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1 649 résultats pour « Colé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Cab3

658c78b22c4a0d96dc2344b1

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

» a conclu un contrat de licence exclusive au bénéfice de la société MIDI ET DEMI portant sur la marque FADA COLA ; que la marque « FADA COLA » fait l’objet d’un usage sérieux depuis 2005 et pendant la

Source officielle

Page 1 sur 83

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Annonces BODACC14 021 résultats

Journal officiel
Radiations

BERNASCONI, Colette, Ann

SIREN 840411144Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

14/08/2026

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Créations

MILLET, Marine Nelly Jeannine Colette Andrée, RAZAFINDRAINIBE

SIREN 898785100Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

14/08/2026

Voir →

Radiations

DEMAY, Klarice, Marie-Claire, Carine, Colette, DEMAY

SIREN 102440153Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

14/08/2026

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Modifications diverses

COLEVER

SIREN 847605045Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

14/08/2026

Voir →

Créations

LETISSE, Tifen, Marie, Colette

SIREN 108088329Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

14/08/2026

Voir →

TJ

Chambre 1

69d983dacdc6046d47d29f5a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Aux termes de ses dernières conclusions le 14 mars 2025, les sociétés Colas SA et Colas France demandent au tribunal de : « PRONONCER la mise hors de cause de la société COLAS SA ; DECLARER la société

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69dd43bbcdc6046d471fd1dd

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

La SCI du CHATEAU DES COLLIERS confiait ainsi une mission de maîtrise d'œuvre complète et une mission d'entreprise générale à la SAS [R].

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

69f8f3e0cdc6046d47981ffb

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Se plaignant que deux des colis étaient arrivés presque vides et que le matelas n’était jamais parvenu à son destinataire, M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a161796cdc6046d470929c5

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

NAU MARGERAT, à ECURY-SUR-COOLE (MARNE) 51240 Lieudit LES AUCHES SAINT ETIENNE, à ECURY-SUR-COOLE (MARNE) 51240 Lieudit LA NAU MARGERAT, à ECURY-SUR-COOLE (MARNE) 51240 Lieudit LE NERGONE, à ECURY-SUR-COOLE

Source officielle
TJ

LOYERS COMMERCIAUX

6585ddf1638cf45b25ce350f

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

COLLIER, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Henri ARAN de la SELARL FLORENCE DASSONNEVILLE - HENRI ARAN, avocats au barreau de BORDEAUX, Qualification du jugement : contradictoire

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cbad3cdc6046d473accf0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[D], salarié en qualité d'opérateur logistique au sein de la société [1], a été victime d'un accident, survenu le 9 octobre 2020, dans les circonstances suivantes : " Monsieur [D] voulait prendre un colis

Source officielle
TJ

Référés civils

69de8c6acdc6046d473c9822

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

COLAS FRANCE, S.A.S. NATURE, Société [N] exerçant sous l’enseigne commerciale [N] ATLAS IN FINE, SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP), S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbcdbcdc6046d473af122

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

17 juin 2025, et plus précisément à : - Reboucher le trou présent en façade au-dessus de la fenêtre du rez-de-chaussée, à gauche du quai de déchargement ; - Retirer les chemins de câble, goulottes, colliers

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69d7f3a1cdc6046d47aea9a8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La surface de couloir située derrière l’ancienne porte sera désignée comme surface arrière et coloriée en rose sur le plan annexé au jugement.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3d09cdc6046d471f5bad

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

2025, le Dr [W] [C], médecin généraliste, a prescrit à [U] [F] des radiographies du rachis cervical à effectuer 7 jours après l’accident + radiographie du rachis dorso lombaire, des antidouleurs et un collier

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

69dd3701cdc6046d471eee81

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Une ITT de 5 jours lui était prescrite, outre un collier cervical et un traitement de la douleur. Aucune lésion osseuse n’était décelée.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109e0dcdc6046d479aba02

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

de réserves, en faisant état des circonstances suivantes : "Activité de la victime lors de l'accident : Le salarié travaillait sur le convoyeur ; Nature de l'accident : Le salarié aurait porté un colis

Source officielle
TJ

Référés

6984013ccdc6046d47f47da1

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

— ([V] – côté fuite) Pas de ventilation basse EPDM (Colle jaune non conforme et manque de ventilation) Localisation : bardage coté (Côté SANGAM) Absence de ventilation haute Grille anti rongeur inexistanteLocalisation

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

67feb7787a459da3dcdee79a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DTU à l’appui, elle précise les trois conditions cumulatives de la pose d’un parquet en bois collé à savoir : “1.

Source officielle
TJ

PC CIVIL

69d8168fcdc6046d47b14f14

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

intervention de celle-ci, il fait état de désordres, notamment des trous de taille relativement importante dans plusieurs pièces de la maison, résultant de perforations des cloisons pour l’installation de colliers

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68f1214e88dcb0e97e8bd227

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ECBU positif à E. coli sauvage sans sine fonctionnel urinaire Hypokaliémie en cours de supplémentation » .

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 3

69d6d548cdc6046d4792e028

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

le coté nord.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

6974379acdc6046d47814ba4

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

COLOR PLUS, différents produits consommables pour une activité de carrosserie.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

660c48a41ff97dabd6b84536

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

voisin de Madame [B] * liste établie par l’agence immobilière pour les finitions à réaliser par Monsieur [K] dans le cadre de la vente de l’immeuble à Madame [J] * facture d’achat des poutres lamellé-collé

Source officielle