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15 résultats pour « Damien CHEVRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 5/Section 1

68e7a4ef033cf481c39a3021

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

CONTENTIEUX DU 08 OCTOBRE 2025 Chambre 5/Section 1 AFFAIRE: N° RG 24/07398 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSXO N° de MINUTE : 25/01247 DEMANDEUR Monsieur [J] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Damien

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

677ecfdeb01eea4cf01a419c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

REAL CONSEIL [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Damien CHEVRIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0920 Décision du 07 Janvier 2025 4ème chambre 1ère section RG n° 24/01681 MAGISTRAT

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6a0cafb0cdc6046d473a0245

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées à : Me Séverine VIELH Me Damien CHEVRIER + copie dossier le: ■ 4ème chambre 1ère section N° RG 24/01681 N° Portalis

Source officielle
TJ

Chambre 3/section 3

65b9471e5a029d9e20d7a898

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Greffière, Dans l'affaire entre : Madame [S] [W] [Y] épouse [P] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 14] (SRI LANKA) [Adresse 5] [Adresse 12] [Localité 7] Demandeur Ayant pour avocat Me Damien

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

662fdfa4b89538338ecdc451

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

MALIK 66 [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Damien CHEVRIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0920 DEMANDEUR C/ S.C.I. [D] [Adresse 3] [Localité 5] défaillant S.D.C.

Source officielle
TJ

Service des référés

65849125e41137cbf9fc8344

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

DEMANDERESSE Madame [G] [U] C/O son administrateur de biens la société REAL CONSEIL [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Damien CHEVRIER, avocat au barreau de PARIS - #A0920 DEFENDERESSE Socété

Source officielle
TJ

Surendettement

677ecfedb01eea4cf01a43c0

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

352J-W-B7H-C2TD3 N° MINUTE : 24/00552 DEMANDEUR(S): [C] [O] DEFENDEURS: HSBC CONTINENTAL EUROPE [G] [B] CCF DEMANDERESSE Madame [C] [O] 14 AV DU GENERAL CLAVERY 75016 PARIS Représentée par Me Damien

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67f80761cf40727a00439b13

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

COHEN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1887 ET : La Société MAXI SAVEUR, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Damien CHEVRIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

Service des référés

65b2b581fd6229a4e58a5a8c

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

AJAY [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Damien CHEVRIER, avocat au barreau de PARIS - #A0920 DÉBATS A l’audience du 14 Décembre 2023, tenue publiquement, présidée par Emmanuelle DELERIS

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6633d41fc0d3e3fe99d13aa2

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

représentée par Me Chantal TEBOUL ASTRUC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0235 ET : La société ROYAL CHICKEN dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 4] représentée par Me Damien

Source officielle
TJ

Service des référés

6706c999f1d01e3c86f0854d

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

RICHARD LENOIR [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Damien CHEVRIER, avocat au barreau de PARIS - #A0920 DEFENDERESSES La société PARIMMO-IMMOBILIER S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65a6d5a447251e2b24246f31

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Maître Edith COLOMB de la SELARL ATHOS AVOCATS - 755 Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES - 428 Maître Fanny CHARVIER

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TJ

REFERES Président

6a15e132cdc6046d470514b6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DEMANDERESSE Le syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier [Adresse 1] sise [Adresse 2], pris en la personne de son syndic en exercice, la Société ND DE PROVENCE, ERA IMMOBILIER NOTRE DAME

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TJ

Référés Civil

6a0e2ca2cdc6046d475d0abf

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

MACIF, mandatée dans le cadre de la convention IRCA, aux fins d'obtention d'une indemnité provisionnelle et de mise en place d'une expertise amiable et contradictoire ; et que ladite compagnie n'a pas daiqné

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TJ

3ème chambre 1ère section

69bcadc3cdc6046d4745fa60

T. Judiciaire

19 mars 2026

19 mars 2026

d'auteur sur les utilisations principales de ses œuvres depuis le 20 août 2018 à savoir : “Glypho or not Glypho”, “Glyphosate, le vote impossible”, “Les oubliés de [Localité 11]”, “Les orphelins de Notre Dame

Source officielle