Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

23 résultats pour « Clémenceau »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

3, ce service est constitué de trois unités se répartissant comme suit : - unité éducative de milieu ouvert de Saint-Gaudens, sise 10, rue Robert-Schumann, 31800 Saint-Gaudens ; - unité éducative de milieu ouvert de Tarbes, sise 12, rue Georges-Clemenceau

Article 1

—

Le siège de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or - Saône-et-Loire est sis 28-32, boulevard Clemenceau, CS 87133,21071 Dijon Cedex.

Article Annexe 18

—

Rue André-Gillon jusqu'au boulevard Georges-Clemenceau. Boulevard Georges-Clemenceau jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès. Avenue Jean-Jaurès jusqu'à la rue des Marots. Troyes Rue des Marots jusqu'au ruisseau le rû Saint-Père.

Article Annexe

—

Musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny, à Mouilleron-en-Pareds. Trésorier-payeur général de la Loire-Alantique. Musées nationaux du XXe siècle des Alpes-Maritimes. Trésorier-payeur général des Alpes-Maritimes.

Article Annexe 33

—

SOISSONS (DÉPARTEMENT DE L'AISNE) Quartier de Presles-Chevreux Presles-Chevreux Boulevard Georges-Clemenceau des deux côtés de la rue jusqu'au boulevard de Presles.

Article 1

—

maison Bonaparte et musées de l'île d'Aix) ; -le musée de la Renaissance, château d'Ecouen ; -le musée du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny ; -le musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée ; -le musée Magnin à Dijon ; -le musée Clemenceau

Article ANNEXE 14

—

Avenue Philippe-Lebon jusqu'à l'avenue Georges-Clemenceau. Traversée de l'avenue Georges-Clemenceau jusqu'aux limites est des parcelles CK 282 et CK 280 incluses. Limites sud-est puis sud-ouest de la parcelle CK 280.

Article ANNEXE 13

—

Traversée du chemin rural n° 100 des Mulets et de la rue Raymond-Poincaré jusqu'au boulevard Georges-Clemenceau. Boulevard Georges-Clemenceau et l'ensemble des parcelles de chaque côté de la voie.

Article Annexe 30

—

Limite sud des parcelles situées du numéro 39 exclu au numéro 345 inclus de la rue de la République, jusqu'à la rue Clemenceau. Rue Clemenceau du numéro 2 au numéro 28 inclus jusqu'à la rue François-Rude.

Article Annexe 4

—

ARGENTEUIL (DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE) Quartiers Val d'Argent Route de Cormeilles jusqu'à l'avenue Georges-Clemenceau, parcelle AD 618 comprise. Avenue Georges-Clemenceau, parcelles AD 617 et AD 839 comprises, jusqu'à la rue de la Folie.

Article ANNEXE 1

—

limite Sud des parcelles section CK n° 377, 381 et 814 jusqu'à la rue Maurice-Garet ; - rue Maurice-Garet jusqu'à la rue Winston-Churchill ; - rue Winston-Churchill jusqu'à la rue Robert-Schuman ; - rue Robert-Schuman jusqu'au carrefour Georges-Clemenceau

Article R421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

Code du patrimoine

musée franco-américain du château de Blérancourt ; 18° Le musée Gustave Moreau ; 19° Le musée d'Ennery ; 20° Le musée Rodin ; 21° Le musée Jean-Jacques Henner ; 22° Le musée Magnin à Dijon ; 23° Le musée Adrien Dubouché à Limoges ; 24° Le musée Clemenceau

Article ANNEXE

—

Maison Georges-Clemenceau (Saint-Vincent-sur-Jard, Pays-de-Loire). Château d'Angers (Pays-de-Loire). Château de Coucy (Picardie). Château de Pierrefonds (Picardie). Ancienne abbaye de Charroux (Poitou-Charentes).

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 76, rue Clémenceau, 17320 Marennes. - 1, rue Fondaudège, BP 905, 33061 BORDEAUX CEDEX. - 194, boulevard de la Plage, 33311 Arcachon. - quai de Lesseps, BP 131, 64102 Bayonne. - 19, place Castellane, 66660 Port-Vendres.

LEGIARTI000020955767

—

l'Ile-Gloriette, 44093 Nantes Cedex 01. 16 000 Poitou-Charentes Ouest III Centre hospitalier universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 8 000 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau

Article Annexe

—

Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 7 875,00 Ouest VI. Centre hospitalier universitaire Cavale blanche, avenue Tanguy-Prigent, 29609 Brest Cedex. 18 271,00 Midi-Pyrénées.

LEGIARTI000023501793

—

l'Ile-Gloriette, 44093 Nantes Cedex 01. 20 153 Poitou-Charentes Ouest III Centre hospitalier universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 13 375 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau

Article Annexe

—

l'Ile-Gloriette, 44093 Nantes Cedex 01. 1 723 Poitou-Charentes Ouest III Centre hospitalier universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 5 230 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau

Article Annexe I

—

1959 à 1984 ; Prodamia Silitex, 2, rue Paul-Bert, 76320 Caudebec-lès-Elbeuf : de 1960 à 1993 ; Ravera Normandie, 76680 Saint-Hellier : de 1981 à 1996 ; SARL AGROVISOL, 375, rue Gustave-Eiffel, 76330 Notre-Dame-de-Gravenchon puis 16, rue Georges-Clemenceau

Article (5 à 9)

—

Avenue Georges-Pompidou D 2562 GRASSE D 9 GRASSE 6 Boulevard Carnot D 6285 LE CANNET Avenue Bachaga Boualam CANNES 6 Avenue Saint-Exupéry Avenue Francis Tonner Avenue du Docteur Picaud Rue Clemenceau

Page 1 · 23 résultats