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3 684 résultats pour « Clement-Cuzin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch 10 REFERES

686843da4965b5d9df32798d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JAGUAR LAND ROVER FRANCE Le : 03 Juillet 2025 Copie exécutoire et copie à : la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC

Source officielle

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Annonces BODACC33 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Gersende CLEMENT-CUZIN

SIREN 831848692Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

12/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD & DESCHEEMAKER

SIREN 300747904Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

30/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Gersende CLEMENT-CUZIN

SIREN 831848692Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

10/04/2025

Voir →

Radiations

CLEMENT-CUZIN, Edouard, Robert, Gilbert

SIREN 881803217Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

25/03/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD & DESCHEEMAKER

SIREN 300747904Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

24/11/2024

Voir →

TJ

Service des référés

65833fa43ea7c8c1129c055a

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

intervenir ; -ORDONNER à la société OPTM de remettre au syndic, sous astreinte journalière de 10.000 € par jour de retard à compter de la signification de l'ordonnance à intervenir, l'ensemble des clés

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69de85c7cdc6046d473c26b2

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

’AARPI CASTERA – SASSOUST, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE AXA FRANCE IARD, es qualité d’assureur responsabilité civile professionnelle et responsabilité décennale de la Société VIMARE CLEMENT

Source officielle
TJ

Chambre 3 - JEX mobilier

67536aa46456959dfb714732

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

INTRUM DEBT FINANCE AG GROSSE DÉLIVRÉE LE : A : CCC DÉLIVRÉES LE : A : la SELARL BLG AVOCATS Me Aurélie CUZIN CCC notifiées LRAR + LS LE : A : Monsieur [E] [P] S.A.

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d8217ecdc6046d47b232de

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

REBIERE, pour se faire remettre les clés du local commercial, la déboutant sur surplus de ses demandes.

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

67102020e2125aac37757e63

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[D] [Z] CONTRE Mme [T] [F] [R] épouse [Z] Grosse :2 Me Aurélie CUZIN Me Mohamed KHANIFAR Copie : 1 Dossier Me Aurélie CUZIN Me Mohamed KHANIFAR PARTIES : Monsieur [D] [Z], né le

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

678ebe33bfd75b73b3e44752

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[F] [L] [P] [O] Grosses : 2 SCP VILLATTE-DESSERT Me Aurélie CUZIN Copie : 1 Dossier Me Aurélie CUZIN Maître Virginie DESSERT de la SCP VILLATTE-DESSERT PARTIES : Madame [C] [G] [J] épouse

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

6a1f4d4ecdc6046d47e0df52

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

PLAISANCE AUTO CLEMENT, représentée par son président en exercice domicilié en cette qualité au siège social.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6633da3fc0d3e3fe99d178ad

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

CUCINE, exerçant sous l’enseigne CASAMIA (ci-après la société C.A. CUCINE). La signature a eu lieu sur le stand de la société C.A.

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

678ebe2ebfd75b73b3e446f9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[G] [Z] Grosses : 2 Me Aurélie CUZIN Me Céline GOLFIER-METAIS Notifications : 2 Mme [R] [V] (LRAR) M.

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d97f7ccdc6046d47d24e8c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[P] [I] [L] Grosses : 2 Me Aurélie CUZIN Me Julie MASDEU Copie : 1 Dossier Me Aurélie CUZIN Me Julie MASDEU PARTIES : Madame [R] [Q] [U] [M] épouse [L] née le 09 janvier 1959 à PARIS

Source officielle
TJ

Adjudications

6a173c47cdc6046d4725bab4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

française, célibataire non pacsé, domicilié et demeurant Résidence DELORME - 7 Traverse du Mazout à MARSEILLE (13015), et actuellement déclaré à l’audience d’orientation demeurant 57 avenue François Cuzin

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

65970034f74364d4a5c587be

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

PODIUM CLEAR SURFACE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 29 Décembre 2023 DEMANDEUR : S.C.I.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68e0157a74e929a9d8fa4282

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

LA CLEMENTINE dont le siège social est sis [Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Cynthia CLEMENT, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

691714a8e097417ee1bfdbea

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

LE CLOS DES FIGUIERS, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Célia AKDAR, avocat plaidant au barreau de PARIS, et Maître Cleo

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

658096e63ea7c8c1120dd6d7

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

CLEOR [Adresse 2] [Localité 1] / FRANCE représentée par Maître Jean-frédéric GAULTIER de la SELARL TALIENS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0320 Copies délivrées le : - Maître GUERLAIN #W07

Source officielle
TJ

Référés

69d80fbdcdc6046d47b0c29a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La société ALLIANZ IARD, venant aux droits de la société GAN ASSURANCES, a confié à la société CLE France la réalisation d’une expertise amiable contradictoire.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f7b46cdc6046d477ededa

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[H] et Mme [L] à remettre à la société PV Exploitation France les clefs de la nouvelle serrure des locaux loués, sous astreinte de 1.000 € par jour de retard, - ordonner l’expulsion immédiate de M.

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab D

67eed485b848dd6814c5ef39

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

DES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [U] [F] né le [Date naissance 4] 1974 à [Localité 9] (ALGÉRIE) de nationalité Française domicilié :[Adresse 8] [Adresse 7] [Localité 2] représenté par Me Sarah CUZIN-TOURHAM

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

6a0cd28ecdc6046d473ca480

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

La SARL “GREG AND CLO” y exploite un fonds de commerce à usage de restaurant sous l’enseigne “LE BEC A VIN”. (...) (...)

Source officielle