2025 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 06 mars 2025 à Me Elsa

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6881296a795daea26ff7f23b

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 11 Avril 2024 GROSSE : Le 20 juin 2024 à Me FOURRIER-MOALLIC

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

68a370b3ad24789c3b7face6

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

juillet 2025 prorogée au 14 Août 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 15 Mai 2025 GROSSE : Le 14 août 2025 à Me FOURRIER-MOALLIC

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

6984241fcdc6046d47f6ceb5

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Elsa FOURRIER-MOALLIC................... Le ................................................... à Me ...............................................

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

68a370b2ad24789c3b7fac9c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

juillet 2025 prorogée au 14 Août 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 15 Mai 2025 GROSSE : Le 14 août 2025 à Me FOURRIER-MOALLIC

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

671be09ccda2201c0982a054

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

RG 24/02216 - N° Portalis DBW3-W-B7I-44QK PARTIES : DEMANDERESSE La Société UNICIL dont le siège social est sis [Adresse 1] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Elsa

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

697b9526cdc6046d47245215

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

N° RG 25/01580 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6FWC PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [I] [G] né le 16 Janvier 1980 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Elsa FOURRIER-MOALLIC, avocat au barreau

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

661ec0dda0f6350336350207

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

ALIENOR CONTRACTING, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Mani MOAYED, avocat au barreau de LYON (avocat plaidant), Maître Elsa FOURRIER-MOALLIC de la SARL CABINET FOURRIER-MOALLIC

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A5

668c2d44894f7f4d2e0a8a41

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[Adresse 2] (la SARL CABINET FOURRIER-MOALLIC) C/ Mme [D] [E] A l'audience publique d’orientation du 27 mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : GIRAUD Stéphanie Greffière : ESPAZE Pauline

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

66902186766d1156dbbecd07

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Sociétés de Marseille sous le Numéro B 415 750 868, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son directeur général, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Elsa

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6975a79acdc6046d47a10145

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ORDONNANCE DU : 11 Décembre 2025 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 09 Octobre 2025 GROSSE : Le 11 décembre 2025 à Me FOURRIER-MOALLIC

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6947506b75782d5f061593a3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ORDONNANCE DU : 11 Décembre 2025 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 09 Octobre 2025 GROSSE : Le 11 décembre 2025 à Me FOURRIER-MOALLIC

Source officielle

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