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138 résultats pour « Dousson-Billoudet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre famille CAB 1

69a294dccdc6046d4702be08

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

le bureau d’aide juridictionnelle de ) DÉFENDEUR Monsieur [O] [L] [K] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Françoise DOUSSON

Source officielle

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TJ

Chambre famille CAB 2

6a10a9f5cdc6046d479ba026

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

BILLOUDET, avocat au barreau de L’AIN (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/001550 du 09/06/2020 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de BOURG EN BRESSE) DÉFENDERESSE

Source officielle
TJ

2ème chambre - divorces

686c2faddd7001754d622a1c

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [L] [K] [W] [M] [S] épouse [U] née le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Françoise DOUSSON-BILLOUDET

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

68f93e18de0ebe408dab3f5d

T. Judiciaire

23 juillet 2025

23 juillet 2025

AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS : Monsieur [O] [Z] L’Ouliveto - Chemin de Pegomas 13210 SAINT RÉMY DE PROVENCE représenté par Me Gilles GIGUET, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Lucie BILLAUDEL

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 2

67f02b2c02fc178212f803a9

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

que par consentement mutuel DEMANDEUR Monsieur [T] [K] [F] né le 13 Avril 1965 à BELLEVILLE SUR SAONE (69) de nationalité Française 2 place d’Obourg 01140 THOISSEY représenté par Me Françoise DOUSSON

Source officielle
TJ

Référés

68e7a528033cf481c39a41fd

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SOCIÉTÉ ISOWECK - dont le siège social est sis [Adresse 8] Rep/assistant : Maître Quentin DODANE de la SELARL BILLAUDEL - DODANE, avocats au barreau de JURA S.A.

Source officielle
TJ

CIVIL - 10000 €

695eb85acdc6046d478b1e28

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[F] [E], conciliateur de justice, et signé par les parties, Le SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES LES OUSTALOUNETS DU SOLEIL représentée par son syndic en exercice, le Cabinet DOUSSON IMMOBILIER, représenté

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6a1a00b5cdc6046d476b7fc5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

de la AARPI dénommée ADAJ Avocats,, avocats au barreau de NIMES, avocats plaidant, à : LES SENIORIALES DE [Localité 4] Syndicat de Copropriété représenté par son syndic en exercice, le Cabinet DOUSSON

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a10a02bcdc6046d479ae289

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

rendu publiquement, PARTIES : DEMANDEUR : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE 05 RUE TAISSON siège social : 05 Rue Taisson - 30100 ALES représenté par son syndic en exercice, le cabinet DOUSSON

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

6a10ac56cdc6046d479bcbb7

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

A cet égard, il ressort de la conclusion n°21, section de la valeur en douane, relative à l’incidence des frais de tests sur la valeur en douane, établie par le comité du code des douanes, que si les tests

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

67f596c3bbf04ef7857c3c94

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

du Juge de l’Exécution statuant en matière de saisie immobilière, au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, en date du 03 Avril 2025 Madame SELOSSE Sophie, Vice-Présidente, Juge de l’exécution Madame DOUSSIN

Source officielle
TJ

Affaires civiles

69cd6f5bcdc6046d47c7c056

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

PAM IMMOBILIER immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° D 808 433 791 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Maître Quentin DODANE de la SELARL BILLAUDEL - DODANE, avocats au barreau de JURA

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TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

69d826f9cdc6046d47b2b122

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Madame Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier - A la requête de LE COMPTABLE RESPONSABLE DU SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE [Localité 2] dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître

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TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

67fd7fc8e85d0474bddbd618

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

du Juge de l’Exécution statuant en matière de saisie immobilière, au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, en date du 10 Avril 2025 Madame SELOSSE Sophie, Vice-Présidente, Juge de l’exécution Madame DOUSSIN

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TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

69cf00b4cdc6046d47eb4871

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Madame Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier - Créancier poursuivant S.A.

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

676f2a5acb88ebae954795f1

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Madame Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier - Créancier poursuivant SIP DE [Localité 5] MIRAIL dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Catherine BENOIDT-VERLINDE de la SCP CABINET

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TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

676f2a60cb88ebae954796a7

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Madame Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier - Créancier poursuivant S.A.

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

68e88bbe3ea43407b9fbcf8f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Madame Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier - Créancier poursuivant SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE BELLEVUE domiciliée : chez SARL M N GESTION IMMOBILIERE, dont le siège social est sis [

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TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

676f2a58cb88ebae95479524

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Madame Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier - Créancier poursuivant S.A.

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

676f2a5fcb88ebae95479697

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Madame Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier - Créancier poursuivant CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI PYRENEES immatriculée au RCS d’ALBI sous le n°444 953 830 dont le siège social est

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