SR / VC MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 07 Janvier 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/00423 - N° Portalis DBXI-W-B7J-DNTZ NATURE DE L’AFFAIRE : 60A Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres

[X] [J] né le [Date naissance 1] 1998 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] non comparant Nature de l'affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur COMPOSITION

au RCS de Rennes sous le n°383 844 693 C/ [T] [N] Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SCP SCP

N° du répertoire général : N° RG 23/02227 - N° Portalis DBW5-W-B7H-INJU 60A Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur JUGEMENT N° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN CHAMBRE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA Service de la mise en état ORDONNANCE DU 03 Avril 2026 Chambre civile 1 N° RG 25/00149 - N° Portalis DBXI-W-B7J-DKJ4 Nature de l’affaire : 60A Demande en réparation

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TULLE Chambre des référés CIVILE ORDONNANCE DE REFERE LE JUGE DES REFERES : Madame WAGUETTE, Présidente GREFFIER : Madame CRUMEYROLLE NATAF : 60A Demande en réparation

RF / LD / PA MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 01 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00377 - N° Portalis DBXI-W-B7J-DNLC NATURE DE L’AFFAIRE : 60A - Demande en réparation des dommages causés par des véhicules

en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur Le Tribunal composé de Blandine DITSCH, Juge au Tribunal de céans, statuant à Juge unique, et de Thomas SINT, Greffier Jugement

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ROUEN PAC - CONTENTIEUX JUGEMENT DU 10 avril 2026 MINUTE N° : VL/MH N° RG 25/03182 - N° Portalis DB2W-W-B7J-NE2T 60A Demande

N° du répertoire général : N° RG 23/01451 - N° Portalis DBW5-W-B7H-IKYS 60A Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur JUGEMENT N° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN DEUXIEME

. - GROUPAMA LOIRE BRETAGNE La MSA LOIRE ATLANTIQUE VENDEE Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : Me Géraldine

en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur Dans l’affaire : ENTRE DEMANDEUR(S) : Madame [I] [C] [Adresse 1] [Localité 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA JUGEMENT DU 02 Avril 2026 Chambre civile 1 N° RG 25/01065 - N° Portalis DBXI-W-B7J-DNK7 Nature de l’affaire : 60A Demande en réparation des dommages causés par des véhicules

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA JUGEMENT DU 09 Avril 2026 Chambre civile 1 N° RG 25/01216 - N° Portalis DBXI-W-B7J-DNMJ Nature de l’affaire : 60A Demande en réparation des dommages causés par des véhicules

AG / LD / PA MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 08 Avril 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00117 - N° Portalis DBXI-W-B7K-DPST NATURE DE L’AFFAIRE : 60A - Demande en réparation des dommages causés par des véhicules

DU : 09 Octobre 2024 __________________ ORDONNANCE DE REFERE Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur Sans procédure particulière AFFAIRE : [J] C/ Mutualité

DE TARBES --------------------------------- ORDONNANCE DE REFERE ORDONNANCE RENDUE LE 13 Janvier 2026 PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE N° M : N° RG 25/00255 - N° Portalis DB2B-W-B7J-EVLV 60A Demande

DU : 09 Octobre 2024 __________________ ORDONNANCE DE REFERE Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur Sans procédure particulière AFFAIRE : [F] C/ Organisme