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85 résultats pour « Descoing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

C1-CIVIL SUP 10000

68dee9ed6af9fd1f80971792

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

), demeurant 143 route du Col du Frêne - 73250 SAINT-PIERRE-D’ALBIGNY représenté par Me Serge LE RAY de la SCP LE RAY BELLINA DOYEN, avocats au barreau de CHAMBERY, avocats postulant, Me Delphine DESCOLLONGE

Source officielle

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Annonces BODACC22 résultats

Journal officiel
Créations

DESCOINGS, Diane

SIREN 880822911Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

24/02/2026

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Créations

DESCOINGS, Baptiste, Jean

SIREN 999840952Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

22/01/2026

Voir →

Créations

DESCOINGS, Gil Paul René

SIREN 521014308Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

13/12/2024

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Radiations

Descoings, Gil Paul René

SIREN 521014308Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

23/05/2024

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Ventes et cessions

L'ATELIER DU SEL, Descoings, Gil Paul René

SIREN 828920058Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

Par ASSP du 09/01/2024, enregistré le 19/01/2024, au SPFE de SAINT-NAZAIRE 1, dossier 2024 00002579, référence 4404P04 2024 A 00152, Domicile ancien propriétaire : 9 avenue du Pondy, 44500 LA BAULE ESCOUBLAC, Siège social nouveau propriétaire : Impasse du Bréniguen - PA de Mès 44350 Saint-Molf. Les oppsositions seront reçues dans les dix jours suivant la dernière publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

07/02/2024

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TJ

2ème chambre 2ème section

67096c8606866c0645d2826f

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[J] [P] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Danielle MARSEAULT DESCOINS - #R0099 représentée par Me Danielle MARSEAULT DESCOINS - #R0099 représentée par Me Danielle MARSEAULT DESCOINS - #R0099 représenté

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

65a03a9fea2f9efae42e246a

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 22/05901 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WMBL Monsieur [C] [H] Représentant : Me Charlie DESCOINS, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

663134a319f939ca6242d02b

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

DESCOLLONGE de l’AARPI SAXE AVOCATS, avocats au barreau de LYON Monsieur [G] [JJ] [RH] né le 18 Juillet 1956 à [Localité 48], demeurant [Adresse 22] représenté par Maître Delphine DESCOLLONGE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6980650bcdc6046d479b377a

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Charlie DESCOINS La société LCL BANQUE ET ASSURANCE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/01901

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

67f80d5acf40727a0043bdbd

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Danièle ABYAD DARLIGUIE Me Charlie DESCOINS Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 22/01896 - N° Portalis

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d55231cdc6046d477032a0

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

le 02 Avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [I] [V], né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] (MAROC), de nationalité française, demeurant [Adresse 1] à [Localité 3], représenté par Maître Charlie DESCOINS

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

662bf153e266e89ef118a033

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me SEIFERT, Me LEONE CROZAT et Me DESCOINS ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 19/04426 N° Portalis 352J-W-B7D-CPTKK

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65c3d964c432ce7d11a6eae2

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Edgard VINCENSINI Me Charlie DESCOINS Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

Source officielle
TJ

Première Chambre

65aec5ad54a01215df786046

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Première Chambre N° RG 22/04249 - N° Portalis DB22-W-B7G-QZUL DEMANDEUR : [T] [J] représenté par Me Charlie DESCOINS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69d55020cdc6046d47700f80

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ORDONNANCE D'INJONCTION DE RENCONTRER UN CONCILIATEUR rendue le 7 avril 2026 DEMANDEURS Monsieur [G] [D], [F] [V] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Rachel NAKACHE de la société CABINET NAKACHE DESCOINS

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

65809c863ea7c8c11210131d

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

[N] [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour conseil Me Julie CUKROWICZ ARFI, Avocat, #C703 DÉFENDEUR Monsieur [F] [N] [Adresse 1] [Localité 7] Défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Céline DELCOIGNE

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e94d7b3ea43407b91027aa

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [H] [Z] assistée de Maître DESUZINGE

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TJ

JAF section 2 cab 1

67ec2fa0dd062d9f810e14df

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Madame Céline DELCOIGNE, juge placée exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales, assistée par Madame Pauline

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TJ

Chambre des référés

67097cea06866c0645d4a536

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

ou extraordinaires pour les 3658 actions de la SA HOTELIERE DU GRAND HOTEL, pour les 516 parts de la SARL NOUVELLE DE LA RESERVE DE [Localité 15] et pour les 60 parts sociales de la société civile DESCINQ

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

694682e875782d5f06f3ad58

T. Judiciaire

27 novembre 2025

27 novembre 2025

[D] [W], embauché le 23 juin 2021, a été victime d’un sinistre survenu le 22 juillet 2021, dans les circonstances suivantes : « En déchargeant un camion, il aurait tiré sur le transpalette pour décoincer

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TJ

JAF section 2 cab 5

65a191fa0ddb77892695c39e

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Représentée par Me Elisabeth ZAPATER, Avocat, #C0457 DÉFENDEUR Monsieur [L] [Z] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Fadela HOUARI, Avocat, #G0642 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Céline DELCOIGNE

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

65809c843ea7c8c1121012f9

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

conseil Me Hélène WOLFF de l’AARPI Cabinet WOLFF - ZAZOUN - KLEINBOURG, avocat, #K0004 DÉFENDERESSE Madame [E] [W] [Adresse 3] [Localité 5] Défaillante LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Céline DELCOIGNE

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

65809c863ea7c8c112101318

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

DÉFENDEUR : Monsieur [L] [Y] [N] détenu : CENTRE PENITENTIAIRE [9] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Lorraine THOUÉRY, avocat plaidant - #D1789 ; LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Céline DELCOIGNE

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

65809c863ea7c8c11210131f

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Adresse 6] [Localité 5] Ayant pour avocat paidant Me Stéphane PEREL, avocat au barreau de MARSEILLE et pour avocat postulant Me Anaïs GALLANTI, avocat, #G0475 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Céline DELCOIGNE

Source officielle