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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre 1ère section
68e7a545033cf481c39a4c2c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
octobre 2025 Copies exécutoires délivrées le : à Me MARQUET Me POUILLET Me FRAHIER Me MALARDE Me LEGUE Me ZANATI Me LOUDET Me PICOT DE MORAS D’ALIGNY DEMANDERESSE Société VITRINE LELIEVRE
Source officielleChambre 9
6979c480cdc6046d47f3d30b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
L’ensemble immobilier, organisé en copropriété, est géré par la SAS FONCIERE LELIEVRE, en sa qualité de syndic de la résidence.
Source officielle6ème chambre 1ère section
660c4d231ff97dabd6b86137
2 avril 2024
2 avril 2024
EN ETAT Clément DELSOL, Juge assisté de Catherine DEHIER, Greffier DEBATS A l’audience du 11 mars 2024, avis a été donné aux avocats que l’ordonnance serait rendue le 02 avril 2024.
Source officielleQuatrième Chambre
67f4166c4e0040aa3735cc1e
1 avril 2025
1 avril 2025
9] Quatrième Chambre N° RG 23/09998 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YK6E Jugement du 01 Avril 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Valérie ORHAN-LELIEVRE
Source officielleRéférés civils
65bc61e54fb290a346074243
2 janvier 2024
2 janvier 2024
ORSAC, prise en la personne de son établissement secondaire, le CENTRE DE SOINS DE [Localité 5], dont l’adresse est [Adresse 2], dont le siège social est [Adresse 4] représentée par Maître Laurent LELIEVRE
Source officiellePôle social
698f7c3dcdc6046d474343be
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Sophie SIEVERS, Juge Assesseur : Olivier PARTIOT, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur : Anne-Lise LELIEVRE
Source officiellePS ctx protection soc 3
65b163fab9f94e984650cf37
24 janvier 2024
24 janvier 2024
DE LA SEINE SAINT-DENIS Contentieux prestations [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître Camille MACHELE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde SEZER,
Source officielleChambre 3 Cabinet 1
68b0c1382dbfd85c112fdf3f
1 avril 2025
1 avril 2025
Enfin, la SAS LEFEVRE réclame l’indemnité contractuelle correspondant à un demi-loyer hors taxe jusqu’à la fin prévue du contrat. Cette indemnité est de 1590 : 2 soit 795 euros.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e7a4e8033cf481c39a2d93
7 octobre 2025
7 octobre 2025
S.A.S.U. [4] C/ [3] TRIBUNAL JUDICIAIRE de POITIERS PÔLE SOCIAL ORDONNANCE CONSTATANT LE DÉSISTEMENT DEMANDEUR S.A.S.U. [4], dont le siège social est sis [Adresse 2] Ayant pour avocat Me Anne-Laure DENIZE
Source officiellePS ctx technique
68e7a53d033cf481c39a4967
7 octobre 2025
7 octobre 2025
D'INSTANCE du mardi 07 octobre 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Société [4], dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Maître Anne-Laure DENIZE
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
6699578e07d408f8d4c1287a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/03700 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZGYU Minute : 24/00845 Madame [U] [S] Représentant : Me Christian LEFEVRE
Source officiellePS ctx technique
6786b8d2df5b5c7d10ca58ee
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LS le : 1 Expéditions délivrée à Maître DENIZE en LS le : ■ PS ctx technique N° RG 19/01514 - N° Portalis
Source officiellePS ctx technique
6786b8e5df5b5c7d10ca5b90
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LS le : 1 Expédition délivrée à Maître DENIZE en LS le : ■ PS ctx technique N° RG 19/01518 - N° Portalis
Source officielle1ère Chambre Civile
6712c1f581734932ee482022
8 octobre 2024
8 octobre 2024
JUGEMENT RECTIFICATIF DU 08 OCTOBRE 2024 DEMANDEUR : Monsieur [S] [D] né le 03 Décembre 1971 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représenté par la SELARL CHABUT AVOCATS ASSOCIES agissant par Me Denis
Source officiellePS ctx technique
6786b8e0df5b5c7d10ca5af4
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LS le : 1 Expédition délivrée à Maître DENIZE en LS le : ■ PS ctx technique N° RG 19/01618 - N° Portalis
Source officiellePS ctx protection soc 3
671a900b0743b37446d6b025
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Sa demande a été instruite par la caisse primaire d’assurance maladie de la Seine-Saint-Denis qui, par décision du 29 juillet 2021 a reconnu le caractère professionnel de sa pathologie.
Source officiellePS ctx protection soc 3
65a97b0519a7f19a78307b9a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
DE LA SEINE SAINT-DENIS Contentieux prestations [Adresse 6] [Adresse 3] Représentée par Maître Amy TABOURE, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Florence KATO, avocat au barreau de Paris,
Source officielleQuatrième Chambre
661979b51b7735881a7c05b5
8 avril 2024
8 avril 2024
446 Me Julie CANTON, vestiaire : 408 Me Nicolas BOIS de la SELARL RACINE [Localité 30], vestiaire : 366 Me Corinne BENOIT-REFFAY de la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS, vestiaire : 812 Me Valérie ORHAN-LELIEVRE
Source officielle6ème chambre 1ère section
663136fb19f939ca6242dca0
30 avril 2024
30 avril 2024
de la SELARL Lefèvre, société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B1085 DEFENDEURS S.A.R.L.
Source officielleChambre du conseil
68e56ca50e2901d10fa4872a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Tribunal Judiciaire de Nanterre 179/191 Avenue Joliot Curie 92000 NANTERRE Représenté par Madame Pauline LEFEVRE, substitut du procureur de la République L’affaire a été
Source officiellePage 1 sur 3