CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

819 résultats pour « Christian Marques »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx protection soc 1

6793e96cdc35c03afb70dec8

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

’homologation par Mme [G] [F], représentée à l’audience de conciliation par Mme [C] [J], munie d’un pouvoir DÉFENDEUR Monsieur [I] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant, représenté par : Me Christian

Source officielle

Page 1 sur 41

Suivant →
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e950f93ea43407b9106187

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

JUGEMENT rendu par mise à disposition au greffe LE JEUDI 02 OCTOBRE 2025 N° Minute : 25/00234 dans l’affaire entre : SYNDICAT [12] [Adresse 14] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Christian

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc879a603a692911c68b

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

C/ URSSAF DE BRETAGNE Pièces délivrées : CCCFE le : CCC le : PARTIE DEMANDERESSE : CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Maître Christian

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022f8766d1156dbbed30a

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Elle est titulaire de nombreuses marques françaises et européennes enregistrées, parmi lesquelles: -La marque verbale française “CHRISTIAN DIOR” enregistrée auprès de l'INPI le 22 février 1988, sous le

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022f5766d1156dbbed29c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Elle est titulaire de nombreuses marques françaises et européennes enregistrées, parmi lesquelles: -La marque verbale française “CHRISTIAN DIOR” enregistrée auprès de l'INPI le 22 février 1988, sous le

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

69d55492cdc6046d47705c62

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Les sociétés HOTELIERE CHRISTIANA et HOTELIERE ANTHEMIS ont été placées en liquidation judiciaire le 19 juin 2021.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

687aa3456d3730576e9406be

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

EXPOSE DU LITIGE Le 29 novembre 2019, un véhicule de marque Iveco immatriculé [Localité 5] 961 GQ appartenant à la SAS Stricher a été endommagé par un camion de marque Volvo, assuré par la société Swisslife

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc01cdc6046d47af409f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DÉBATS A l’audience du 12 Février 2026 tenue en audience publique devant Madame Christine BOILLOT, juge rapporteur, qui, sans opposition des avocats, a tenu seule l’audience, et, après avoir entendu les

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

69731c2fcdc6046d4763eade

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

à son obligation de conseil à l’égard de la société CHRISTIAN CONTENTIN, Condamner la société AXA France IARD à garantir la société CHRISTIAN CONTENTIN de l’ensemble des condamnations qui pourraient être

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68f1679c88dcb0e97e925b3a

T. Judiciaire

16 octobre 2025

16 octobre 2025

JUGEMENT DU 16 OCTOBRE 2025 DEMANDEUR : Monsieur [L] [M] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Christine CUVELARD, avocat au barreau de la DROME DÉFENDERESSE : S.A.S.U.

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65b40705753f879640d608a5

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

C’est ainsi que le 13 décembre 2016, les époux [G] ont fait l’acquisition, respectivement de 150.000 actions de la société SAS HOTELIERE CHRISTIANIA pour un prix de 150.000 €, pour Mme [G] et de 100.000

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579c872b7e1b6bf1d7dfa

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

de marque.

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b67adf5b5c7d10ca50eb

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

MULTI MARQUE AUTO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f416614e0040aa3735cb22

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

RG 22/02970 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WWID Jugement du 01 Avril 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Thibaut DE BERNON, vestiaire : 11 Me Marie-Christine

Source officielle
TJ

Service des référés

67ec2fb6dd062d9f810e173f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

intermédiaire qui devra être déposé aussitôt que possible ; - faire toutes observations utiles au règlement du litige ; ” Par “- se rendre là où se trouve le véhicule, - examiner le véhicule Marque

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c34fb290a346074085

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

LE CRÉDIT LYONNAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Christine CARAPITO, lors des plaidoiries

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61e94fb290a3460742a9

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

CK ENERGIE - GROUPE FREE ENERGIE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Christine CARAPITO, lors

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aad95e9a46d1f5a76ba58

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

°J25/00074 N° RG 20/00545 - N° Portalis DB2E-W-B7E-J3NJ Copie : - aux parties (CCC) en LRAR - avocat(s) (CCC) par Case palais Me Florence DREVET-WOLFF Me Thomas HECTOR Me Christine

Source officielle
TJ

Référés civils

664ce412f554ad215992d65e

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Avril 2024 DOSSIER N° :N° RG 24/00464 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Y6HB AFFAIRE :[G] [V], [X] [T] C/ SARL CONCEPT THERMIQUE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61bf4fb290a346074026

T. Judiciaire

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Il a acquis le véhicule le 23 décembre 2019 auprès du garage [G] Position Ain situé à [Localité 6], spécialisé dans la marque de véhicule sans permis Ligier.

Source officielle